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Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments | Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant prolongation de | 13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant prolongation de |
l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments | l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments |
Le Ministre de la Santé publique, | Le Ministre de la Santé publique, |
Vu la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation | Vu la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation |
d'organes, notamment l'article 1er, § 3, modifiée par la loi-programme | d'organes, notamment l'article 1er, § 3, modifiée par la loi-programme |
du 22 décembre 2003; | du 22 décembre 2003; |
Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du | Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du |
prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, | prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, |
du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus, | du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus, |
notamment l'article 2; | notamment l'article 2; |
Vu l'avis n° 5154-4-4 du Conseil supérieur d'Hygiène du 4 janvier | Vu l'avis n° 5154-4-4 du Conseil supérieur d'Hygiène du 4 janvier |
2006, | 2006, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément prolongé |
Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément prolongé |
jusqu'au 31 décembre 2007 : | jusqu'au 31 décembre 2007 : |
1° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette pour les cellules souche | 1° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette pour les cellules souche |
hématopoïétiques; | hématopoïétiques; |
2° Virga Jesseziekenhuis à Hasselt pour les cellules souche | 2° Virga Jesseziekenhuis à Hasselt pour les cellules souche |
hématopoïétiques; | hématopoïétiques; |
3° Ziekenhuis Netwerk Antwerp-campus Stuivenberg à Anvers pour les | 3° Ziekenhuis Netwerk Antwerp-campus Stuivenberg à Anvers pour les |
cellules souche hématopoïétiques; | cellules souche hématopoïétiques; |
4° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe pour : | 4° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe pour : |
a) le sang de cordon; | a) le sang de cordon; |
b) les hépatocytes (agrément limité à la réalisation des études | b) les hépatocytes (agrément limité à la réalisation des études |
cliniques); | cliniques); |
5° Centre hospitalier universitaire de Liège pour le sang de cordon; | 5° Centre hospitalier universitaire de Liège pour le sang de cordon; |
6° Hôpital militaire Reine Astrid à Neder-over-Heembeek pour les | 6° Hôpital militaire Reine Astrid à Neder-over-Heembeek pour les |
kératinocytes. | kératinocytes. |
Art. 2.Les établissements suivants se voient accorder un agrément |
Art. 2.Les établissements suivants se voient accorder un agrément |
jusqu'au 31 décembre 2006 : | jusqu'au 31 décembre 2006 : |
1° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht pour les cellules souche; | 1° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht pour les cellules souche; |
2° Academisch Ziekenhuis Sint-Jan à Bruges pour les cellules souche | 2° Academisch Ziekenhuis Sint-Jan à Bruges pour les cellules souche |
hématopoïétiques; | hématopoïétiques; |
3° Institut Jules Bordet à Bruxelles pour : | 3° Institut Jules Bordet à Bruxelles pour : |
a) les cellules souche hématopoïétiques; | a) les cellules souche hématopoïétiques; |
b) le sang de cordon; | b) le sang de cordon; |
4° Centre hospitalier Notre-Dame-Reine Fabiola à Charleroi pour les | 4° Centre hospitalier Notre-Dame-Reine Fabiola à Charleroi pour les |
cellules souche hématopoïétiques; | cellules souche hématopoïétiques; |
5° Universitair Ziekenhuis Leuven à Louvain pour : | 5° Universitair Ziekenhuis Leuven à Louvain pour : |
a) les cellules souche hématopoïétiques; | a) les cellules souche hématopoïétiques; |
b) le sang de cordon; | b) le sang de cordon; |
6° Sint-Augustinuskliniek à Furnes pour les allogreffes de têtes | 6° Sint-Augustinuskliniek à Furnes pour les allogreffes de têtes |
fémorales. | fémorales. |
Bruxelles, le 13 février 2006. | Bruxelles, le 13 février 2006. |
R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |