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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 13/02/2006
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Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant prolongation de 13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant prolongation de
l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments l'agrément de banques de tissus et octroi de nouveaux agréments
Le Ministre de la Santé publique, Le Ministre de la Santé publique,
Vu la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation Vu la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation
d'organes, notamment l'article 1er, § 3, modifiée par la loi-programme d'organes, notamment l'article 1er, § 3, modifiée par la loi-programme
du 22 décembre 2003; du 22 décembre 2003;
Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du
prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation,
du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus, du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus,
notamment l'article 2; notamment l'article 2;
Vu l'avis n° 5154-4-4 du Conseil supérieur d'Hygiène du 4 janvier Vu l'avis n° 5154-4-4 du Conseil supérieur d'Hygiène du 4 janvier
2006, 2006,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément prolongé

Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément prolongé

jusqu'au 31 décembre 2007 : jusqu'au 31 décembre 2007 :
1° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette pour les cellules souche 1° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette pour les cellules souche
hématopoïétiques; hématopoïétiques;
2° Virga Jesseziekenhuis à Hasselt pour les cellules souche 2° Virga Jesseziekenhuis à Hasselt pour les cellules souche
hématopoïétiques; hématopoïétiques;
3° Ziekenhuis Netwerk Antwerp-campus Stuivenberg à Anvers pour les 3° Ziekenhuis Netwerk Antwerp-campus Stuivenberg à Anvers pour les
cellules souche hématopoïétiques; cellules souche hématopoïétiques;
4° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe pour : 4° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe pour :
a) le sang de cordon; a) le sang de cordon;
b) les hépatocytes (agrément limité à la réalisation des études b) les hépatocytes (agrément limité à la réalisation des études
cliniques); cliniques);
5° Centre hospitalier universitaire de Liège pour le sang de cordon; 5° Centre hospitalier universitaire de Liège pour le sang de cordon;
6° Hôpital militaire Reine Astrid à Neder-over-Heembeek pour les 6° Hôpital militaire Reine Astrid à Neder-over-Heembeek pour les
kératinocytes. kératinocytes.

Art. 2.Les établissements suivants se voient accorder un agrément

Art. 2.Les établissements suivants se voient accorder un agrément

jusqu'au 31 décembre 2006 : jusqu'au 31 décembre 2006 :
1° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht pour les cellules souche; 1° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht pour les cellules souche;
2° Academisch Ziekenhuis Sint-Jan à Bruges pour les cellules souche 2° Academisch Ziekenhuis Sint-Jan à Bruges pour les cellules souche
hématopoïétiques; hématopoïétiques;
3° Institut Jules Bordet à Bruxelles pour : 3° Institut Jules Bordet à Bruxelles pour :
a) les cellules souche hématopoïétiques; a) les cellules souche hématopoïétiques;
b) le sang de cordon; b) le sang de cordon;
4° Centre hospitalier Notre-Dame-Reine Fabiola à Charleroi pour les 4° Centre hospitalier Notre-Dame-Reine Fabiola à Charleroi pour les
cellules souche hématopoïétiques; cellules souche hématopoïétiques;
5° Universitair Ziekenhuis Leuven à Louvain pour : 5° Universitair Ziekenhuis Leuven à Louvain pour :
a) les cellules souche hématopoïétiques; a) les cellules souche hématopoïétiques;
b) le sang de cordon; b) le sang de cordon;
6° Sint-Augustinuskliniek à Furnes pour les allogreffes de têtes 6° Sint-Augustinuskliniek à Furnes pour les allogreffes de têtes
fémorales. fémorales.
Bruxelles, le 13 février 2006. Bruxelles, le 13 février 2006.
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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