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Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques
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7 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à 7 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à
l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et
conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins
de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques
La Ministre des Affaires sociales, La Ministre des Affaires sociales,
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et
indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35bis, § 1er, indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35bis, § 1er,
inséré par la loi du 10 août 2001, et modifié par les lois des 22 inséré par la loi du 10 août 2001, et modifié par les lois des 22
décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, § 2, décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, § 2,
inséré par la loi du 10 août 2001, et modifié par les lois des 22 inséré par la loi du 10 août 2001, et modifié par les lois des 22
décembre 2003 et 13 décembre 2006, § 4, troisième alinéa, remplacé par décembre 2003 et 13 décembre 2006, § 4, troisième alinéa, remplacé par
la loi du 27 avril 2005 et § 10, modifié par les lois des 24 décembre la loi du 27 avril 2005 et § 10, modifié par les lois des 24 décembre
2002, 13 décembre 2006 et 8 juin 2008; 2002, 13 décembre 2006 et 8 juin 2008;
Vu l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et Vu l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et
conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins
de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques, de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques,
les articles 74 et 79bis, tel qu'il a été modifié à ce jour; les articles 74 et 79bis, tel qu'il a été modifié à ce jour;
Vu les propositions de la Commission de Remboursement des Médicaments, Vu les propositions de la Commission de Remboursement des Médicaments,
émises le 3 juin 2008 et le 1er juillet 2008; émises le 3 juin 2008 et le 1er juillet 2008;
Vu l'avis émis par l'Inspecteur des Finances donné le 11 juillet 2008; Vu l'avis émis par l'Inspecteur des Finances donné le 11 juillet 2008;
Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget du 17 juillet 2008; Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget du 17 juillet 2008;
Vu les notifications aux demandeurs du 31 juillet 2008; Vu les notifications aux demandeurs du 31 juillet 2008;
Vu l'avis n° 45.125/1 du Conseil d'Etat, donné le 23 septembre 2008, Vu l'avis n° 45.125/1 du Conseil d'Etat, donné le 23 septembre 2008,
en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois
coordonnées sur le Conseil d'Etat, coordonnées sur le Conseil d'Etat,
Arrête : Arrête :

Article 1er.A l'annexe Ire de l'arrêté royal du 21 décembre 2001

Article 1er.A l'annexe Ire de l'arrêté royal du 21 décembre 2001
fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention
de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût
des spécialités pharmaceutiques, tel qu'il a été modifié à ce jour, des spécialités pharmaceutiques, tel qu'il a été modifié à ce jour,
sont apportées les modifications suivantes : sont apportées les modifications suivantes :
1° au chapitre Ier, les spécialités suivantes sont supprimées : 1° au chapitre Ier, les spécialités suivantes sont supprimées :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
2° au chapitre II-B : 2° au chapitre II-B :
a) il est inséré un § 50000, rédigé comme suit : a) il est inséré un § 50000, rédigé comme suit :
Paragraphe 50000 Paragraphe 50000
Recommandations et conditions de remboursement pour le traitement de Recommandations et conditions de remboursement pour le traitement de
l'asthme : l'asthme :
1° Recommandations scientifiques concernant l'usage et la prescription 1° Recommandations scientifiques concernant l'usage et la prescription
des classes ou sous-classes thérapeutiques concernées des spécialités des classes ou sous-classes thérapeutiques concernées des spécialités
pharmaceutiques, basées sur les principes de l'« evidence-based pharmaceutiques, basées sur les principes de l'« evidence-based
medicine », comme mentionnés à l'article 73, § 2, alinéa 2 de la loi, medicine », comme mentionnés à l'article 73, § 2, alinéa 2 de la loi,
dont le respect donne lieu à une prescription remboursée : dont le respect donne lieu à une prescription remboursée :
La spécialité fait l'objet d'un remboursement en catégorie B La spécialité fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique suivant les recommandations pour le traitement de bronchique chronique suivant les recommandations pour le traitement de
cette pathologie (voir tableaux de l'approche par étapes chez les cette pathologie (voir tableaux de l'approche par étapes chez les
enfants de 0 à 4 ans, chez les enfants de 5 à 11 ans, chez les enfants enfants de 0 à 4 ans, chez les enfants de 5 à 11 ans, chez les enfants
d'au moins 12 ans et chez les adultes, ainsi que les listes des d'au moins 12 ans et chez les adultes, ainsi que les listes des
médicaments concernés). Le diagnostic de l'asthme comprend à la fois : médicaments concernés). Le diagnostic de l'asthme comprend à la fois :
1. Des symptômes de dyspnée, de respiration sifflante, d'oppression ou 1. Des symptômes de dyspnée, de respiration sifflante, d'oppression ou
de toux de toux
ET ET
2. De l'obstruction rapidement changeante des voies respiratoires, 2. De l'obstruction rapidement changeante des voies respiratoires,
mesurée objectivement au moyen d'un débitmètre ou d'un spiromètre : mesurée objectivement au moyen d'un débitmètre ou d'un spiromètre :
2.1 DEP (débit expiratoire de pointe) augmenté de 15 % avec un minimum 2.1 DEP (débit expiratoire de pointe) augmenté de 15 % avec un minimum
de 60 l/min après inhalation de bêta2-mimétique à courte durée de 60 l/min après inhalation de bêta2-mimétique à courte durée
d'action (minimum 2 puffs) d'action (minimum 2 puffs)
OU OU
2.2 variation spontanée du DEP d'au moins 20 % entre les 2 valeurs 2.2 variation spontanée du DEP d'au moins 20 % entre les 2 valeurs
maximales et les 2 valeurs minimales dans un intervalle de deux maximales et les 2 valeurs minimales dans un intervalle de deux
semaines semaines
OU OU
2.3 VEMS (Volume expiré maximal en 1 seconde) augmenté d'au moins 10 % 2.3 VEMS (Volume expiré maximal en 1 seconde) augmenté d'au moins 10 %
de la valeur attendue après inhalation d'un bêta2-mimétique à courte de la valeur attendue après inhalation d'un bêta2-mimétique à courte
durée d'action durée d'action
OU OU
2.4 un test de provocation bronchique positif (histamine, 2.4 un test de provocation bronchique positif (histamine,
méthacholine, ou test à l'effort) méthacholine, ou test à l'effort)
3. Pour le choix du traitement, deux éléments complémentaires sont 3. Pour le choix du traitement, deux éléments complémentaires sont
nécessaires : nécessaires :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
4. Afin de favoriser la déposition pulmonaire le médecin prescripteur 4. Afin de favoriser la déposition pulmonaire le médecin prescripteur
utilisera de préférence les aérosols-doseurs (MDI) avec chambre utilisera de préférence les aérosols-doseurs (MDI) avec chambre
d'expansion ou les inhalateurs à poudre (DPI). Chez l'enfant, le choix d'expansion ou les inhalateurs à poudre (DPI). Chez l'enfant, le choix
préférentiel est le même à partir de l'âge de 6 ans. Pour les enfants préférentiel est le même à partir de l'âge de 6 ans. Pour les enfants
plus jeunes, la préférence sera donnée à des aérosols-doseurs (MDI) plus jeunes, la préférence sera donnée à des aérosols-doseurs (MDI)
avec chambre d'expansion adaptée à l'enfant. avec chambre d'expansion adaptée à l'enfant.
5. Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu 5. Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu
ambulatoire que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap ambulatoire que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap
mental ou moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de mental ou moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de
manière correcte les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, manière correcte les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs,
même lorsque ces derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. même lorsque ces derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
2° Les éléments dont le dispensateur de soins doit disposer afin de 2° Les éléments dont le dispensateur de soins doit disposer afin de
permettre au Service d'évaluation et de contrôle médicaux et aux permettre au Service d'évaluation et de contrôle médicaux et aux
médecins-conseils de l'organisme assureur de vérifier si les médecins-conseils de l'organisme assureur de vérifier si les
spécialités pharmaceutiques fournies qui ont donné lieu au spécialités pharmaceutiques fournies qui ont donné lieu au
remboursement par le dispensateur de soins ont été prescrites remboursement par le dispensateur de soins ont été prescrites
conformément aux conditions de remboursement établies : conformément aux conditions de remboursement établies :
Pour toute modification d'un traitement prescrit pour un asthme Pour toute modification d'un traitement prescrit pour un asthme
persistant, le médecin prescripteur veillera à noter dans le dossier persistant, le médecin prescripteur veillera à noter dans le dossier
médical du patient : médical du patient :
- les critères de diagnostic (symptômes et signes, mesure de - les critères de diagnostic (symptômes et signes, mesure de
l'obstruction) avec la date des examens réalisés l'obstruction) avec la date des examens réalisés
- à quelle étape du traitement le patient en question se situe lors de - à quelle étape du traitement le patient en question se situe lors de
la prescription du médicament la prescription du médicament
- si le patient, en raison d'un handicap mental ou moteur documenté, - si le patient, en raison d'un handicap mental ou moteur documenté,
n'est pas en mesure d'utiliser de manière correcte les inhalateurs à n'est pas en mesure d'utiliser de manière correcte les inhalateurs à
poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces derniers sont poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces derniers sont
utilisés avec une chambre d'expansion. utilisés avec une chambre d'expansion.
Les bronchodilatateurs à courte durée d'action, à réserver au Les bronchodilatateurs à courte durée d'action, à réserver au
traitement des exacerbations d'asthme ne sont pas pris en traitement des exacerbations d'asthme ne sont pas pris en
considération pour cette règle de mention dans le dossier. considération pour cette règle de mention dans le dossier.
3° La période de validité maximale au terme de laquelle les éléments 3° La période de validité maximale au terme de laquelle les éléments
mentionnés au point 2° doivent être renouvelés : mentionnés au point 2° doivent être renouvelés :
La période de validité maximale est illimitée; les éléments peuvent La période de validité maximale est illimitée; les éléments peuvent
être complétés par de nouveaux éléments résultant du suivi du patient être complétés par de nouveaux éléments résultant du suivi du patient
asthmatique (médications utilisées, suivi symptomatologique et de asthmatique (médications utilisées, suivi symptomatologique et de
fonction pulmonaire). fonction pulmonaire).
b) il est inséré un § 50100, rédigé comme suit : b) il est inséré un § 50100, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50100 Sous-paragraphe 50100
Liste 1A Bêta2-mimétiques à courte durée d'action dans l'asthme Liste 1A Bêta2-mimétiques à courte durée d'action dans l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50100 (liste 1A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50100 (liste 1A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 1A ou la liste 3A. avec une autre spécialité figurant dans la liste 1A ou la liste 3A.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
c) il est inséré un § 50200, rédigé comme suit : c) il est inséré un § 50200, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50200 Sous-paragraphe 50200
Liste 2A Anticholinergiques à courte durée d'action pour l'asthme Liste 2A Anticholinergiques à courte durée d'action pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50200 (liste 2A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50200 (liste 2A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 2A ou la liste 3A. avec une autre spécialité figurant dans la liste 2A ou la liste 3A.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
d) il est inséré un § 50300, rédigé comme suit : d) il est inséré un § 50300, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50300 Sous-paragraphe 50300
Liste 3A Association d'un anticholinergique à courte durée d'action Liste 3A Association d'un anticholinergique à courte durée d'action
avec un bêta2- mimétique à courte durée d'action pour l'asthme avec un bêta2- mimétique à courte durée d'action pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50300 (liste 3A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50300 (liste 3A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de l'asthme pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 3A ou avec d'autres avec une autre spécialité figurant dans la liste 3A ou avec d'autres
spécialités en inhalation contenant des bêta2-mimétiques à courte spécialités en inhalation contenant des bêta2-mimétiques à courte
durée d'action ou des anticholinergiques à courte durée d'action. durée d'action ou des anticholinergiques à courte durée d'action.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
e) il est inséré un § 50400, rédigé comme suit : e) il est inséré un § 50400, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50400 Sous-paragraphe 50400
Liste 4A Bêta2-mimétiques à longue durée d'action dans l'asthme Liste 4A Bêta2-mimétiques à longue durée d'action dans l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50400 (liste 4A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50400 (liste 4A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique. Les spécialités ne peuvent être utilisées qu'en bronchique chronique. Les spécialités ne peuvent être utilisées qu'en
association avec des corticostéroïdes en inhalation. association avec des corticostéroïdes en inhalation.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 4A ou avec une avec une autre spécialité figurant dans la liste 4A ou avec une
association fixe d'un bêta2-mimétique à longue durée d'action avec un association fixe d'un bêta2-mimétique à longue durée d'action avec un
corticostéroïde à inhaler. corticostéroïde à inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
f) er wordt een § 50500 toegevoegd, luidende : f) er wordt een § 50500 toegevoegd, luidende :
Sous-paragraphe 50500 Sous-paragraphe 50500
Liste 6A Corticostéroïdes inhalés pour l'asthme Liste 6A Corticostéroïdes inhalés pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50500 (liste 6A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50500 (liste 6A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique. bronchique chronique.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 6A ou avec une avec une autre spécialité figurant dans la liste 6A ou avec une
association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de
corticostéroïde à inhalation. corticostéroïde à inhalation.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
g) il est inséré un § 50600, rédigé comme suit : g) il est inséré un § 50600, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50600 Sous-paragraphe 50600
Liste 7A Corticostéroïde inhalé + bêta2-mimétique à longue durée Liste 7A Corticostéroïde inhalé + bêta2-mimétique à longue durée
d'action pour l'asthme d'action pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50600 (liste 7A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50600 (liste 7A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique. bronchique chronique.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 7A, avec un avec une autre spécialité figurant dans la liste 7A, avec un
bêta2-mimétique à longue durée d'action ou avec un corticostéroïde à bêta2-mimétique à longue durée d'action ou avec un corticostéroïde à
inhaler. inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
h) il est inséré un § 50700, rédigé comme suit : h) il est inséré un § 50700, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50700 Sous-paragraphe 50700
Liste 8A Dérivés de la xanthine pour l'asthme Liste 8A Dérivés de la xanthine pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50700 (liste 8A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50700 (liste 8A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique léger. bronchique chronique léger.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 8A. avec une autre spécialité figurant dans la liste 8A.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
i) il est inséré un § 50800, rédigé comme suit : i) il est inséré un § 50800, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50800 Sous-paragraphe 50800
Liste 9A Corticostéroïdes inhalés en nébulisation dans l'asthme Liste 9A Corticostéroïdes inhalés en nébulisation dans l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50800 (liste 9A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50800 (liste 9A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de fond de l'asthme
bronchique chronique. bronchique chronique.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 9A ou avec ces mêmes avec une autre spécialité figurant dans la liste 9A ou avec ces mêmes
spécialités sous forme d'aérosol-doseur ou de poudre à inhaler ou avec spécialités sous forme d'aérosol-doseur ou de poudre à inhaler ou avec
une association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de une association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de
corticostéroïde à inhaler. corticostéroïde à inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
j) il est inséré un § 50900, rédigé comme suit : j) il est inséré un § 50900, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 50900 Sous-paragraphe 50900
Liste 10A Inhibiteurs de la libération de médiateurs (cromoglicate Liste 10A Inhibiteurs de la libération de médiateurs (cromoglicate
sodique) pour l'asthme sodique) pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
50900 (liste 10A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 50900 (liste 10A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement d'entretien préventif de lorsqu'elle est utilisée pour le traitement d'entretien préventif de
l'asthme bronchique allergique, de la bronchite allergique et de l'asthme bronchique allergique, de la bronchite allergique et de
l'asthme d'effort. l'asthme d'effort.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
k) il est inséré un § 51000, rédigé comme suit : k) il est inséré un § 51000, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 51000 Sous-paragraphe 51000
Liste 11A Antagonistes des récepteurs des leucotriènes pour l'asthme Liste 11A Antagonistes des récepteurs des leucotriènes pour l'asthme
En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 50000, la spécialité mentionnée dans le §
51000 (liste 11A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 51000 (liste 11A) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement d'entretien de l'asthme à lorsqu'elle est utilisée pour le traitement d'entretien de l'asthme à
partir de la deuxième étape de la stratégie thérapeutique, en cas partir de la deuxième étape de la stratégie thérapeutique, en cas
d'échec des bêta2-mimétiques à courte durée d'action. d'échec des bêta2-mimétiques à courte durée d'action.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 11 A. avec une autre spécialité figurant dans la liste 11 A.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
l) il est inséré un § 60000, rédigé comme suit : l) il est inséré un § 60000, rédigé comme suit :
Paragraphe 60000 Paragraphe 60000
Recommandations et conditions de remboursement pour le traitement de Recommandations et conditions de remboursement pour le traitement de
la BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) : la BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) :
1° Recommandations scientifiques concernant l'usage et la prescription 1° Recommandations scientifiques concernant l'usage et la prescription
des classes ou sous-classes thérapeutiques concernées des spécialités des classes ou sous-classes thérapeutiques concernées des spécialités
pharmaceutiques, basées sur les principes de l'« evidence-based pharmaceutiques, basées sur les principes de l'« evidence-based
medicine », comme mentionnés à l'article 73, § 2, alinéa 2 de la Loi, medicine », comme mentionnés à l'article 73, § 2, alinéa 2 de la Loi,
dont le respect donne lieu à une prescription remboursée : dont le respect donne lieu à une prescription remboursée :
a) La spécialité fait l'objet d'un remboursement en catégorie B a) La spécialité fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO suivant les lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO suivant les
recommandations à chacun des stades de sévérité de cette pathologie et recommandations à chacun des stades de sévérité de cette pathologie et
éventuellement en fonction du nombre d'exacerbations (voir tableaux de éventuellement en fonction du nombre d'exacerbations (voir tableaux de
traitement par stades ainsi que les listes des médicaments concernés). traitement par stades ainsi que les listes des médicaments concernés).
1. Le diagnostic de la BPCO comprend à la fois : 1. Le diagnostic de la BPCO comprend à la fois :
1.1 Des symptômes de dyspnée, de production d' expectoration ou de 1.1 Des symptômes de dyspnée, de production d' expectoration ou de
toux toux
ET ET
1.2 Antécédents de tabagisme (au moins 10 paquets-année) ou 1.2 Antécédents de tabagisme (au moins 10 paquets-année) ou
d'exposition documentée à des particules ou gaz toxiques d'exposition documentée à des particules ou gaz toxiques
ET ET
1.3 VEMS/CV < 0.7 (Indice de Tiffeneau) ou VEMS/CVF< 0.7 (Forced 1.3 VEMS/CV < 0.7 (Indice de Tiffeneau) ou VEMS/CVF< 0.7 (Forced
Expiratory Volume in 1 second/ (Forced) Vital Capacity) Expiratory Volume in 1 second/ (Forced) Vital Capacity)
2. La BPCO légère (stade I) se caractérise par un VEMS d'au moinsh 80 2. La BPCO légère (stade I) se caractérise par un VEMS d'au moinsh 80
%, la BPCO modérée (stade II) par un VEMS d'au moins 50 % mais %, la BPCO modérée (stade II) par un VEMS d'au moins 50 % mais
inférieur à 80 %, la BPCO sévère (stade III) par un VEMS d'au moins 30 inférieur à 80 %, la BPCO sévère (stade III) par un VEMS d'au moins 30
% mais inférieur à 50 % et la BPCO très sévère (stade IV) par un VEMS % mais inférieur à 50 % et la BPCO très sévère (stade IV) par un VEMS
inférieur à 30 % ou inférieur à 50 % mais avec une insuffisance inférieur à 30 % ou inférieur à 50 % mais avec une insuffisance
respiratoire chronique. respiratoire chronique.
3. Le critère relatif au caractère répété des exacerbations implique 3. Le critère relatif au caractère répété des exacerbations implique
la survenue d'au moins trois exacerbations au cours des trois la survenue d'au moins trois exacerbations au cours des trois
dernières années, traitées avec antibiotiques et/ou corticostéroïdes dernières années, traitées avec antibiotiques et/ou corticostéroïdes
systémiques. systémiques.
b) En outre, la prescription donnant lieu au remboursement doit être b) En outre, la prescription donnant lieu au remboursement doit être
faite conformément aux conditions suivantes : faite conformément aux conditions suivantes :
1. Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu 1. Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu
ambulatoire que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap ambulatoire que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap
mental ou moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de mental ou moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de
manière correcte les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, manière correcte les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs,
même lorsque ces derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. même lorsque ces derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
2. Afin de favoriser la déposition pulmonaire, le médecin prescripteur 2. Afin de favoriser la déposition pulmonaire, le médecin prescripteur
utilisera de préférence les aérosols-doseurs (MDI) avec chambre utilisera de préférence les aérosols-doseurs (MDI) avec chambre
d'expansion ou les inhalateurs à poudre (DPI). d'expansion ou les inhalateurs à poudre (DPI).
3. Le médecin prescripteur tient compte des recommandations en vigueur 3. Le médecin prescripteur tient compte des recommandations en vigueur
pour la prescription des médicaments en fonction du stade de sévérité pour la prescription des médicaments en fonction du stade de sévérité
de la BPCO (telle que définie au point 1° a.2) et repris dans le de la BPCO (telle que définie au point 1° a.2) et repris dans le
tableau suivant. tableau suivant.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
2° Les éléments dont le dispensateur de soins doit disposer afin de 2° Les éléments dont le dispensateur de soins doit disposer afin de
permettre au Service d'évaluation et de contrôle médicaux et aux permettre au Service d'évaluation et de contrôle médicaux et aux
médecins-conseils de l'organisme assureur de vérifier si les médecins-conseils de l'organisme assureur de vérifier si les
spécialités pharmaceutiques fournies qui ont donné lieu au spécialités pharmaceutiques fournies qui ont donné lieu au
remboursement par le dispensateur de soins ont été prescrites remboursement par le dispensateur de soins ont été prescrites
conformément aux conditions de remboursement établies : conformément aux conditions de remboursement établies :
Pour toute modification d'un traitement chronique de la BPCO, le Pour toute modification d'un traitement chronique de la BPCO, le
médecin prescripteur veillera à noter dans le dossier médical du médecin prescripteur veillera à noter dans le dossier médical du
patient : patient :
- les critères de diagnostic (symptômes et signes, antécédents de - les critères de diagnostic (symptômes et signes, antécédents de
tabagisme ou d'exposition documentée à des particules ou gaz toxiques, tabagisme ou d'exposition documentée à des particules ou gaz toxiques,
mesure de l'obstruction, stade de sévérité) avec la date des examens mesure de l'obstruction, stade de sévérité) avec la date des examens
réalisés; réalisés;
- à quel stade de BPCO le patient en question se situe lors de la - à quel stade de BPCO le patient en question se situe lors de la
prescription du médicament; prescription du médicament;
- si le patient n'est pas en mesure, en raison d'un handicap mental ou - si le patient n'est pas en mesure, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, d'utiliser de manière correcte les inhalateurs à moteur documenté, d'utiliser de manière correcte les inhalateurs à
poudre ou des aérosols-doseurs, même lorsque ces derniers sont poudre ou des aérosols-doseurs, même lorsque ces derniers sont
utilisés avec une chambre d'expansion. utilisés avec une chambre d'expansion.
Les bronchodilatateurs à courte durée d'action, à réserver au Les bronchodilatateurs à courte durée d'action, à réserver au
traitement des exacerbations, ne sont pas pris en considération pour traitement des exacerbations, ne sont pas pris en considération pour
cette règle de mention dans le dossier. cette règle de mention dans le dossier.
3° La période de validité maximale au terme de laquelle les éléments 3° La période de validité maximale au terme de laquelle les éléments
mentionnés au point 2° doivent être renouvelés : mentionnés au point 2° doivent être renouvelés :
La période de validité maximale est illimitée; les éléments peuvent La période de validité maximale est illimitée; les éléments peuvent
être complétés par de nouveaux éléments résultant du suivi du patient être complétés par de nouveaux éléments résultant du suivi du patient
BPCO (médications utilisées, suivi symptomatologique et de la fonction BPCO (médications utilisées, suivi symptomatologique et de la fonction
pulmonaire). pulmonaire).
m) il est inséré un § 60100, rédigé comme suit : m) il est inséré un § 60100, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60100 Sous-paragraphe 60100
Liste 1B Bêta2-mimétiques à courte durée d'action dans la BPCO Liste 1B Bêta2-mimétiques à courte durée d'action dans la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60100 (liste 1B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60100 (liste 1B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 1B ou 3B. avec une autre spécialité figurant dans la liste 1B ou 3B.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
n) il est inséré un § 60200, rédigé comme suit : n) il est inséré un § 60200, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60200 Sous-paragraphe 60200
Liste 2B Anticholinergiques à courte durée d'action pour la BPCO Liste 2B Anticholinergiques à courte durée d'action pour la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60200 (liste 2B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60200 (liste 2B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 2B ou la liste 3B. avec une autre spécialité figurant dans la liste 2B ou la liste 3B.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
o) il est inséré un § 60300, rédigé comme suit : o) il est inséré un § 60300, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60300 Sous-paragraphe 60300
Liste 3B Association d'un anticholinergique à courte durée + Liste 3B Association d'un anticholinergique à courte durée +
bêta2-mimétique à courte durée d'action dans la BPCO bêta2-mimétique à courte durée d'action dans la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60300 (liste 3B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60300 (liste 3B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO pour le
soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette soulagement symptomatique des bronchospasmes induits par cette
affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités affection, pour autant que la période pendant laquelle ces spécialités
seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée seraient utilisées de façon répétée ne dépasse pas une durée
ininterrompue de 8 semaines. ininterrompue de 8 semaines.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 3B ou avec d'autres avec une autre spécialité figurant dans la liste 3B ou avec d'autres
spécialités à inhaler contenant des bêta2-mimétiques à courte durée spécialités à inhaler contenant des bêta2-mimétiques à courte durée
d'action ou des anticholinergiques à courte durée d'action. d'action ou des anticholinergiques à courte durée d'action.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
p) il est inséré un § 60400, rédigé comme suit : p) il est inséré un § 60400, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60400 Sous-paragraphe 60400
Liste 4B Bêta2-mimétiques à longue durée d'action dans la BPCO Liste 4B Bêta2-mimétiques à longue durée d'action dans la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60400 (liste 4B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60400 (liste 4B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très
sévère. sévère.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
q) il est inséré un § 60500, rédigé comme suit : q) il est inséré un § 60500, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60500 Sous-paragraphe 60500
Liste 5B Anticholinergiques à longue durée dans la BPCO Liste 5B Anticholinergiques à longue durée dans la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60500 (liste 5B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60500 (liste 5B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très
sévère. sévère.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
r) il est inséré un § 60600, rédigé comme suit : r) il est inséré un § 60600, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60600 Sous-paragraphe 60600
Liste 6B Corticostéroïdes inhalés dans la BPCO Liste 6B Corticostéroïdes inhalés dans la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60600 (liste 6B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60600 (liste 6B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très
sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécédents d'exacerbations sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécédents d'exacerbations
répétées. répétées.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 6B ou avec une avec une autre spécialité figurant dans la liste 6B ou avec une
association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de
corticostéroïde à inhaler. corticostéroïde à inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
s) il est inséré un § 60700, rédigé comme suit : s) il est inséré un § 60700, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60700 Sous-paragraphe 60700
Liste 7B Corticostéroïde inhalé + bêta2-mimétique à longue durée Liste 7B Corticostéroïde inhalé + bêta2-mimétique à longue durée
d'action pour la BPCO d'action pour la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60700 (liste 7B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60700 (liste 7B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très
sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécedents d'exacerbations sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécedents d'exacerbations
répétées. répétées.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 7B ou avec un avec une autre spécialité figurant dans la liste 7B ou avec un
bêta2-mimétique à inhaler à longue durée d'action ou avec un bêta2-mimétique à inhaler à longue durée d'action ou avec un
corticostéroïde à inhaler. corticostéroïde à inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
t) il est inséré un § 60800, rédigé comme suit : t) il est inséré un § 60800, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60800 Sous-paragraphe 60800
Liste 8B Dérivés de la xanthine pour traiter la BPCO Liste 8B Dérivés de la xanthine pour traiter la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60800 (liste 8B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60800 (liste 8B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO modérée à très
sévère. sévère.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 8B. avec une autre spécialité figurant dans la liste 8B.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
u) il est inséré un § 60900, rédigé comme suit : u) il est inséré un § 60900, rédigé comme suit :
Sous-paragraphe 60900 Sous-paragraphe 60900
Liste 9B Corticostéroïdes inhalés en nébulisation pour la BPCO Liste 9B Corticostéroïdes inhalés en nébulisation pour la BPCO
En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le § En application du paragraphe 60000, la spécialité mentionnée dans le §
60900 (liste 9B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B 60900 (liste 9B) fait l'objet d'un remboursement en catégorie B
lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très lorsqu'elle est utilisée pour le traitement de la BPCO sévère à très
sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécédents d'exacerbations sévère auprès de bénéficiaires ayant des antécédents d'exacerbations
répétées. répétées.
Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire Les formes en nébulisation ne seront prescrites en milieu ambulatoire
que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou que chez les bénéficiaires qui, en raison d'un handicap mental ou
moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte moteur documenté, ne sont pas en mesure d'utiliser de manière correcte
les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces les inhalateurs à poudre ou les aérosols-doseurs, même lorsque ces
derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion. derniers sont utilisés avec une chambre d'expansion.
Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané Le médecin prescripteur tient compte du non remboursement simultané
avec une autre spécialité figurant dans la liste 9B ou avec ces mêmes avec une autre spécialité figurant dans la liste 9B ou avec ces mêmes
spécialités sous forme d'aérosol-doseur ou de poudre à inhaler ou avec spécialités sous forme d'aérosol-doseur ou de poudre à inhaler ou avec
une association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de une association fixe de bêta2-mimétique à longue durée d'action et de
corticostéroïde à inhaler. corticostéroïde à inhaler.
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
3° au chapitre IV-B : 3° au chapitre IV-B :
a) § 1110000 est supprimé; a) § 1110000 est supprimé;
b) § 1890000 est supprimé; b) § 1890000 est supprimé;
c) § 1900000 est supprimé; c) § 1900000 est supprimé;
d) § 2090000 est supprimé; d) § 2090000 est supprimé;
e) § 2140000 est supprimé; e) § 2140000 est supprimé;
f) § 2400000 est supprimé; f) § 2400000 est supprimé;
g) § 2950000 est supprimé; g) § 2950000 est supprimé;
h) § 4150000 est supprimé; h) § 4150000 est supprimé;
i) § 4520000 est supprimé. i) § 4520000 est supprimé.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui
suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour
suivant sa publication au Moniteur belge. suivant sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 7 octobre 2008. Bruxelles, le 7 octobre 2008.
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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