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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 07/08/2003
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Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003 Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
7 AOUT 2003. - Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys 7 AOUT 2003. - Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys
des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003 des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée,
modifiée par les lois du 30 juillet 1955, 27 décembre 1961, l'arrêté modifiée par les lois du 30 juillet 1955, 27 décembre 1961, l'arrêté
royal du 15 octobre 1963, les lois du 10 juin 1970, 13 novembre 1974, royal du 15 octobre 1963, les lois du 10 juin 1970, 13 novembre 1974,
13 juillet 1976, 22 juillet 1980, 24 juillet 1981, 28 décembre 1990, 13 juillet 1976, 22 juillet 1980, 24 juillet 1981, 28 décembre 1990,
20 mai 1994, 26 mars 1999, 22 mars 2001 et 2 août 2002; 20 mai 1994, 26 mars 1999, 22 mars 2001 et 2 août 2002;
Vu l'arrêté royal du 15 mars 1984 portant organisation des jurys Vu l'arrêté royal du 15 mars 1984 portant organisation des jurys
d'examen chargés de faire subir les épreuves des examens linguistiques d'examen chargés de faire subir les épreuves des examens linguistiques
définis par la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à définis par la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à
l'armée, notamment les articles 1er à 3, l'article 4, modifié par l'armée, notamment les articles 1er à 3, l'article 4, modifié par
l'arrêté royal du 3 mai 1993, l'article 4bis, inséré par l'arrêté l'arrêté royal du 3 mai 1993, l'article 4bis, inséré par l'arrêté
royal du 3 mai 1993 et les articles 5 et 7, royal du 3 mai 1993 et les articles 5 et 7,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les épreuves portant sur la connaissance effective et sur

Article 1er.Les épreuves portant sur la connaissance effective et sur

la connaissance approfondie de la seconde langue nationale, visés à la la connaissance approfondie de la seconde langue nationale, visés à la
loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée,
auront lieu à partir du 15 septembre 2003. auront lieu à partir du 15 septembre 2003.

Art. 2.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent arrêté

Art. 2.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent arrêté

sont désignées pour faire partie des jurys d'examen pour les épreuves sont désignées pour faire partie des jurys d'examen pour les épreuves
linguistiques visées à l'article 1er. linguistiques visées à l'article 1er.

Art. 3.L'arrêté ministériel du 5 août 2002 est abrogé.

Art. 3.L'arrêté ministériel du 5 août 2002 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2003.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2003.

Bruxelles, le 7 août 2003. Bruxelles, le 7 août 2003.
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
Annexe à l'arrêté ministériel du 7 août 2003 relatif à la constitution Annexe à l'arrêté ministériel du 7 août 2003 relatif à la constitution
des jurys des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003 des jurys des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2003
1° Président 1° Président
a) Effectif : a) Effectif :
- Général-major Coene, H. - Général-major Coene, H.
b) Suppléant : b) Suppléant :
- Général-major d'aviation Montens, R. - Général-major d'aviation Montens, R.
2° Vice-présidents 2° Vice-présidents
a) Effectifs : a) Effectifs :
- Colonel breveté d'état-major Schroyen, J. - Colonel breveté d'état-major Schroyen, J.
- Colonel ingénieur du matériel militaire Germain, F. - Colonel ingénieur du matériel militaire Germain, F.
- Lieutenant-colonel De Keyser, J. - Lieutenant-colonel De Keyser, J.
b) Suppléants : b) Suppléants :
- Colonel ingénieur du matériel militaire Meeze, G. - Colonel ingénieur du matériel militaire Meeze, G.
- Colonel d'aviation Larbanois, C. - Colonel d'aviation Larbanois, C.
- Capitaine de frégate breveté d'état-major Saussez, J. - Capitaine de frégate breveté d'état-major Saussez, J.
3° Membres militaires 3° Membres militaires
- Major breveté d'état-major Lumbeeck, J. - Major breveté d'état-major Lumbeeck, J.
- Major Schouwaerts, G. - Major Schouwaerts, G.
- Major Van Cauter, E. - Major Van Cauter, E.
- Major aviateur Roose, A. - Major aviateur Roose, A.
- Major d'aviation Letten, P. - Major d'aviation Letten, P.
- Capitaine de corvette ingénieur du matériel militaire Dupont, Y. - Capitaine de corvette ingénieur du matériel militaire Dupont, Y.
- Capitaine de corvette De Grieve, W. - Capitaine de corvette De Grieve, W.
- Capitaine-commandant Hart, G. - Capitaine-commandant Hart, G.
- Capitaine-commandant Van Strythem, M. - Capitaine-commandant Van Strythem, M.
- Capitaine-commandant Coune, J. - Capitaine-commandant Coune, J.
- Capitaine-commandant Renard, F. - Capitaine-commandant Renard, F.
- Capitaine-commandant d'aviation Decaestecker, R. - Capitaine-commandant d'aviation Decaestecker, R.
4° Membres civils 4° Membres civils
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
Mme Lauwers, N. Mme Lauwers, N.
Direction générale appui juridique et médiation Direction générale appui juridique et médiation
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
Mme Tirmarche, M. Mme Tirmarche, M.
Direction générale appui juridique et médiation Direction générale appui juridique et médiation
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
M. Devreker, R. M. Devreker, R.
Westmeers, 118 Westmeers, 118
8000 Brugge 8000 Brugge
M. Devolder, Y. M. Devolder, Y.
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
Avenue de la Renaissance, 30 Avenue de la Renaissance, 30
1000 Bruxelles 1000 Bruxelles
Mme Pien, C. Mme Pien, C.
Direction générale Material resources Direction générale Material resources
Quartier Reine Elisabeh Quartier Reine Elisabeh
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
M. Henrard, R. M. Henrard, R.
Rue Dehin 9 Rue Dehin 9
4000 Liège 4000 Liège
b) Pour les épreuve de langue néerlandaise : b) Pour les épreuve de langue néerlandaise :
M. Van Steenberge, E. M. Van Steenberge, E.
Direction générale appui juridique et médiation Direction générale appui juridique et médiation
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
Mme Spiliers, M.-J. Mme Spiliers, M.-J.
Institut royal supérieur de Défense Institut royal supérieur de Défense
Drève Sainte-Anne Drève Sainte-Anne
1020 Bruxelles 1020 Bruxelles
Mme De Keukelaere, W. Mme De Keukelaere, W.
Institut royal supérieur de Défense Institut royal supérieur de Défense
Drève Sainte-Anne Drève Sainte-Anne
1020 Bruxelles 1020 Bruxelles
Mme De Roos, E. Mme De Roos, E.
Division préparatoire à l'Ecole royale militaire Division préparatoire à l'Ecole royale militaire
Drève Sainte-Anne Drève Sainte-Anne
1020 Bruxelles 1020 Bruxelles
M. Lassaut, J. M. Lassaut, J.
Ursulinenstraat, 2 Ursulinenstraat, 2
3018 Wijgmaal 3018 Wijgmaal
M. Weemaels, R. M. Weemaels, R.
Laarheide, 282 Laarheide, 282
1650 Beersel 1650 Beersel
5° Examinateurs 5° Examinateurs
M. Ophoff, B. M. Ophoff, B.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. De Smet, J. M. De Smet, J.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Coolens, E. M. Coolens, E.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Hargot, J. M. Hargot, J.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Wauters, W. M. Wauters, W.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Canautte, L. M. Canautte, L.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Steen, C. M. Steen, C.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Stainier, T. M. Stainier, T.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
6° Magistrats 6° Magistrats
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectif : - Effectif :
M. Van Winsen, N. M. Van Winsen, N.
Auditeur militaire émérite Auditeur militaire émérite
- Suppléant : - Suppléant :
M. De Tender, J. M. De Tender, J.
Auditeur militaire honoraire Auditeur militaire honoraire
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectif : - Effectif :
M. Alexander, A. M. Alexander, A.
Premier substitut de l'auditeur militaire honoraire Premier substitut de l'auditeur militaire honoraire
- Suppléant : - Suppléant :
M. Verniers, J. M. Verniers, J.
Substitut de l'auditeur militaire honoraire Substitut de l'auditeur militaire honoraire
7° Membres complémentaires médecins 7° Membres complémentaires médecins
- Effectif : - Effectif :
Médecin-major Goossens, M. Médecin-major Goossens, M.
- Suppléant : - Suppléant :
Médecin-lieutenant-colonel Ruzette, P. Médecin-lieutenant-colonel Ruzette, P.
8° Membres complémentaires aumôniers catholiques 8° Membres complémentaires aumôniers catholiques
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectif : - Effectif :
Aumônier principal Brusten, P. Aumônier principal Brusten, P.
- Suppléant : - Suppléant :
Aumônier Selis, C. Aumônier Selis, C.
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectif : - Effectif :
Aumônier principal Dillen, P. Aumônier principal Dillen, P.
- Suppléant : - Suppléant :
Aumônier principal Lateur, M. Aumônier principal Lateur, M.
9. Membres complémentaires aumôniers protestants 9. Membres complémentaires aumôniers protestants
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
Aumônier principal Caufriez, G. Aumônier principal Caufriez, G.
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
Aumônier de première classe Merlevede, G. Aumônier de première classe Merlevede, G.
10° Membres complémentaires conseiller moral 10° Membres complémentaires conseiller moral
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectif : - Effectif :
Conseiller moral Forget, R. Conseiller moral Forget, R.
- Suppléant : - Suppléant :
Conseiller moral-chef de service De Leeuw, E. Conseiller moral-chef de service De Leeuw, E.
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectif : - Effectif :
Conseiller moral-chef de service De Leeuw, E. Conseiller moral-chef de service De Leeuw, E.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 août 2003 relatif à la Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 août 2003 relatif à la
constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session
septembre 2003. septembre 2003.
Bruxelles, le 7 août 2003. Bruxelles, le 7 août 2003.
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
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