Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 | Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
Agriculture et Pêche | Agriculture et Pêche |
6 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions | 6 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions |
de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres | de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres |
pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à | pour chevaux en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à |
l'élevage du 19 mars 2010 | l'élevage du 19 mars 2010 |
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de | La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de |
l'Agriculture, | l'Agriculture, |
Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture | Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture |
et de la pêche, notamment l'article 40 ; | et de la pêche, notamment l'article 40 ; |
Vu l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, notamment l'article | Vu l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, notamment l'article |
35 ; | 35 ; |
Vu l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres | Vu l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres |
pour chevaux, en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à | pour chevaux, en application de l'article 35 de l'arrêté relatif à |
l'élevage du 19 mars 2010 ; | l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 8 juin 2015 ; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 8 juin 2015 ; |
Considérant que « Het Hokselaarhof » a introduit une demande | Considérant que « Het Hokselaarhof » a introduit une demande |
d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce | d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce |
national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté | national et remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté |
relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; | relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Considérant que « DAP Dhondt-Winters » a introduit une demande | Considérant que « DAP Dhondt-Winters » a introduit une demande |
d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce | d'agrément pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce |
intracommunautaire et remplit les conditions, visées à l'article 36 de | intracommunautaire et remplit les conditions, visées à l'article 36 de |
l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; | l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Considérant que « Quadross Healthcare », « Paardenpraktijk 't | Considérant que « Quadross Healthcare », « Paardenpraktijk 't |
Santvliet » et Lies De Backer ont introduit une demande d'agrément | Santvliet » et Lies De Backer ont introduit une demande d'agrément |
pour le stockage de sperme et la récolte d'embryons pour le commerce | pour le stockage de sperme et la récolte d'embryons pour le commerce |
national et remplissent les conditions, visées à l'article 36 de | national et remplissent les conditions, visées à l'article 36 de |
l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; | l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Considérant que « Schoukens Training Center bvba » a introduit une | Considérant que « Schoukens Training Center bvba » a introduit une |
demande d'agrément pour le stockage de sperme pour le commerce | demande d'agrément pour le stockage de sperme pour le commerce |
intracommunautaire et pour la récolte et le stockage d'embryons pour | intracommunautaire et pour la récolte et le stockage d'embryons pour |
le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 | le commerce national et remplit les conditions, visées à l'article 36 |
de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; | de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Considérant que « ERC Annelies Smeyers » a introduit une demande | Considérant que « ERC Annelies Smeyers » a introduit une demande |
d'agrément pour le stockage de sperme et pour la récolte et le | d'agrément pour le stockage de sperme et pour la récolte et le |
stockage d'embryons pour le commerce national et remplit les | stockage d'embryons pour le commerce national et remplit les |
conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du | conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du |
19 mars 2010 ; | 19 mars 2010 ; |
Considérant que « Witters Jan DAP » a introduit une demande d'agrément | Considérant que « Witters Jan DAP » a introduit une demande d'agrément |
pour le stockage de sperme pour le commerce national et remplit les | pour le stockage de sperme pour le commerce national et remplit les |
conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du | conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à l'élevage du |
19 mars 2010 ; | 19 mars 2010 ; |
Considérant que « KI-centrum Saffelberg » a introduit une demande | Considérant que « KI-centrum Saffelberg » a introduit une demande |
d'agrément pour la récolte d'embryons pour le commerce national et | d'agrément pour la récolte d'embryons pour le commerce national et |
remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à | remplit les conditions, visées à l'article 36 de l'arrêté relatif à |
l'élevage du 19 mars 2010 ; | l'élevage du 19 mars 2010 ; |
Considérant que « Stal Eikelbos », « Paarden-Voortplantingscentrum », | Considérant que « Stal Eikelbos », « Paarden-Voortplantingscentrum », |
« Hof `t Elshout » et Leemans André indiquent avoir arrêté leurs | « Hof `t Elshout » et Leemans André indiquent avoir arrêté leurs |
activités ; | activités ; |
Considérant que Marc van Dijck souhaite une modification de nom en « | Considérant que Marc van Dijck souhaite une modification de nom en « |
Nieuwenhof bvba » ; | Nieuwenhof bvba » ; |
Considérant que « Stal Trojaan nv » souhaite une modification de nom | Considérant que « Stal Trojaan nv » souhaite une modification de nom |
en « Stoeterij Trojaan bvba », | en « Stoeterij Trojaan bvba », |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 |
Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 |
portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article | portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article |
35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, remplacé par | 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, remplacé par |
l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit | l'arrêté ministériel du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit |
: | : |
« Article 1er.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif à |
« Article 1er.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce | agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce |
national : | national : |
1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 | 1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 |
Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ; | Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ; |
2° « Aerdbezien Heide nv », Beerselerdijk 15, à 3960 Bree, portant le | 2° « Aerdbezien Heide nv », Beerselerdijk 15, à 3960 Bree, portant le |
numéro d'agrément NM07/05 ; | numéro d'agrément NM07/05 ; |
3° « Berkenbroek nv », Berkenbroekstraat 1, à 3690 Bree, portant le | 3° « Berkenbroek nv », Berkenbroekstraat 1, à 3690 Bree, portant le |
numéro d'agrément NM92/02 ; | numéro d'agrément NM92/02 ; |
4° « Biolley Horses Comm. V », Kesselsteenweg 10, à 2590 Berlaar, | 4° « Biolley Horses Comm. V », Kesselsteenweg 10, à 2590 Berlaar, |
portant le numéro d'agrément NA10/04 ; | portant le numéro d'agrément NA10/04 ; |
5° Danny Tops, Rauwelkoven 117, à 2440 Geel, portant le numéro | 5° Danny Tops, Rauwelkoven 117, à 2440 Geel, portant le numéro |
d'agrément NA94/05 ; | d'agrément NA94/05 ; |
6° « De Boskant », Boskantstraat 57, à 3581 Beringen, portant le | 6° « De Boskant », Boskantstraat 57, à 3581 Beringen, portant le |
numéro d'agrément NM14/03 ; | numéro d'agrément NM14/03 ; |
7° « De Dwerse Hagen bvba », Hageweg 5, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, | 7° « De Dwerse Hagen bvba », Hageweg 5, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, |
portant le numéro d'agrément NA07/01 ; | portant le numéro d'agrément NA07/01 ; |
8° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro | 8° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro |
d'agrément NA08/01 ; | d'agrément NA08/01 ; |
9° « De Paardenwinning », Heerbaan 174, à 3582 Beringen, portant le | 9° « De Paardenwinning », Heerbaan 174, à 3582 Beringen, portant le |
numéro d'agrément NM04/09 ; | numéro d'agrément NM04/09 ; |
10° « Dekstation Angélique Hostyn (DAH) », Gaverstraat 29, à 9070 | 10° « Dekstation Angélique Hostyn (DAH) », Gaverstraat 29, à 9070 |
Heusden, portant le numéro d'agrément NV08/03 ; | Heusden, portant le numéro d'agrément NV08/03 ; |
11° « Dekstation Holstenhoeve bvba », Lemmenshoefstraat 33, à 2450 | 11° « Dekstation Holstenhoeve bvba », Lemmenshoefstraat 33, à 2450 |
Meerhout, portant le numéro d'agrément NA05/04 ; | Meerhout, portant le numéro d'agrément NA05/04 ; |
12° « Dierenartsenpraktijk De Vos bv bvba », Minnestraat 9, à 1840 | 12° « Dierenartsenpraktijk De Vos bv bvba », Minnestraat 9, à 1840 |
Londerzeel, portant le numéro d'agrément NB97/08 ; | Londerzeel, portant le numéro d'agrément NB97/08 ; |
13° Eddy Van Langenhove, Dries 41, à 9280 Denderbelle, portant le | 13° Eddy Van Langenhove, Dries 41, à 9280 Denderbelle, portant le |
numéro d'agrément NV90/08 ; | numéro d'agrément NV90/08 ; |
14° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro | 14° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro |
d'agrément NV06/02 ; | d'agrément NV06/02 ; |
15° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek | 15° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek |
(Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ; | (Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ; |
16° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 | 16° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 |
Merelbeke, portant le numéro d'agrément NV98/06 ; | Merelbeke, portant le numéro d'agrément NV98/06 ; |
17° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, | 17° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, |
portant le numéro d'agrément NW93/12 ; | portant le numéro d'agrément NW93/12 ; |
18° « Gestelhof », Lemmenshoefstraat 71, à 2450 Meerhout, portant le | 18° « Gestelhof », Lemmenshoefstraat 71, à 2450 Meerhout, portant le |
numéro d'agrément NA00/05 ; | numéro d'agrément NA00/05 ; |
19° « Hengstenhouderij en paardenfokkerij De Mispelaere », Harinkweg | 19° « Hengstenhouderij en paardenfokkerij De Mispelaere », Harinkweg |
6, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément NV09/02 ; | 6, à 9990 Maldegem, portant le numéro d'agrément NV09/02 ; |
20° « Hengstenhouderij Eric & Frederik Dekens bvba », Daalstraat 19, à | 20° « Hengstenhouderij Eric & Frederik Dekens bvba », Daalstraat 19, à |
1755 Kester, portant le numéro d'agrément NB92/04 ; | 1755 Kester, portant le numéro d'agrément NB92/04 ; |
21° « Hengstenhouderij Lenaerts bvba », Lange Nieuwstraat 55, à 9130 | 21° « Hengstenhouderij Lenaerts bvba », Lange Nieuwstraat 55, à 9130 |
Kieldrecht, portant le numéro d'agrément NV89/04 ; | Kieldrecht, portant le numéro d'agrément NV89/04 ; |
22° « Hengstenhouderij Van Dijck bvba », Oelegemstraat 14, à 2520 | 22° « Hengstenhouderij Van Dijck bvba », Oelegemstraat 14, à 2520 |
Broechem, portant le numéro d'agrément NA89/10 ; | Broechem, portant le numéro d'agrément NA89/10 ; |
23° « Het Brabanderhof », Maaikeneveld 66, à 2500 Lier, portant le | 23° « Het Brabanderhof », Maaikeneveld 66, à 2500 Lier, portant le |
numéro d'agrément NA10/05 ; | numéro d'agrément NA10/05 ; |
24° « Het Hokselaarhof », Hokselaarstraat 19, à 3582 Koersel, portant | 24° « Het Hokselaarhof », Hokselaarstraat 19, à 3582 Koersel, portant |
le numéro d'agrément NM15/01 ; | le numéro d'agrément NM15/01 ; |
25° « Het Witte Huis bv bvba », Trekschurenstraat 18, à 3500 Hasselt, | 25° « Het Witte Huis bv bvba », Trekschurenstraat 18, à 3500 Hasselt, |
portant le numéro d'agrément NM98/03 ; | portant le numéro d'agrément NM98/03 ; |
26° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro | 26° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro |
d'agrément NB14/04 ; | d'agrément NB14/04 ; |
27° « Hof Ten Bos Publi Horse », Kastanjelaan 17, à 1501 Buizingen, | 27° « Hof Ten Bos Publi Horse », Kastanjelaan 17, à 1501 Buizingen, |
portant le numéro d'agrément NB95/06 ; | portant le numéro d'agrément NB95/06 ; |
28° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro | 28° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro |
d'agrément NA09/05 ; | d'agrément NA09/05 ; |
29° J. Van Dijck, Hagenbroek-Noord 15, à 2500 Lier, portant le numéro | 29° J. Van Dijck, Hagenbroek-Noord 15, à 2500 Lier, portant le numéro |
d'agrément NA92/06 ; | d'agrément NA92/06 ; |
30° Koen Vereecke, Koude Keuken 6, à 9950 Waarschoot, portant le | 30° Koen Vereecke, Koude Keuken 6, à 9950 Waarschoot, portant le |
numéro d'agrément NV89/08 ; | numéro d'agrément NV89/08 ; |
31° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le | 31° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le |
numéro d'agrément NV89/03 ; | numéro d'agrément NV89/03 ; |
32° Jos Voeten, Venneweg 16, à 2321 Meer, portant le numéro d'agrément | 32° Jos Voeten, Venneweg 16, à 2321 Meer, portant le numéro d'agrément |
NA89/28 ; | NA89/28 ; |
33° Marc et Mieke Dries, Kempenstraat 3, à 2491 Olmen-Balen, portant | 33° Marc et Mieke Dries, Kempenstraat 3, à 2491 Olmen-Balen, portant |
le numéro d'agrément NA95/12 ; | le numéro d'agrément NA95/12 ; |
34° « Nieuwenhof bvba », Veldstraat 168, à 1880 Nieuwenrode, portant | 34° « Nieuwenhof bvba », Veldstraat 168, à 1880 Nieuwenrode, portant |
le numéro d'agrément NV98/04 ; | le numéro d'agrément NV98/04 ; |
35° « nv Stoeterij Castershoeve », Grotstraat 70, à 3668 As, portant | 35° « nv Stoeterij Castershoeve », Grotstraat 70, à 3668 As, portant |
le numéro d'agrément NM91/06 ; | le numéro d'agrément NM91/06 ; |
36° « nv Vets », Zuut 33-44, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément | 36° « nv Vets », Zuut 33-44, à 2500 Lier, portant le numéro d'agrément |
NA92/05 ; | NA92/05 ; |
37° Philippe Le Jeune, Steenstraat 22, à 1750 Lennik, portant le | 37° Philippe Le Jeune, Steenstraat 22, à 1750 Lennik, portant le |
numéro d'agrément NB05/03 ; | numéro d'agrément NB05/03 ; |
38° Roger De Winter, Liersesteenweg 250, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, | 38° Roger De Winter, Liersesteenweg 250, à 2860 Sint-Katelijne-Waver, |
portant le numéro d'agrément NA89/27 ; | portant le numéro d'agrément NA89/27 ; |
39° « Roshoeve nv », Roshoevedijk 5, à 2440 Geel, portant le numéro | 39° « Roshoeve nv », Roshoevedijk 5, à 2440 Geel, portant le numéro |
d'agrément NA01/10 ; | d'agrément NA01/10 ; |
40° « Schoukens Wim Pferdheim bvba », Diestersteenweg 299, à 3293 | 40° « Schoukens Wim Pferdheim bvba », Diestersteenweg 299, à 3293 |
Kaggevinne, portant le numéro d'agrément NB89/23 ; | Kaggevinne, portant le numéro d'agrément NB89/23 ; |
41° « Sporkingshove », Steengracht-Oost 21, à 8630 Veurne, portant le | 41° « Sporkingshove », Steengracht-Oost 21, à 8630 Veurne, portant le |
numéro d'agrément NW09/03 ; | numéro d'agrément NW09/03 ; |
42° « Stal Bosteels bvba », Ten Bos 26, à 1790 Affligem, portant le | 42° « Stal Bosteels bvba », Ten Bos 26, à 1790 Affligem, portant le |
numéro d'agrément NB09/06 ; | numéro d'agrément NB09/06 ; |
43° « Stal De Kalvarie », Torendreef 14, à 2260 Westerlo, portant le | 43° « Stal De Kalvarie », Torendreef 14, à 2260 Westerlo, portant le |
numéro d'agrément NA02/05 ; | numéro d'agrément NA02/05 ; |
44° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, | 44° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, |
portant le numéro d'agrément NW90/19 ; | portant le numéro d'agrément NW90/19 ; |
45° « Stal Oudenhove », Hoevestraat 4, à 9688 Schorisse, portant le | 45° « Stal Oudenhove », Hoevestraat 4, à 9688 Schorisse, portant le |
numéro d'agrément NV08/03 ; | numéro d'agrément NV08/03 ; |
46° « Stal Panishof », Bruggestraat 27, à 3730 Hoeselt, portant le | 46° « Stal Panishof », Bruggestraat 27, à 3730 Hoeselt, portant le |
numéro d'agrément NM10/3 ; | numéro d'agrément NM10/3 ; |
47° « Stoeterij Trojaan bvba », Holeindestraat 19, à 9270 Kalken, | 47° « Stoeterij Trojaan bvba », Holeindestraat 19, à 9270 Kalken, |
portant le numéro d'agrément NV92/03 ; | portant le numéro d'agrément NV92/03 ; |
48° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, | 48° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, |
portant le numéro d'agrément NV89/22 ; | portant le numéro d'agrément NV89/22 ; |
49° « Stoeterij De Hulst », Oude Leuvensebaan 45, à 3460 Bekkevoort, | 49° « Stoeterij De Hulst », Oude Leuvensebaan 45, à 3460 Bekkevoort, |
portant le numéro d'agrément NB94/19 ; | portant le numéro d'agrément NB94/19 ; |
50° « Stoeterij De Vier Dagmaelen », Retiesebaan 244, à 2460 | 50° « Stoeterij De Vier Dagmaelen », Retiesebaan 244, à 2460 |
Kasterlee, portant le numéro d'agrément NA93/07 ; | Kasterlee, portant le numéro d'agrément NA93/07 ; |
51° « Stoeterij Dorperheide - Ludo Philippaerts bvba », Weg naar As | 51° « Stoeterij Dorperheide - Ludo Philippaerts bvba », Weg naar As |
99, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM89/30 ; | 99, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM89/30 ; |
52° « Stoeterij Everaert bvba », Hoekstraat 163, à 9160 | 52° « Stoeterij Everaert bvba », Hoekstraat 163, à 9160 |
Lokeren-Eksaarde, portant le numéro d'agrément NV89/12 ; | Lokeren-Eksaarde, portant le numéro d'agrément NV89/12 ; |
53° « Stoeterij Van de Helle nv », Appoloniaweg 4, à 2580 | 53° « Stoeterij Van de Helle nv », Appoloniaweg 4, à 2580 |
Putte-Peulis, portant le numéro d'agrément NA93/02 ; | Putte-Peulis, portant le numéro d'agrément NA93/02 ; |
54° « T Koetshuis RB », Kwikstaartlaan 12, à 2950 Kapellen, portant le | 54° « T Koetshuis RB », Kwikstaartlaan 12, à 2950 Kapellen, portant le |
numéro d'agrément NA01/11 ; | numéro d'agrément NA01/11 ; |
55° « T Winkenshof », Krekershofweg 30, à 3680 Maaseik, portant le | 55° « T Winkenshof », Krekershofweg 30, à 3680 Maaseik, portant le |
numéro d'agrément NM99/06 ; | numéro d'agrément NM99/06 ; |
56° « Ter Hilst bvba », Runksterkiezel 105, à 3500 Hasselt, portant le | 56° « Ter Hilst bvba », Runksterkiezel 105, à 3500 Hasselt, portant le |
numéro d'agrément NM00/03 ; | numéro d'agrément NM00/03 ; |
57° « TRS bvba », Groenhovestraat 26, à 8820 Torhout, portant le | 57° « TRS bvba », Groenhovestraat 26, à 8820 Torhout, portant le |
numéro d'agrément NW10/01 ; | numéro d'agrément NW10/01 ; |
58° « Van de Vrunte », Nieuwe Dijkstraat 101, à 3290 Schaffen, portant | 58° « Van de Vrunte », Nieuwe Dijkstraat 101, à 3290 Schaffen, portant |
le numéro d'agrément NB89/29 ; | le numéro d'agrément NB89/29 ; |
59° « Veulenhof-Pontrave », Oudeheerweg-Ruiter 145, à 9250 | 59° « Veulenhof-Pontrave », Oudeheerweg-Ruiter 145, à 9250 |
Waasmunster, portant le numéro d'agrément NV02/04 ; | Waasmunster, portant le numéro d'agrément NV02/04 ; |
60° Willy Voeten, Venneweg 18, à 2321 Meer, portant le numéro | 60° Willy Voeten, Venneweg 18, à 2321 Meer, portant le numéro |
d'agrément NA98/07 ; | d'agrément NA98/07 ; |
61° Xavier Van Melckenbeke, Pijpaenshoek 60, à 1500 Halle, portant le | 61° Xavier Van Melckenbeke, Pijpaenshoek 60, à 1500 Halle, portant le |
numéro d'agrément NB05/05. ». | numéro d'agrément NB05/05. ». |
Art. 2.L'article 2 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
Art. 2.L'article 2 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : | du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : |
« Art. 2.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 2.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce | agréés pour la récolte et le stockage de sperme pour le commerce |
intracommunautaire : | intracommunautaire : |
1° « DAP Dhondt-Winters », Op de Kippen 8 boîte 2, à 3990 Peer, | 1° « DAP Dhondt-Winters », Op de Kippen 8 boîte 2, à 3990 Peer, |
portant le numéro d'agrément BN15/01 ; | portant le numéro d'agrément BN15/01 ; |
2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 3550 | 2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 3550 |
West-Vleteren, portant le numéro d'agrément BN11/02 ; | West-Vleteren, portant le numéro d'agrément BN11/02 ; |
3° « Dion Arabians International Training Center bvba », | 3° « Dion Arabians International Training Center bvba », |
Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro | Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro |
d'agrément BN08/02 ; | d'agrément BN08/02 ; |
4° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le | 4° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le |
numéro d'agrément BN06/01 ; | numéro d'agrément BN06/01 ; |
5° « Ghent University - Equine Semen Lab », Salisburylaan 133, à 9820 | 5° « Ghent University - Equine Semen Lab », Salisburylaan 133, à 9820 |
Merelbeke, portant le numéro d'agrément BN08/04 ; | Merelbeke, portant le numéro d'agrément BN08/04 ; |
6° « Jadem Arabians bvba », Berkensingel 24, à 2490 Balen, portant le | 6° « Jadem Arabians bvba », Berkensingel 24, à 2490 Balen, portant le |
numéro d'agrément BN07/01 ; | numéro d'agrément BN07/01 ; |
7° « Jos Lansink Horses bvba », Bullenstraat 23, à 3670 Meeuwen, | 7° « Jos Lansink Horses bvba », Bullenstraat 23, à 3670 Meeuwen, |
portant le numéro d'agrément BN09/02 ; | portant le numéro d'agrément BN09/02 ; |
8° « Joy Horses », Weidestraat 1, à 8670 Wulpen, portant le numéro | 8° « Joy Horses », Weidestraat 1, à 8670 Wulpen, portant le numéro |
d'agrément BN07/03 ; | d'agrément BN07/03 ; |
9° « KI-Centrum Westhove », Westhovestraat 3, à 8950 | 9° « KI-Centrum Westhove », Westhovestraat 3, à 8950 |
Heuvelland-Nieuwkerke, portant le numéro d'agrément BN05/04 ; | Heuvelland-Nieuwkerke, portant le numéro d'agrément BN05/04 ; |
10° « KI-Hof Ter Leeuwe bvba », Ridderstraat 41, à 3340 Zoutleeuw, | 10° « KI-Hof Ter Leeuwe bvba », Ridderstraat 41, à 3340 Zoutleeuw, |
portant le numéro d'agrément BN96/05 ; | portant le numéro d'agrément BN96/05 ; |
11° « LVS nv », Sint Pieterstraat 4, à 8970 Reningelst-Poperinge, | 11° « LVS nv », Sint Pieterstraat 4, à 8970 Reningelst-Poperinge, |
portant le numéro d'agrément BN08/01 ; | portant le numéro d'agrément BN08/01 ; |
12° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, | 12° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, |
portant le numéro d'agrément BN05/01 ; | portant le numéro d'agrément BN05/01 ; |
13° « nv Keros », Westrozebekestraat 23a, à 8980 Passendale, portant | 13° « nv Keros », Westrozebekestraat 23a, à 8980 Passendale, portant |
le numéro d'agrément BN98/09 ; | le numéro d'agrément BN98/09 ; |
14° Plas Louis, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro | 14° Plas Louis, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro |
d'agrément BN12/02 ; | d'agrément BN12/02 ; |
15° « Privilege SFQ bvba », Wimpel 3, à 2222 Wiekevorst, portant le | 15° « Privilege SFQ bvba », Wimpel 3, à 2222 Wiekevorst, portant le |
numéro d'agrément AER/ANT/031646 ; | numéro d'agrément AER/ANT/031646 ; |
16° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 | 16° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 |
Lanaken, portant le numéro d'agrément BN96/04 ; | Lanaken, portant le numéro d'agrément BN96/04 ; |
17° « Van De Heffinck bvba », Goeiingen 14, à 9940 Evergem, portant le | 17° « Van De Heffinck bvba », Goeiingen 14, à 9940 Evergem, portant le |
numéro d'agrément BN97/07 ; | numéro d'agrément BN97/07 ; |
18° Willy Van Impe, Otterkant 55, à 9551 Herzele, portant le numéro | 18° Willy Van Impe, Otterkant 55, à 9551 Herzele, portant le numéro |
d'agrément BN09/01 ; | d'agrément BN09/01 ; |
19° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, | 19° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, |
portant le numéro d'agrément BN12/01. ». | portant le numéro d'agrément BN12/01. ». |
Art. 3.L'article 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
Art. 3.L'article 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : | du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : |
« Art. 3.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 3.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour la récolte de sperme pour le commerce national : | agréés pour la récolte de sperme pour le commerce national : |
1° « Broekwinning », Broekwinningstraat 19, à 3550 Heusden-Zolder, | 1° « Broekwinning », Broekwinningstraat 19, à 3550 Heusden-Zolder, |
portant le numéro d'agrément NM12/02 ; | portant le numéro d'agrément NM12/02 ; |
2° Danny Bosmans, Jeugdlaan 71, à 3550 Heusden-Zolder, portant le | 2° Danny Bosmans, Jeugdlaan 71, à 3550 Heusden-Zolder, portant le |
numéro d'agrément NM11/02 ; | numéro d'agrément NM11/02 ; |
3° « Rawhide Ranch Breeding Centre », Dikberd 29, à 2200 Herentals, | 3° « Rawhide Ranch Breeding Centre », Dikberd 29, à 2200 Herentals, |
portant le numéro d'agrément NA11/03 ; | portant le numéro d'agrément NA11/03 ; |
4° « Stal Schelstraete-Bellaert », Vakebuurstraat 249A, à 9990 | 4° « Stal Schelstraete-Bellaert », Vakebuurstraat 249A, à 9990 |
Maldegem, portant le numéro d'agrément NV11/01 ; | Maldegem, portant le numéro d'agrément NV11/01 ; |
5° « Stal Terlo », Terlostraat 62A, à 1755 Gooik, portant le numéro | 5° « Stal Terlo », Terlostraat 62A, à 1755 Gooik, portant le numéro |
d'agrément NB13/01 ; | d'agrément NB13/01 ; |
6° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, | 6° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, |
portant le numéro d'agrément NA06/03 ; | portant le numéro d'agrément NA06/03 ; |
7° « T&J bvba », Bredestraat 38, à 1880 Kapelle-op-den-Bos, portant le | 7° « T&J bvba », Bredestraat 38, à 1880 Kapelle-op-den-Bos, portant le |
numéro d'agrément NB14/05. ». | numéro d'agrément NB14/05. ». |
Art. 4.L'article 5 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
Art. 4.L'article 5 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : | du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : |
« Art. 5.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 5.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour le stockage de sperme pour le commerce national : | agréés pour le stockage de sperme pour le commerce national : |
1° « De Stuyver », Moerstraat 1, à 9900 Eeklo, portant le numéro | 1° « De Stuyver », Moerstraat 1, à 9900 Eeklo, portant le numéro |
d'agrément NV04/03 ; | d'agrément NV04/03 ; |
2° « DAP De Lovaart », Vaartstraat 63, à 8630 Veurne, portant le | 2° « DAP De Lovaart », Vaartstraat 63, à 8630 Veurne, portant le |
numéro d'agrément NW12/03 ; | numéro d'agrément NW12/03 ; |
3° « DAP De Mey bvba », Sint-Jobstraat 260, à 9300 Aalst, portant le | 3° « DAP De Mey bvba », Sint-Jobstraat 260, à 9300 Aalst, portant le |
numéro d'agrément NV14/01 ; | numéro d'agrément NV14/01 ; |
4° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le | 4° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le |
numéro d'agrément NA15/04 ; | numéro d'agrément NA15/04 ; |
5° « Ergo Stables », Koewacht 124, à 9190 Koewacht, portant le numéro | 5° « Ergo Stables », Koewacht 124, à 9190 Koewacht, portant le numéro |
d'agrément NV14/02 ; | d'agrément NV14/02 ; |
6° « Goorhof bvba », Goorstraat 57, à 2470 Retie, portant le numéro | 6° « Goorhof bvba », Goorstraat 57, à 2470 Retie, portant le numéro |
d'agrément NA94/04 ; | d'agrément NA94/04 ; |
7° « Haras de la Vie cvba », Varendriesstraat 7, à 9031 Drongen, | 7° « Haras de la Vie cvba », Varendriesstraat 7, à 9031 Drongen, |
portant le numéro d'agrément NV07/03 ; | portant le numéro d'agrément NV07/03 ; |
8° « Hippexdoc bv bvba », Staatsbaan 82, à 3545 Halen, portant le | 8° « Hippexdoc bv bvba », Staatsbaan 82, à 3545 Halen, portant le |
numéro d'agrément NM94/03 ; | numéro d'agrément NM94/03 ; |
9° « Hippo-Centros », Boelare 2, à 9700 Melden, portant le numéro | 9° « Hippo-Centros », Boelare 2, à 9700 Melden, portant le numéro |
d'agrément NV04/02 ; | d'agrément NV04/02 ; |
10° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le | 10° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le |
numéro d'agrément NB13/02 ; | numéro d'agrément NB13/02 ; |
11° « KI-Station Het Eegdeken », Pierkenstraat 95, à 9620 Zottegem, | 11° « KI-Station Het Eegdeken », Pierkenstraat 95, à 9620 Zottegem, |
portant le numéro d'agrément NV09/01 ; | portant le numéro d'agrément NV09/01 ; |
12° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le | 12° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le |
numéro d'agrément NM15/05 ; | numéro d'agrément NM15/05 ; |
13° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 | 13° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 |
Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ; | Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ; |
14° Paarden-KI Service, Vrieskens 5, à 2370 Arendonk, portant le | 14° Paarden-KI Service, Vrieskens 5, à 2370 Arendonk, portant le |
numéro d'agrément NA10/02 ; | numéro d'agrément NA10/02 ; |
15° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant | 15° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant |
le numéro d'agrément NB15/02 ; | le numéro d'agrément NB15/02 ; |
16° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, | 16° « Stoeterij Twinkeling bvba », Hoebenschot 6A, à 2460 Lichtaart, |
portant le numéro d'agrément NA06/03 ; | portant le numéro d'agrément NA06/03 ; |
17° Ter Dieschoot, Hoogstraat 30-32, à 8730 Oedelem, portant le numéro | 17° Ter Dieschoot, Hoogstraat 30-32, à 8730 Oedelem, portant le numéro |
d'agrément NW99/04 ; | d'agrément NW99/04 ; |
18° « Witters Jan DAP », Nieuwstraat 11, à 3212 Pellenberg, portant le | 18° « Witters Jan DAP », Nieuwstraat 11, à 3212 Pellenberg, portant le |
numéro d'agrément NB15/06. ». | numéro d'agrément NB15/06. ». |
Art. 5.L'article 6 du même arrêté, modifié par les arrêtés |
Art. 5.L'article 6 du même arrêté, modifié par les arrêtés |
ministériels des 14 février 2014, 22 mai 2014 et 10 février 2015, est | ministériels des 14 février 2014, 22 mai 2014 et 10 février 2015, est |
remplacé par ce qui suit : | remplacé par ce qui suit : |
« Art. 6.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 6.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire | agréés pour le stockage de sperme pour le commerce intracommunautaire |
: | : |
1° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, à 3670 | 1° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, à 3670 |
Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément AER/LIM/015510 ; | Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément AER/LIM/015510 ; |
2° « Dierenartsenpraktijk Hoog Hemelrijk bvba », Europastraat 42A, à | 2° « Dierenartsenpraktijk Hoog Hemelrijk bvba », Europastraat 42A, à |
8531 Harelbeke, portant le numéro d'agrément AER/WVL/031068 ; | 8531 Harelbeke, portant le numéro d'agrément AER/WVL/031068 ; |
3° « Eculeo », Waardheidestraat 5, à 3990 Peer, portant le numéro | 3° « Eculeo », Waardheidestraat 5, à 3990 Peer, portant le numéro |
d'agrément AER/LIM/015796 ; | d'agrément AER/LIM/015796 ; |
4° « IPS Horse Group Belgium nv », Meir 22A, à 2381 Weelde, portant le | 4° « IPS Horse Group Belgium nv », Meir 22A, à 2381 Weelde, portant le |
numéro d'agrément AER/ANT/029323 ; | numéro d'agrément AER/ANT/029323 ; |
5° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro | 5° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro |
d'agrément AER/ANT/031674 ; | d'agrément AER/ANT/031674 ; |
6° « Paesen-Stoeterij Lindehof nv », Meeuwerbaan 2, à 3990 Peer, | 6° « Paesen-Stoeterij Lindehof nv », Meeuwerbaan 2, à 3990 Peer, |
portant le numéro d'agrément AER/LIM/015508 ; | portant le numéro d'agrément AER/LIM/015508 ; |
7° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 | 7° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 |
Maldegem, portant le numéro d'agrément BN12/03. ». | Maldegem, portant le numéro d'agrément BN12/03. ». |
Art. 6.L'article 7 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
Art. 6.L'article 7 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel |
du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : | du 10 février 2015, est remplacé par ce qui suit : |
« Art. 7.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 7.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce | agréés pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce |
national : | national : |
1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 | 1° « Aan de Watergang nv », Kemphoekstraat 47, à 9170 |
Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ; | Sint-Gillis-Waas, portant le numéro d'agrément NV98/02 ; |
2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 8640 | 2° « Dierenarts Ilse Seynhaeve bvba », Kooiaardstraat 8, à 8640 |
West-Vleteren, portant le numéro d'agrément NW07/02 ; | West-Vleteren, portant le numéro d'agrément NW07/02 ; |
3° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro | 3° « De Nethe nv », Paviljoenstraat 75, à 2400 Mol, portant le numéro |
d'agrément NA08/01 ; | d'agrément NA08/01 ; |
4° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, 3670 | 4° « Dierenarts Hanna Remans bvba », Weg naar Opoeteren 43, 3670 |
Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM11/05 ; | Meeuwen-Gruitrode, portant le numéro d'agrément NM11/05 ; |
5° « Dion Arabians International Training Center bvba », | 5° « Dion Arabians International Training Center bvba », |
Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro | Hazeweidestraat 16, à 8920 Langemark-Poelkapelle, portant le numéro |
d'agrément NW11/07 ; | d'agrément NW11/07 ; |
6° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro | 6° « Equinta », Dries 50, à 9450 Denderhoutem, portant le numéro |
d'agrément NV06/02 ; | d'agrément NV06/02 ; |
7° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le | 7° « ERC Annelies Smeyers », Grotekievit 10, à 2440 Geel, portant le |
numéro d'agrément NA15/04 ; | numéro d'agrément NA15/04 ; |
8° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le | 8° « ERC De Morette », Edingsesteenweg 239, à 1730 Asse, portant le |
numéro d'agrément NB11/08 ; | numéro d'agrément NB11/08 ; |
9° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 Merelbeke, | 9° « Faculteit Diergeneeskunde », Salisburylaan 133, à 9820 Merelbeke, |
portant le numéro d'agrément NV00/07 ; | portant le numéro d'agrément NV00/07 ; |
10° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, | 10° « Genes Diffusion bvba », Nekkervlietweg 2A, à 8432 Leffinge, |
portant le numéro d'agrément NW93/12 ; | portant le numéro d'agrément NW93/12 ; |
11° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro | 11° Isolde Tuypens, Bloemenhof 2, à 2500 Lier, portant le numéro |
d'agrément NA09/05 ; | d'agrément NA09/05 ; |
12° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le | 12° Joris De Brabander, Galgstraat 17, à 9100 Sint-Niklaas, portant le |
numéro d'agrément NV89/03 ; | numéro d'agrément NV89/03 ; |
13° Louis Plas, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro | 13° Louis Plas, Broekstraat 1, à 3950 Bocholt, portant le numéro |
d'agrément NM04/10 ; | d'agrément NM04/10 ; |
14° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, | 14° « New Nordic Horses bvba », Boshovenstraat 29, à 3670 Gruitrode, |
portant le numéro d'agrément NM13/03 ; | portant le numéro d'agrément NM13/03 ; |
15° « nv Keros Waignein Rosa », Hoenstraat 7A, à 8980 Beselare, | 15° « nv Keros Waignein Rosa », Hoenstraat 7A, à 8980 Beselare, |
portant le numéro d'agrément NW11/06 ; | portant le numéro d'agrément NW11/06 ; |
16° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 | 16° « Schoukens Training Center bvba », Pollepelstraat 7B, à 9990 |
Maldegem, portant le numéro d'agrément NV15/04 ; | Maldegem, portant le numéro d'agrément NV15/04 ; |
17° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, | 17° « Stal Noble bvba », Oosternieuwweg-Noord 21, à 8377 Houtave, |
portant le numéro d'agrément NW90/19 ; | portant le numéro d'agrément NW90/19 ; |
18° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, | 18° « Stoeterij De Breemeersen », Breemeersen 36, à 9880 Lotenhulle, |
portant le numéro d'agrément NV89/22 ; | portant le numéro d'agrément NV89/22 ; |
19° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 | 19° « Stoeterij Zangersheide bvba », Domein Zangersheide, à 3620 |
Lanaken, portant le numéro d'agrément NM14/05 ; | Lanaken, portant le numéro d'agrément NM14/05 ; |
20° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, | 20° « Zoutekreken NV », Hazegrasstraat 141, à 8300 Knokke-Heist, |
portant le numéro d'agrément NW13/02. ». | portant le numéro d'agrément NW13/02. ». |
Art. 7.L'article 7/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel |
Art. 7.L'article 7/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel |
du 14 février 2014 et remplacé par l'arrêté ministériel du 22 mai | du 14 février 2014 et remplacé par l'arrêté ministériel du 22 mai |
2014, est remplacé par ce qui suit : | 2014, est remplacé par ce qui suit : |
« Art. 7/1.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
« Art. 7/1.En application de l'article 35 de l'arrêté relatif, à |
l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont | l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants pour équidés sont |
agréés pour la récolte d'embryons pour le commerce national : | agréés pour la récolte d'embryons pour le commerce national : |
1° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek | 1° « Equivet Breeding Center », Wijerstraat 127, à 3510 Spalbeek |
(Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ; | (Hasselt), portant le numéro d'agrément NM11/04 ; |
2° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro | 2° « Hippo-Lux », Zandstraat 11, à 3381 Glabbeek, portant le numéro |
d'agrément NB14/01 ; | d'agrément NB14/01 ; |
3° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le | 3° « KI-centrum Saffelberg », Dreefstraat 2, à 1755 Gooik, portant le |
numéro d'agrément NB13/02 ; | numéro d'agrément NB13/02 ; |
4° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le | 4° Lies De Backer, Plockroy 7, à 3670 Meeuwen-Gruitrode, portant le |
numéro d'agrément NM15/05 ; | numéro d'agrément NM15/05 ; |
5° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 | 5° « Paardenpraktijk 't Santvliet », Aarschotsebaan 96, à 1910 |
Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ; | Kampenhout, portant le numéro d'agrément NB15/03 ; |
6° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant | 6° « Quadross Healthcare », Slozenstraat 1, à 1861 Wolvertem, portant |
le numéro d'agrément NB15/02. ». | le numéro d'agrément NB15/02. ». |
Bruxelles, le 6 juillet 2015. | Bruxelles, le 6 juillet 2015. |
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de | La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de |
l'Agriculture, | l'Agriculture, |
J. SCHAUVLIEGE | J. SCHAUVLIEGE |