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Communication de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications . - Prescriptions techniques concernant l'utilisation des équipements hertziens La présente publication est prescrite par l'article 5, § 1er, de l'arrêt(...) Cette décision a été publiée sur le site Internet de l'IBPT (www.ibpt.be). Communication de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications . - Prescriptions techniques concernant l'utilisation des équipements hertziens La présente publication est prescrite par l'article 5, § 1er, de l'arrêt(...) Cette décision a été publiée sur le site Internet de l'IBPT (www.ibpt.be).
INSTITUT BELGE DES SERVICES POSTAUX ET DES TELECOMMUNICATIONS INSTITUT BELGE DES SERVICES POSTAUX ET DES TELECOMMUNICATIONS
Communication de l'Institut belge des services postaux et des Communication de l'Institut belge des services postaux et des
télécommunications (IBPT). - Prescriptions techniques concernant télécommunications (IBPT). - Prescriptions techniques concernant
l'utilisation des équipements hertziens l'utilisation des équipements hertziens
La présente publication est prescrite par l'article 5, § 1er, de La présente publication est prescrite par l'article 5, § 1er, de
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radioélectriques privées et aux droits d'utilisation des réseaux fixes radioélectriques privées et aux droits d'utilisation des réseaux fixes
et des réseaux à ressources partagées, modifié par l'arrêté royal du et des réseaux à ressources partagées, modifié par l'arrêté royal du
15 juillet 2013. Conformément à l'article 40 de la loi du 13 juin 2005 15 juillet 2013. Conformément à l'article 40 de la loi du 13 juin 2005
relative aux communications électroniques, l'IBPT a pris la décision relative aux communications électroniques, l'IBPT a pris la décision
suivante quant aux prescriptions techniques concernant l'utilisation suivante quant aux prescriptions techniques concernant l'utilisation
des équipements hertziens : décision du 20 décembre 2022 concernant des équipements hertziens : décision du 20 décembre 2022 concernant
les interfaces radio relatives aux systèmes de transport intelligents les interfaces radio relatives aux systèmes de transport intelligents
(ITS). (ITS).
Cette décision a été publiée sur le site Internet de l'IBPT Cette décision a été publiée sur le site Internet de l'IBPT
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