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sont décernées aux juge et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés
: Ordre de Léopold Commandeur M. M. Luc Théry, premier conseiller (15 novembre 2023). Ordre de Léopold II Commandeur M.
Kri(...)"
Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 novembre 2023, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux juge et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Ordre de Léopold Commandeur M. M. Luc Théry, premier conseiller (15 novembre 2023). Ordre de Léopold II Commandeur M. Kri(...) | Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 novembre 2023, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux juge et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Ordre de Léopold Commandeur M. M. Luc Théry, premier conseiller (15 novembre 2023). Ordre de Léopold II Commandeur M. Kri(...) |
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COUR CONSTITUTIONNELLE | COUR CONSTITUTIONNELLE |
Ordres nationaux | Ordres nationaux |
Par arrêté royal du 23 novembre 2023, les distinctions honorifiques | Par arrêté royal du 23 novembre 2023, les distinctions honorifiques |
suivantes sont décernées aux juge et membres du personnel | suivantes sont décernées aux juge et membres du personnel |
administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : | administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : |
Ordre de Léopold | Ordre de Léopold |
Commandeur | Commandeur |
M. Willem Verrijdt, juge (15 novembre 2023) ; | M. Willem Verrijdt, juge (15 novembre 2023) ; |
M. Luc Théry, premier conseiller (15 novembre 2023). | M. Luc Théry, premier conseiller (15 novembre 2023). |
Ordre de Léopold II | Ordre de Léopold II |
Commandeur | Commandeur |
M. Kris Van Put, conseiller (15 novembre 2023). | M. Kris Van Put, conseiller (15 novembre 2023). |