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Direction générale de la Législation et des libertés et droits fondamentaux. - Culte catholique. - Alost. - Transformation d'une place de desservant en une place de vicaire et transfert de trois places de vicaire Par arrêté royal du 3 septembre 2020, à l'article 1 er , la place de desservant à charge d(...) Direction générale de la Législation et des libertés et droits fondamentaux. - Culte catholique. - Alost. - Transformation d'une place de desservant en une place de vicaire et transfert de trois places de vicaire Par arrêté royal du 3 septembre 2020, à l'article 1 er , la place de desservant à charge d(...)
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Direction générale de la Législation et des libertés et droits Direction générale de la Législation et des libertés et droits
fondamentaux. - Culte catholique. - Alost. - Transformation d'une fondamentaux. - Culte catholique. - Alost. - Transformation d'une
place de desservant en une place de vicaire et transfert de trois place de desservant en une place de vicaire et transfert de trois
places de vicaire places de vicaire
Par arrêté royal du 3 septembre 2020, à l'article 1er, la place de Par arrêté royal du 3 septembre 2020, à l'article 1er, la place de
desservant à charge du Trésor public auprès de la paroisse de desservant à charge du Trésor public auprès de la paroisse de
Saint-Joseph, à Alost, est transformée en une place de vicaire auprès Saint-Joseph, à Alost, est transformée en une place de vicaire auprès
de la paroisse de Sainte-Marguerite, à Baardegem (Alost). A l'article de la paroisse de Sainte-Marguerite, à Baardegem (Alost). A l'article
2, une place de vicaire à charge du Trésor public auprès de la 2, une place de vicaire à charge du Trésor public auprès de la
paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est transférée à une place de paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est transférée à une place de
vicaire auprès de la paroisse de Sainte-Martin, à Gijzegem (Alost). A vicaire auprès de la paroisse de Sainte-Martin, à Gijzegem (Alost). A
l'article 3, une place de vicaire à charge du Trésor public auprès de l'article 3, une place de vicaire à charge du Trésor public auprès de
la paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est transférée à une place de la paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est transférée à une place de
vicaire auprès de la paroisse de Notre Dame de l'Assomption, à vicaire auprès de la paroisse de Notre Dame de l'Assomption, à
Hofstade (Alost). A l'article 4, une place de vicaire à charge du Hofstade (Alost). A l'article 4, une place de vicaire à charge du
Trésor public auprès de la paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est Trésor public auprès de la paroisse de Saint-Joseph, à Alost, est
transférée à une place de vicaire auprès de la paroisse de transférée à une place de vicaire auprès de la paroisse de
Saint-Antoine de Padou, à Alost. Saint-Antoine de Padou, à Alost.
Cet arrêté produit ses effets le 9 août 2020. Cet arrêté produit ses effets le 9 août 2020.
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