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Ordre judiciaire. - Ordres civiques Par arrêté royal du 3 mars 2011 : - la Croix de 1 re classe est décernée à : MM. : Debrauwere, Y., magistrat fédéral près le parquet fédéral; Debruyne, R., avocat général près la cour d'a de le Court (écuyer), M., substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles; De (...) Ordre judiciaire. - Ordres civiques Par arrêté royal du 3 mars 2011 : - la Croix de 1 re classe est décernée à : MM. : Debrauwere, Y., magistrat fédéral près le parquet fédéral; Debruyne, R., avocat général près la cour d'a de le Court (écuyer), M., substitut du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles; De (...)
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Ordre judiciaire. - Ordres civiques Ordre judiciaire. - Ordres civiques
Par arrêté royal du 3 mars 2011 : Par arrêté royal du 3 mars 2011 :
- la Croix de 1re classe est décernée à : - la Croix de 1re classe est décernée à :
MM. : MM. :
Debrauwere, Y., magistrat fédéral près le parquet fédéral; Debrauwere, Y., magistrat fédéral près le parquet fédéral;
Debruyne, R., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; Debruyne, R., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
de le Court (écuyer), M., substitut du procureur général près la cour de le Court (écuyer), M., substitut du procureur général près la cour
d'appel de Bruxelles; d'appel de Bruxelles;
De Lentdecker, J., premier avocat général près la cour d'appel de De Lentdecker, J., premier avocat général près la cour d'appel de
Bruxelles; Bruxelles;
De Mond, F., premier avocat général près la cour d'appel d'Anvers; De Mond, F., premier avocat général près la cour d'appel d'Anvers;
De Smedt, W., juge au tribunal de première instance d'Anvers; De Smedt, W., juge au tribunal de première instance d'Anvers;
De Vidts, L., avocat général près la cour militaire, délégué près le De Vidts, L., avocat général près la cour militaire, délégué près le
parquet de la cour d'appel de Bruxelles; parquet de la cour d'appel de Bruxelles;
Dewitte, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Dewitte, R., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de
Gand; Gand;
Mmes : Mmes :
Duym, A., juge de paix du troisième canton d'Anvers; Duym, A., juge de paix du troisième canton d'Anvers;
Hänsch, B., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers; Hänsch, B., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers;
M. Hooft, F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire M. Hooft, F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire
d'Anvers; d'Anvers;
Mme Jockmans, E., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; Mme Jockmans, E., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
MM. : MM. :
Lambert, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de Lambert, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de
première instance de Charleroi; première instance de Charleroi;
Morrens, J., juge au tribunal de police d'Anvers; Morrens, J., juge au tribunal de police d'Anvers;
Mme Nutkewitz, V., juge de paix du deuxième canton d'Anvers; Mme Nutkewitz, V., juge de paix du deuxième canton d'Anvers;
MM. : MM. :
Van Camp, E., juge suppléant à la justice de paix du douzième canton Van Camp, E., juge suppléant à la justice de paix du douzième canton
d'Anvers; d'Anvers;
Verstraete, J., juge suppléant à la justice de paix du neuvième canton Verstraete, J., juge suppléant à la justice de paix du neuvième canton
d'Anvers; d'Anvers;
Vroman, J., juge suppléant honoraire à la justice de paix du sixième Vroman, J., juge suppléant honoraire à la justice de paix du sixième
canton d'Anvers; canton d'Anvers;
- la Médaille de 1re classe est décernée à : - la Médaille de 1re classe est décernée à :
M. Buyle, P., conseiller à la cour d'appel d'Anvers; M. Buyle, P., conseiller à la cour d'appel d'Anvers;
Mme Colot, G., substitut général près la cour du travail de Bruxelles; Mme Colot, G., substitut général près la cour du travail de Bruxelles;
M. Dauchot, B., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; M. Dauchot, B., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
Mmes : Mmes :
Debaenst, E., conseiller à la cour du travail de Gand; Debaenst, E., conseiller à la cour du travail de Gand;
Deneulin, G., substitut du procureur général près la cour d'appel de Deneulin, G., substitut du procureur général près la cour d'appel de
Bruxelles; Bruxelles;
Deslypere, H., substitut du procureur du Roi, spécialisé en Deslypere, H., substitut du procureur du Roi, spécialisé en
application des peines pour le ressort de la cour d'appel de Gand; application des peines pour le ressort de la cour d'appel de Gand;
De Vroede, N., substitut du procureur général près la cour d'appel de De Vroede, N., substitut du procureur général près la cour d'appel de
Bruxelles; Bruxelles;
MM. : MM. :
Dockers, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Dockers, A., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de
Courtrai; Courtrai;
Geysen, J., substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du Geysen, J., substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du
travail de Bruxelles; travail de Bruxelles;
Godbille, J., substitut du procureur général près la cour d'appel de Godbille, J., substitut du procureur général près la cour d'appel de
Bruxelles; Bruxelles;
Mme Gollier, M., premier substitut de l'auditeur du travail près le Mme Gollier, M., premier substitut de l'auditeur du travail près le
tribunal du travail de Bruxelles; tribunal du travail de Bruxelles;
MM. : MM. :
Guenter, S., avocat général près la cour d'appel de Gand; Guenter, S., avocat général près la cour d'appel de Gand;
Hulpiau, E., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers; Hulpiau, E., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers;
L'homme, H., auditeur du travail près le tribunal du travail d' L'homme, H., auditeur du travail près le tribunal du travail d'
Hasselt; Hasselt;
Magnien, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de Magnien, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de
première instance de Charleroi; première instance de Charleroi;
Maryns, F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Maryns, F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de
Gand; Gand;
Mathieu, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de Mathieu, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de
première instance de Charleroi; première instance de Charleroi;
Mennes, I., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers; Mennes, I., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers;
Mme Molle, G., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; Mme Molle, G., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
MM. : MM. :
Nouwynck, L., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; Nouwynck, L., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
Palumbo, M., avocat général près la cour du travail de Bruxelles; Palumbo, M., avocat général près la cour du travail de Bruxelles;
Peeters, J., juge suppléant au tribunal de police de Turnhout; Peeters, J., juge suppléant au tribunal de police de Turnhout;
Pierets, G., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire Pierets, G., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire
d'Anvers; d'Anvers;
Potvin, F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de Potvin, F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de
première instance de Charleroi; première instance de Charleroi;
Rans, P., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles; Rans, P., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;
Mme Simons, D., juge au tribunal du travail de Gand; Mme Simons, D., juge au tribunal du travail de Gand;
MM. : MM. :
Soetemans, D., premier avocat général près la cour du travail de Soetemans, D., premier avocat général près la cour du travail de
Bruxelles; Bruxelles;
Van den Bon, P., avocat général près la cour du travail d'Anvers; Van den Bon, P., avocat général près la cour du travail d'Anvers;
Mme Van Deun, A.-M., juge suppléant au tribunal de police de Turnhout; Mme Van Deun, A.-M., juge suppléant au tribunal de police de Turnhout;
MM. : MM. :
Vande Vyver, G., premier président de la cour du travail de Gand; Vande Vyver, G., premier président de la cour du travail de Gand;
Van Lerberghe, L., avocat général près la cour d'appel d'Anvers; Van Lerberghe, L., avocat général près la cour d'appel d'Anvers;
Van Leuven, L., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers; Van Leuven, L., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers;
Verhegge, A., substitut du procureur général près la cour d'appel de Verhegge, A., substitut du procureur général près la cour d'appel de
Bruxelles; Bruxelles;
Vilain, J., conseiller à la cour du travail de Gand; Vilain, J., conseiller à la cour du travail de Gand;
Wetsels, J., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers; Wetsels, J., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers;
Mmes : Mmes :
Winants, A., conseiller à la cour d'appel d'Anvers; Winants, A., conseiller à la cour d'appel d'Anvers;
Wouters, D., conseiller à la cour d'appel d'Anvers. Wouters, D., conseiller à la cour d'appel d'Anvers.
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