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juge suppléant honoraire à la justice de paix du canton de Kapellen, est nommé Chevalier de l'Ordre de
Léopold. Il portera la décoration civile.
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| Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 novembre 2010, M. Bruneel, J., juge suppléant honoraire à la justice de paix du canton de Kapellen, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile. | Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 novembre 2010, M. Bruneel, J., juge suppléant honoraire à la justice de paix du canton de Kapellen, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile. |
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| Par arrêté royal du 23 novembre 2010, M. Bruneel, J., juge suppléant | Par arrêté royal du 23 novembre 2010, M. Bruneel, J., juge suppléant |
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