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Officier de l'Ordre de Léopold : - M. Van Hemelrijck, J., juge au tribunal de police de Hal;
- M. Emsens, P., juge de paix du canton de Turnhout. Ils porteront la décoration
civile; - M. de Nijs, Th., juge au tribunal de police de Nivelles, (...)"
| Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 26 avril 2009 : -sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : - M. Van Hemelrijck, J., juge au tribunal de police de Hal; - M. Emsens, P., juge de paix du canton de Turnhout. Ils porteront la décoration civile; - M. de Nijs, Th., juge au tribunal de police de Nivelles, (...) | Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 26 avril 2009 : -sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : - M. Van Hemelrijck, J., juge au tribunal de police de Hal; - M. Emsens, P., juge de paix du canton de Turnhout. Ils porteront la décoration civile; - M. de Nijs, Th., juge au tribunal de police de Nivelles, (...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE | SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE |
| Ordre judiciaire. - Ordres nationaux | Ordre judiciaire. - Ordres nationaux |
| Par arrêtés royaux du 26 avril 2009 : | Par arrêtés royaux du 26 avril 2009 : |
| -sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : | -sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : |
| - M. Van Hemelrijck, J., juge au tribunal de police de Hal; | - M. Van Hemelrijck, J., juge au tribunal de police de Hal; |
| - M. Emsens, P., juge de paix du canton de Turnhout. | - M. Emsens, P., juge de paix du canton de Turnhout. |
| Ils porteront la décoration civile; | Ils porteront la décoration civile; |
| - M. de Nijs, Th., juge au tribunal de police de Nivelles, est nommé | - M. de Nijs, Th., juge au tribunal de police de Nivelles, est nommé |
| Chevalier de l'Ordre de Léopold. | Chevalier de l'Ordre de Léopold. |
| Il portera la décoration civile; | Il portera la décoration civile; |
| - sont promus Commandeur de l'Ordre de la Couronne : | - sont promus Commandeur de l'Ordre de la Couronne : |
| - M. Enckels, M., substitut général près la cour du travail de Liège; | - M. Enckels, M., substitut général près la cour du travail de Liège; |
| - M. Leyma, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal | - M. Leyma, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal |
| de première instance de Gand et substitut du procureur du Roi, | de première instance de Gand et substitut du procureur du Roi, |
| spécialisé en application des peines, pour le ressort de la cour | spécialisé en application des peines, pour le ressort de la cour |
| d'appel de Gand; | d'appel de Gand; |
| - Mme Van de Putte, Ch., juge de paix du cinquième canton de Gand; | - Mme Van de Putte, Ch., juge de paix du cinquième canton de Gand; |
| - M. Straetmans, D., juge au tribunal de police de Liège; | - M. Straetmans, D., juge au tribunal de police de Liège; |
| - sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : | - sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : |
| - Mme Davin, M., juge de complément au tribunal de police de Liège; | - Mme Davin, M., juge de complément au tribunal de police de Liège; |
| - M. Dandois, P., juge de paix du premier canton de Charleroi. | - M. Dandois, P., juge de paix du premier canton de Charleroi. |