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au tribunal de première instance de Bruxelles : - Mme Roelant, M., rédacteur au greffe de ce
tribunal; - M. Provez, K., rédacteur au greffe de ce trib - Mme Berger, S.,
rédacteur au greffe de ce tribrunal; - Mme Pisane, I., employée au greffe de(...)"
| Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 28 mai 2002 : - sont nommés greffier adjoint au tribunal de première instance de Bruxelles : - Mme Roelant, M., rédacteur au greffe de ce tribunal; - M. Provez, K., rédacteur au greffe de ce trib - Mme Berger, S., rédacteur au greffe de ce tribrunal; - Mme Pisane, I., employée au greffe de(...) | Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 28 mai 2002 : - sont nommés greffier adjoint au tribunal de première instance de Bruxelles : - Mme Roelant, M., rédacteur au greffe de ce tribunal; - M. Provez, K., rédacteur au greffe de ce trib - Mme Berger, S., rédacteur au greffe de ce tribrunal; - Mme Pisane, I., employée au greffe de(...) |
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| MINISTERE DE LA JUSTICE | MINISTERE DE LA JUSTICE |
| Ordre judiciaire | Ordre judiciaire |
| Par arrêtés royaux du 28 mai 2002 : | Par arrêtés royaux du 28 mai 2002 : |
| - sont nommés greffier adjoint au tribunal de première instance de | - sont nommés greffier adjoint au tribunal de première instance de |
| Bruxelles : | Bruxelles : |
| - Mme Roelant, M., rédacteur au greffe de ce tribunal; | - Mme Roelant, M., rédacteur au greffe de ce tribunal; |
| - M. Provez, K., rédacteur au greffe de ce tribunal; | - M. Provez, K., rédacteur au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Berger, S., rédacteur au greffe de ce tribrunal; | - Mme Berger, S., rédacteur au greffe de ce tribrunal; |
| - Mme Pisane, I., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Pisane, I., employée au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Debecker, L., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Debecker, L., employée au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Petit, G., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Petit, G., employée au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Loeckx, A., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Loeckx, A., employée au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Minnen, N., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Minnen, N., employée au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Vanderbeeken, L., employée au greffe de ce tribunal; | - Mme Vanderbeeken, L., employée au greffe de ce tribunal; |
| - M. Vanesch, M., employé à titre provisoire au greffe de ce tribunal; | - M. Vanesch, M., employé à titre provisoire au greffe de ce tribunal; |
| - Mme Doolaege, G., employée à titre provisoire au greffe de ce | - Mme Doolaege, G., employée à titre provisoire au greffe de ce |
| tribunal; | tribunal; |
| - est nommée greffier adjoint à titre provisoire à la justice de paix | - est nommée greffier adjoint à titre provisoire à la justice de paix |
| du sixième canton de Bruxelles, Mme De Backer, K., employée sous | du sixième canton de Bruxelles, Mme De Backer, K., employée sous |
| contrat au greffe de la justice de paix de ce canton; | contrat au greffe de la justice de paix de ce canton; |
| - est nommé secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de | - est nommé secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de |
| Turnhout, M. Derison, L., secrétaire adjoint principal à ce parquet; | Turnhout, M. Derison, L., secrétaire adjoint principal à ce parquet; |
| - est désigné greffier-chef de service au tribunal de travail de | - est désigné greffier-chef de service au tribunal de travail de |
| Bruxelles, pour un nouveau terme de trois ans prenant cours le 1er | Bruxelles, pour un nouveau terme de trois ans prenant cours le 1er |
| juin 2002, M. Pauwels, V., greffier à ce tribunal. | juin 2002, M. Pauwels, V., greffier à ce tribunal. |
| Par arrêté ministériel du 4 juin 2002, est temporairement déléguée aux | Par arrêté ministériel du 4 juin 2002, est temporairement déléguée aux |
| fonctions de greffier adjoint au tribunal de commerce de Bruxelles, | fonctions de greffier adjoint au tribunal de commerce de Bruxelles, |
| Mme Soudant, E., employée sous contrat au greffe de ce tribunal. | Mme Soudant, E., employée sous contrat au greffe de ce tribunal. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section administration du Conseil d'Etat endéans les | être soumis à la section administration du Conseil d'Etat endéans les |
| soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée | soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée |
| au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), | au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), |
| sous pli recommandé à la poste. | sous pli recommandé à la poste. |