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| Arrêté royal portant nomination du président et du vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant | Arrêté royal portant nomination du président et du vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 31 JUILLET 2017. - Arrêté royal portant nomination du président et du | 31 JUILLET 2017. - Arrêté royal portant nomination du président et du |
| vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du | vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du |
| Brabant | Brabant |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, | Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, |
| coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 4 ; | coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 4 ; |
| Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au | Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au |
| fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ; | fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ; |
| Considérant l'arrêté royal du 5 juillet 2012 portant nomination des | Considérant l'arrêté royal du 5 juillet 2012 portant nomination des |
| présidents et des vice-présidents des commissions médicales | présidents et des vice-présidents des commissions médicales |
| provinciales ; | provinciales ; |
| Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de |
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de |
| la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant : | la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant : |
| 1° Président : Spitz Bernard, Leuven, en remplacement de Kayaert | 1° Président : Spitz Bernard, Leuven, en remplacement de Kayaert |
| Lucas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat ; | Lucas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat ; |
| 2° Vice-Président : Van Den Brande Pierre, Meise, en remplacement de | 2° Vice-Président : Van Den Brande Pierre, Meise, en remplacement de |
| Van Steen Andreas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat. | Van Steen Andreas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat. |
Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
| chargé de l'exécution du présent arrêté. | chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 31 juillet 2017. | Donné à Bruxelles, le 31 juillet 2017. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| M. DE BLOCK | M. DE BLOCK |