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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 2012 portant nomination des membres diététiciens des commissions médicales | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 2012 portant nomination des membres diététiciens des commissions médicales |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 24 JUIN 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre | 24 JUIN 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre |
| 2012 portant nomination des membres diététiciens des commissions | 2012 portant nomination des membres diététiciens des commissions |
| médicales | médicales |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, | Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, |
| coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118 ; | coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118 ; |
| Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au | Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au |
| fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ; | fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ; |
| Vu l'arrêté royal du 3 septembre 2012 portant nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 3 septembre 2012 portant nomination des membres |
| diététiciens des commissions médicales ; | diététiciens des commissions médicales ; |
| Considérant qu'il y a lieu de nommer Madame Vanesse, Virginie, | Considérant qu'il y a lieu de nommer Madame Vanesse, Virginie, |
| Sorinne-la-Longue en tant que membre effectif diététicienne de la | Sorinne-la-Longue en tant que membre effectif diététicienne de la |
| commission médicale des provinces de Namur et de Liège, en | commission médicale des provinces de Namur et de Liège, en |
| remplacement de Madame Douxfils, Marie-Pierre, Oteppe, démissionnaire, | remplacement de Madame Douxfils, Marie-Pierre, Oteppe, démissionnaire, |
| dont elle achèvera le mandat. | dont elle achèvera le mandat. |
| Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé | Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé |
| publique, | publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 3 septembre 2012 |
Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 3 septembre 2012 |
| portant nomination des membres diététiciens des commissions médicales, | portant nomination des membres diététiciens des commissions médicales, |
| les mots « Douxfils, Marie-Pierre, Oteppe, membre effectif » sont à | les mots « Douxfils, Marie-Pierre, Oteppe, membre effectif » sont à |
| chaque fois remplacés par les mots « Vanesse, Virginie, | chaque fois remplacés par les mots « Vanesse, Virginie, |
| Sorinne-la-Longue, membre effectif ». | Sorinne-la-Longue, membre effectif ». |
Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
| chargé de l'exécution du présent arrêté. | chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 24 juin 2020. | Bruxelles, le 24 juin 2020. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| M. DE BLOCK | M. DE BLOCK |