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Vue multilingue de Arrêté Royal du 23/10/2001
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Arrêté royal fixtant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire Arrêté royal fixtant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire
SERVICES DU PREMIER MINISTRE SERVICES DU PREMIER MINISTRE
23 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal fixtant la composition du Conseil 23 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal fixtant la composition du Conseil
scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire
Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et
culturelles culturelles
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution; Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution;
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7; établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;
Vu les propositions formulées par le conservateur en chef des Musées Vu les propositions formulées par le conservateur en chef des Musées
royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 22 août 2001; royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 22 août 2001;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et

d'Histoire, est composé comme suit : d'Histoire, est composé comme suit :
a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office; a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office;
b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement :
- Mme A. Cahen-Delhaye, conservateur en chef f.f., chef de - Mme A. Cahen-Delhaye, conservateur en chef f.f., chef de
département; département;
- M. E. Gubel, chef de département; - M. E. Gubel, chef de département;
- Mme M. Coppens, chef de section; - Mme M. Coppens, chef de section;
- Mme E. Van der Elst, chef de section; - Mme E. Van der Elst, chef de section;
c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement :
- Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »; - Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »;
- M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège; - M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège;
- M. H. Van Hulst, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M. H. Van Hulst, professeur à l'Université libre de Bruxelles;
- M. M. Waelkens, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ». - M. M. Waelkens, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ».

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés

pour un mandat de quatre ans. pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à

Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à

l'article 1er, c). l'article 1er, c).

Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du

Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du

Conseil. Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées

royaux d'Art et d'Histoire, comme il était composé par arrêté royal du royaux d'Art et d'Histoire, comme il était composé par arrêté royal du
5 mars 1997, est prolongé pour la période du 13 juillet 2001 jusqu'à 5 mars 1997, est prolongé pour la période du 13 juillet 2001 jusqu'à
la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui

suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 7.L'arrêté royal du 5 mars 1997 concernant la composition du

Art. 7.L'arrêté royal du 5 mars 1997 concernant la composition du

Conseil des Musées royaux d'Art et d'Histoire est abrogé. Conseil des Musées royaux d'Art et d'Histoire est abrogé.

Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de

Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de

l'exécution du présent arrêté. l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2001. Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2001.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Recherche scientifique, Le Ministre de la Recherche scientifique,
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
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