Arrêté royal fixtant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire | Arrêté royal fixtant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire |
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE | SERVICES DU PREMIER MINISTRE |
23 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal fixtant la composition du Conseil | 23 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal fixtant la composition du Conseil |
scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire | scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire |
Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et | Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et |
culturelles | culturelles |
ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution; | Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution; |
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des | Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des |
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7; | établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7; |
Vu les propositions formulées par le conservateur en chef des Musées | Vu les propositions formulées par le conservateur en chef des Musées |
royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 22 août 2001; | royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 22 août 2001; |
Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, |
Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et |
Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et |
d'Histoire, est composé comme suit : | d'Histoire, est composé comme suit : |
a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office; | a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office; |
b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : | b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : |
- Mme A. Cahen-Delhaye, conservateur en chef f.f., chef de | - Mme A. Cahen-Delhaye, conservateur en chef f.f., chef de |
département; | département; |
- M. E. Gubel, chef de département; | - M. E. Gubel, chef de département; |
- Mme M. Coppens, chef de section; | - Mme M. Coppens, chef de section; |
- Mme E. Van der Elst, chef de section; | - Mme E. Van der Elst, chef de section; |
c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : | c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : |
- Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »; | - Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »; |
- M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège; | - M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège; |
- M. H. Van Hulst, professeur à l'Université libre de Bruxelles; | - M. H. Van Hulst, professeur à l'Université libre de Bruxelles; |
- M. M. Waelkens, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ». | - M. M. Waelkens, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ». |
Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés |
Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés |
pour un mandat de quatre ans. | pour un mandat de quatre ans. |
Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à |
Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à |
l'article 1er, c). | l'article 1er, c). |
Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du |
Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du |
Conseil. | Conseil. |
Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées |
Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique des Musées |
royaux d'Art et d'Histoire, comme il était composé par arrêté royal du | royaux d'Art et d'Histoire, comme il était composé par arrêté royal du |
5 mars 1997, est prolongé pour la période du 13 juillet 2001 jusqu'à | 5 mars 1997, est prolongé pour la période du 13 juillet 2001 jusqu'à |
la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. | la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. |
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui |
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui |
suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. | suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. |
Art. 7.L'arrêté royal du 5 mars 1997 concernant la composition du |
Art. 7.L'arrêté royal du 5 mars 1997 concernant la composition du |
Conseil des Musées royaux d'Art et d'Histoire est abrogé. | Conseil des Musées royaux d'Art et d'Histoire est abrogé. |
Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de |
Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de |
l'exécution du présent arrêté. | l'exécution du présent arrêté. |
Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2001. | Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2001. |
ALBERT | ALBERT |
Par le Roi : | Par le Roi : |
Le Ministre de la Recherche scientifique, | Le Ministre de la Recherche scientifique, |
Ch. PICQUE | Ch. PICQUE |