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| Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 juin 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et la détermination des salaires minimums | Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 juin 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et la détermination des salaires minimums |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE |
| 22 MAI 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention | 22 MAI 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention |
| collective de travail du 29 juin 2001, conclue au sein de la | collective de travail du 29 juin 2001, conclue au sein de la |
| Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de | Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de |
| la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle | la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle |
| classification des fonctions et la détermination des salaires minimums | classification des fonctions et la détermination des salaires minimums |
| (1) | (1) |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de | Vu la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de |
| travail et les commissions paritaires, notamment l'article 28; | travail et les commissions paritaires, notamment l'article 28; |
| Vu la convention collective de travail du 25 juin 1997, conclue au | Vu la convention collective de travail du 25 juin 1997, conclue au |
| sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en exécution | sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en exécution |
| du protocole d'accord du 14 mai 1997 - instauration d'une nouvelle | du protocole d'accord du 14 mai 1997 - instauration d'une nouvelle |
| classification des fonctions et la détermination des salaires | classification des fonctions et la détermination des salaires |
| minimums, rendue obligatoire par arrêté royal du 22 mars 1999; | minimums, rendue obligatoire par arrêté royal du 22 mars 1999; |
| Vu la demande de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière; | Vu la demande de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, | Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Est rendue obligatoire la convention collective de |
Article 1er.Est rendue obligatoire la convention collective de |
| travail du 29 juin 2001, reprise en annexe, conclue au sein de la | travail du 29 juin 2001, reprise en annexe, conclue au sein de la |
| Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de | Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant modification de |
| la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle | la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration d'une nouvelle |
| classification des fonctions et la détermination des salaires | classification des fonctions et la détermination des salaires |
| minimums. | minimums. |
Art. 2.Notre Ministre de l'Emploi est chargée de l'exécution du |
Art. 2.Notre Ministre de l'Emploi est chargée de l'exécution du |
| présent arrêté. | présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 22 mai 2003. | Donné à Bruxelles, le 22 mai 2003. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de l'Emploi, | La Ministre de l'Emploi, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |
| _______ | _______ |
| Note | Note |
| (1) Références au Moniteur belge : | (1) Références au Moniteur belge : |
| Loi du 5 décembre 1968, Moniteur belge du 15 janvier 1969. | Loi du 5 décembre 1968, Moniteur belge du 15 janvier 1969. |
| Arrêté royal du 22 mars 1999, Moniteur belge du 30 septembre 1999. | Arrêté royal du 22 mars 1999, Moniteur belge du 30 septembre 1999. |
| Annexe | Annexe |
| Commission paritaire de l'industrie hôtelière | Commission paritaire de l'industrie hôtelière |
| Convention collective de travail du 29 juin 2001 | Convention collective de travail du 29 juin 2001 |
| Modification de la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration | Modification de la convention n° 1 du 25 juin 1997 sur l'instauration |
| d'une nouvelle classification des fonctions et la détermination des | d'une nouvelle classification des fonctions et la détermination des |
| salaires minimums (Convention enregistrée le 9 août 2001 sous le | salaires minimums (Convention enregistrée le 9 août 2001 sous le |
| numéro 58409/CO/302) | numéro 58409/CO/302) |
Article 1er.La présente convention collective de travail s'applique |
Article 1er.La présente convention collective de travail s'applique |
| aux employeurs et aux travailleurs des entreprises ressortissant à la | aux employeurs et aux travailleurs des entreprises ressortissant à la |
| Commission paritaire de l'industrie hôtelière. | Commission paritaire de l'industrie hôtelière. |
| Pour l'application de la présente convention collective de travail, il | Pour l'application de la présente convention collective de travail, il |
| y a lieu d'entendre par "travailleurs" : les travailleurs masculins et | y a lieu d'entendre par "travailleurs" : les travailleurs masculins et |
| féminins rémunérés sur base d'un salaire horaire ou mensuel fixe. | féminins rémunérés sur base d'un salaire horaire ou mensuel fixe. |
Art. 2.Pour l'application de la présente convention collective de |
Art. 2.Pour l'application de la présente convention collective de |
| travail, il y a lieu d'entendre par "convention collective de travail" | travail, il y a lieu d'entendre par "convention collective de travail" |
| : la convention collective de travail n° 1 du 25 juin 1997, sur | : la convention collective de travail n° 1 du 25 juin 1997, sur |
| l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et la | l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et la |
| détermination des salaires minimums dans le secteur horeca. | détermination des salaires minimums dans le secteur horeca. |
Art. 3.Dans la liste exhaustive des fonctions de référence jointe en |
Art. 3.Dans la liste exhaustive des fonctions de référence jointe en |
| annexe 1re, comme stipulé à l'article 3 de la convention collective de | annexe 1re, comme stipulé à l'article 3 de la convention collective de |
| travail, le code de la fonction de référence "collaborateur | travail, le code de la fonction de référence "collaborateur |
| restauration à service rapide - accueil/salle - équipier" devient 217F | restauration à service rapide - accueil/salle - équipier" devient 217F |
| tandis que le code de la fonction de référence "collaborateur | tandis que le code de la fonction de référence "collaborateur |
| restauration à service rapide - cuisine/grill - équipier" devient | restauration à service rapide - cuisine/grill - équipier" devient |
| 116D. | 116D. |
Art. 4.Les descriptions de fonction, reprises à l'annexe 2 mentionnée |
Art. 4.Les descriptions de fonction, reprises à l'annexe 2 mentionnée |
| à l'article 5 de la convention collective de travail, des fonctions de | à l'article 5 de la convention collective de travail, des fonctions de |
| référence "collaborateur restauration à service rapide - accueil/salle | référence "collaborateur restauration à service rapide - accueil/salle |
| - équipier" et "collaborateur restauration à service rapide - | - équipier" et "collaborateur restauration à service rapide - |
| cuisine/grill - équipier" sont remplacées par les descriptions de | cuisine/grill - équipier" sont remplacées par les descriptions de |
| fonctions reprises en annexe de la présente convention collective de | fonctions reprises en annexe de la présente convention collective de |
| travail. | travail. |
Art. 5.La présente convention collective de travail entre en vigueur |
Art. 5.La présente convention collective de travail entre en vigueur |
| le 1er juillet 1997. | le 1er juillet 1997. |
| Elle est conclue pour une durée indéterminée. Elle peut être dénoncée | Elle est conclue pour une durée indéterminée. Elle peut être dénoncée |
| par chacune des parties, moyennant un préavis de trois mois adressé | par chacune des parties, moyennant un préavis de trois mois adressé |
| par lettre recommandée à la poste au président de la commission | par lettre recommandée à la poste au président de la commission |
| paritaire et aux organisations y représentées. | paritaire et aux organisations y représentées. |
| Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 22 mai 2003. | Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 22 mai 2003. |
| La Ministre de l'Emploi, | La Ministre de l'Emploi, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |
| Annexe à la convention collective de travail du 29 juin 2001, conclue | Annexe à la convention collective de travail du 29 juin 2001, conclue |
| au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant | au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, portant |
| modification de la convention collective de travail n° 1 du 25 juin | modification de la convention collective de travail n° 1 du 25 juin |
| 1997 sur l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et | 1997 sur l'instauration d'une nouvelle classification des fonctions et |
| la détermination des salaires minimums dans le secteur horeca | la détermination des salaires minimums dans le secteur horeca |
| Description de fonction USB | Description de fonction USB |
| Département : | Département : |
| Cuisine : fast-food - restauration à service rapide | Cuisine : fast-food - restauration à service rapide |
| Code : | Code : |
| HRC.REF.116D | HRC.REF.116D |
| Fonction : | Fonction : |
| collaborateur restauration à service rapide - cuisine/grill - équipier | collaborateur restauration à service rapide - cuisine/grill - équipier |
| (m/f) | (m/f) |
| Organisation | Organisation |
| Opérationnel : | Opérationnel : |
| travaille uniquement en cuisine et dépend directement du responsable | travaille uniquement en cuisine et dépend directement du responsable |
| d'équipe (shift/crew leader). | d'équipe (shift/crew leader). |
| Hiérarchique : | Hiérarchique : |
| dépend de l'assistant du gérant et du gérant. | dépend de l'assistant du gérant et du gérant. |
| But | But |
| Préparer les hamburgers et salaires, garnir les petits pains, faire | Préparer les hamburgers et salaires, garnir les petits pains, faire |
| frire les préparations de poisson et volaille et cuire les frites à | frire les préparations de poisson et volaille et cuire les frites à |
| l'aide de système pré-programmés. | l'aide de système pré-programmés. |
| Respecter les normes internes et standards. | Respecter les normes internes et standards. |
| Satisfaire aux normes de qualité, service et hygiène. | Satisfaire aux normes de qualité, service et hygiène. |
| Tâches principales | Tâches principales |
| - règle les appareils de cuisine; | - règle les appareils de cuisine; |
| - dispose tous les composants nécessaires à la préparation des salades | - dispose tous les composants nécessaires à la préparation des salades |
| et hamburgers; | et hamburgers; |
| - compose l'assortiment de salades d'après modèle et suivant | - compose l'assortiment de salades d'après modèle et suivant |
| l'estimation des ventes; | l'estimation des ventes; |
| - durant le service, travaille à certains postes : | - durant le service, travaille à certains postes : |
| - réchauffe les petits pains, | - réchauffe les petits pains, |
| - grille les hamburgers, | - grille les hamburgers, |
| - fait frire les préparations de poisson et volaille, | - fait frire les préparations de poisson et volaille, |
| - garnit les petits pains de sauce, salade, viande/poisson ou poulet, | - garnit les petits pains de sauce, salade, viande/poisson ou poulet, |
| - cuit les frites; | - cuit les frites; |
| - est responsable de l'entretien des postes de travail, appareils et | - est responsable de l'entretien des postes de travail, appareils et |
| matériel; | matériel; |
| - complémentairement débarrasse les tables et nettoie la salle, | - complémentairement débarrasse les tables et nettoie la salle, |
| complète le stock de sauces, serviettes, pailles, etc., remplace et | complète le stock de sauces, serviettes, pailles, etc., remplace et |
| compacte les poubelles, dispose les chaises, veille à la propreté des | compacte les poubelles, dispose les chaises, veille à la propreté des |
| toilettes, est responsable de l'entretien général des abords, parking, | toilettes, est responsable de l'entretien général des abords, parking, |
| terrasses, aires de jeux pour enfants (le cas échéant), etc. | terrasses, aires de jeux pour enfants (le cas échéant), etc. |
| HRC.REF 116D | HRC.REF 116D |
| 1. Responsabilité | 1. Responsabilité |
| Est responsable : | Est responsable : |
| - de la quantité, de la qualité et de la fraîcheur des aliments | - de la quantité, de la qualité et de la fraîcheur des aliments |
| suivant les directives; | suivant les directives; |
| - de la préparation correcte et hygiénique des aliments suivant modèle | - de la préparation correcte et hygiénique des aliments suivant modèle |
| et prescriptions (ingrédients, présentation, portions); | et prescriptions (ingrédients, présentation, portions); |
| - de l'approvisionnement du stock avec lequel il doit lui-même | - de l'approvisionnement du stock avec lequel il doit lui-même |
| travailler; | travailler; |
| - de l'hygiène personnelle et de l'hygiène du lieu de travail; | - de l'hygiène personnelle et de l'hygiène du lieu de travail; |
| - du respect scrupuleux des normes internes relatives à la qualité, au | - du respect scrupuleux des normes internes relatives à la qualité, au |
| service et à l'hygiène. | service et à l'hygiène. |
| 2. Connaissance et complexité | 2. Connaissance et complexité |
| - bonne connaissance pratique des activités de cuisine; | - bonne connaissance pratique des activités de cuisine; |
| - formation interne : doit pouvoir fonctionner de façon optimale à | - formation interne : doit pouvoir fonctionner de façon optimale à |
| certains postes de travail; | certains postes de travail; |
| - connaissance de normes internes relatives à la qualité, au service | - connaissance de normes internes relatives à la qualité, au service |
| et l'hygiène; | et l'hygiène; |
| - reconnaissance des signaux sonores. | - reconnaissance des signaux sonores. |
| 3. Résolution de problèmes | 3. Résolution de problèmes |
| - opérationnel - périodes de pointe; | - opérationnel - périodes de pointe; |
| - intervient lors de petits incidents; | - intervient lors de petits incidents; |
| - solutions suivant les prescriptions; | - solutions suivant les prescriptions; |
| - rythme de travail efficace : influence d'autres postes de travail. | - rythme de travail efficace : influence d'autres postes de travail. |
| 4. Communication et concertation | 4. Communication et concertation |
| - verbale; | - verbale; |
| - travail d'équipe cuisine - accueil/salle. | - travail d'équipe cuisine - accueil/salle. |
| 5. Aptitudes | 5. Aptitudes |
| - Habileté des gestes. | - Habileté des gestes. |
| 6. Inconvénients | 6. Inconvénients |
| - poids : jusqu'à +/- 10 kg; | - poids : jusqu'à +/- 10 kg; |
| - position : debout - circuler; | - position : debout - circuler; |
| - conditions : rythme accéléré pendant les périodes de pointe, | - conditions : rythme accéléré pendant les périodes de pointe, |
| variations de température, certains bruits gênants; | variations de température, certains bruits gênants; |
| - risques : brûlures et coupures, dérapage. | - risques : brûlures et coupures, dérapage. |
| Description de fonction USB | Description de fonction USB |
| Département : | Département : |
| Salle - Service : fast-food - restauration à service rapide | Salle - Service : fast-food - restauration à service rapide |
| Code : | Code : |
| HRC.REF. 217F | HRC.REF. 217F |
| Fonction : | Fonction : |
| Collaborateur restauration à service rapide - accueil/salle - équipier | Collaborateur restauration à service rapide - accueil/salle - équipier |
| (m/f) | (m/f) |
| Organisation | Organisation |
| Opérationnel : | Opérationnel : |
| travaille uniquement en salle et dépend directement du responsable | travaille uniquement en salle et dépend directement du responsable |
| d'équipe (shift/crew leader) | d'équipe (shift/crew leader) |
| Hierarchique : | Hierarchique : |
| dépend de l'assistant du gérant et du gérant. | dépend de l'assistant du gérant et du gérant. |
| But | But |
| - accueillir et servir les clients, prendre note des commandes; | - accueillir et servir les clients, prendre note des commandes; |
| - ranger la salle et veiller à la propreté des toilettes; | - ranger la salle et veiller à la propreté des toilettes; |
| - respecter les normes internes et standards; | - respecter les normes internes et standards; |
| - satisfaire aux normes de qualité, service et hygiène. | - satisfaire aux normes de qualité, service et hygiène. |
| Tâches principales | Tâches principales |
| - accueillir les clients au comptoir et via le drive, le cas échéant; | - accueillir les clients au comptoir et via le drive, le cas échéant; |
| - prend note des commandes et les enregistre à la caisse; | - prend note des commandes et les enregistre à la caisse; |
| - cuit les frites à l'aide d'un système pré-programmé et compose | - cuit les frites à l'aide d'un système pré-programmé et compose |
| éventuellement les salades; | éventuellement les salades; |
| - dispose la commande sur un plateau ou emballe les commandes à | - dispose la commande sur un plateau ou emballe les commandes à |
| emporter en sachet; | emporter en sachet; |
| - fait l'addition et encaisse les modes de paiement en tenant compte | - fait l'addition et encaisse les modes de paiement en tenant compte |
| des instructions concernant les actions spéciales; | des instructions concernant les actions spéciales; |
| - est responsable de l'entretien des postes de travail, appareils et | - est responsable de l'entretien des postes de travail, appareils et |
| du matériel; | du matériel; |
| - si nécessaire, assiste les clients (en fauteuil roulant, avec des | - si nécessaire, assiste les clients (en fauteuil roulant, avec des |
| petits enfants, etc.); | petits enfants, etc.); |
| - complémentairement débarrasse les tables et nettoie la salle, | - complémentairement débarrasse les tables et nettoie la salle, |
| complète le stock de sauces, serviettes, pailles, etc., remplace et | complète le stock de sauces, serviettes, pailles, etc., remplace et |
| compacte les poubelles, dispose les chaises, veille à la propreté des | compacte les poubelles, dispose les chaises, veille à la propreté des |
| toilettes, est responsable de l'entretien générale des abords, | toilettes, est responsable de l'entretien générale des abords, |
| parking, terrasses, aire de jeux pour enfants (le cas échéant), etc. | parking, terrasses, aire de jeux pour enfants (le cas échéant), etc. |
| HRC.REF 217F | HRC.REF 217F |
| 1. Responsabilité | 1. Responsabilité |
| Est responsable : | Est responsable : |
| - de l'accueil aimable des clients; | - de l'accueil aimable des clients; |
| - de l'hygiène personnelle; | - de l'hygiène personnelle; |
| - de l'établissement d'additions corectes; | - de l'établissement d'additions corectes; |
| - de l'approvisionnement du stock (sauces, serviettes, pailles, etc.); | - de l'approvisionnement du stock (sauces, serviettes, pailles, etc.); |
| - de la composition des salades; | - de la composition des salades; |
| - de la cuisson des frites à l'aide des systèmes pré-programmés; | - de la cuisson des frites à l'aide des systèmes pré-programmés; |
| - du respect des normes internes relatives à la qualité, le service, | - du respect des normes internes relatives à la qualité, le service, |
| l'hygiène et de la présentation (uniforme). | l'hygiène et de la présentation (uniforme). |
| Conséquences : | Conséquences : |
| - des erreurs de commande peuvent engendrer le mécontentement des | - des erreurs de commande peuvent engendrer le mécontentement des |
| clients, ainsi que des petites différences de caisse. | clients, ainsi que des petites différences de caisse. |
| 2. Connaissance et complexité | 2. Connaissance et complexité |
| - formation interne : doit pouvoir fonctionner de façon optimale au | - formation interne : doit pouvoir fonctionner de façon optimale au |
| poste de travail "accueil"; | poste de travail "accueil"; |
| - connaissance des touches de la caisse et de l'équipement du drive | - connaissance des touches de la caisse et de l'équipement du drive |
| (le cas échéant); | (le cas échéant); |
| - connaissance des produits; | - connaissance des produits; |
| - connaissance des normes et procédures internes relatives à la | - connaissance des normes et procédures internes relatives à la |
| qualité, au service et à l'hygiène. | qualité, au service et à l'hygiène. |
| 3. Résolution de problèmes | 3. Résolution de problèmes |
| - opérationnel - périodes de pointe; | - opérationnel - périodes de pointe; |
| - intervient lors de petits incidents, par exemple nettoyer les | - intervient lors de petits incidents, par exemple nettoyer les |
| boissons renversées, remplir les stocks en concertation avec le | boissons renversées, remplir les stocks en concertation avec le |
| responsable d'équipe (shift/crew leader). | responsable d'équipe (shift/crew leader). |
| 4. Communication et concertation | 4. Communication et concertation |
| - verbale; | - verbale; |
| - contact avec les clients; | - contact avec les clients; |
| - service à la clientèle - travail d'équipe cuisine - accueil/salle. | - service à la clientèle - travail d'équipe cuisine - accueil/salle. |
| 5. Aptitudes | 5. Aptitudes |
| - Précision lors des opérations à la caisse | - Précision lors des opérations à la caisse |
| 6. Inconvénients | 6. Inconvénients |
| - poids jusqu'à +/- 10 kg; | - poids jusqu'à +/- 10 kg; |
| - position debout - circuler; | - position debout - circuler; |
| - conditions : rythme accéléré pendant les périodes de pointe, | - conditions : rythme accéléré pendant les périodes de pointe, |
| variations de température, certains bruits gênants; | variations de température, certains bruits gênants; |
| - risques : brûlures, dérapage. | - risques : brûlures, dérapage. |
| Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 22 mai 2003. | Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 22 mai 2003. |
| La Ministre de l'Emploi, | La Ministre de l'Emploi, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |