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Vue multilingue de Arrêté Royal du 21/05/2013
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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
21 MAI 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 21 MAI 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet
1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux,
coordonnée le 7 août 1987 coordonnée le 7 août 1987
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, Vu la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins,
coordonnée le 10 juillet 2008, l'article 127; coordonnée le 10 juillet 2008, l'article 127;
Vu l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de Vu l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de
la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, modifié en dernier la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, modifié en dernier
lieu par l'arrêté royal du 30 novembre 2011; lieu par l'arrêté royal du 30 novembre 2011;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en

exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7
août 1987, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 30 novembre août 1987, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 30 novembre
2011, les modifications suivantes sont apportées : 2011, les modifications suivantes sont apportées :
1° sous l'en-tête « Docteurs en médecine, chirurgie et accouchement » 1° sous l'en-tête « Docteurs en médecine, chirurgie et accouchement »
les mentions « Ameye Filip, Gent » et « Lesage Annemie, Herne » sont les mentions « Ameye Filip, Gent » et « Lesage Annemie, Herne » sont
ajoutées; ajoutées;
2° sous l'en-tête « infirmiers » la mention « Scheerlinck Katrien, 2° sous l'en-tête « infirmiers » la mention « Scheerlinck Katrien,
Kessel-Lo » est ajoutée. Kessel-Lo » est ajoutée.

Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est

Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est

chargé de l'exécution du présent arrêté. chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 21 mai 2013. Donné à Bruxelles, le 21 mai 2013.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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