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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 2001 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 2001 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 21 JANVIER 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août | 21 JANVIER 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août |
| 2001 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la | 2001 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la |
| Pharmacopée | Pharmacopée |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 2, | Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 2, |
| modifié par la loi du 21 juin 1983; | modifié par la loi du 21 juin 1983; |
| Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle | Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle |
| Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté royal du 31 mars | Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté royal du 31 mars |
| 1977 et l'arrêté royal du 15 juillet 2002, notamment l'article 2; | 1977 et l'arrêté royal du 15 juillet 2002, notamment l'article 2; |
| Vu l'arrêté royal du 10 août 2001 portant nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 10 août 2001 portant nomination des membres |
| effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté | effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté |
| royal du 26 mai 2002, notamment l'article 1er; | royal du 26 mai 2002, notamment l'article 1er; |
| Considérant que M. Bosly, J., pharmacien, professeur ordinaire | Considérant que M. Bosly, J., pharmacien, professeur ordinaire |
| honoraire à l'Université de Liège a présenté sa démission comme membre | honoraire à l'Université de Liège a présenté sa démission comme membre |
| effectif de la Commission de la Pharmacopée; | effectif de la Commission de la Pharmacopée; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Mme Tits, M., pharmacien, Chargée de cours adjointe à |
Article 1er.Mme Tits, M., pharmacien, Chargée de cours adjointe à |
| l'Université de Liège, est nommée en qualité de membre effectif de la | l'Université de Liège, est nommée en qualité de membre effectif de la |
| Commission de la Pharmacopée, en remplacement de M. Bosly, J., | Commission de la Pharmacopée, en remplacement de M. Bosly, J., |
| pharmacien, professeur honoraire à l'Université de Liège, | pharmacien, professeur honoraire à l'Université de Liège, |
| démissionnaire, dont elle achèvera le mandat de membre effectif. | démissionnaire, dont elle achèvera le mandat de membre effectif. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
| du présent arrêté. | du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 21 janvier 2005. | Donné à Bruxelles, le 21 janvier 2005. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre de la Santé publique, | Le Ministre de la Santé publique, |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |