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Vue multilingue de Arrêté Royal du 20/07/2001
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Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
20 JUILLET 2001. - Arrêté royal portant homologation de normes belges 20 JUILLET 2001. - Arrêté royal portant homologation de normes belges
élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN) élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN)
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation; Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation;
Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou
l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de
Normalisation; Normalisation;
Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement, donné le 10 juillet 2000; Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement, donné le 10 juillet 2000;
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie, Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après :

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après :
NBN B 15-001/A1 NBN B 15-001/A1
Béton - Performance, production, mise en oeuvre et critères de Béton - Performance, production, mise en oeuvre et critères de
conformité (1re édition) conformité (1re édition)
NBN B 15-002 NBN B 15-002
Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles
générales et règles pour les bâtiments (2e édition) générales et règles pour les bâtiments (2e édition)
NBN E 52-004/A2 NBN E 52-004/A2
Engins de levage - Equipement mécanique (1re édition) Engins de levage - Equipement mécanique (1re édition)
NBN T 96-102 NBN T 96-102
Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration
en fibres d'amiante - Méthode de la membrane filtrante avec en fibres d'amiante - Méthode de la membrane filtrante avec
microscopie optique au contraste de phase (3e édition) microscopie optique au contraste de phase (3e édition)
NBN T 96-103 NBN T 96-103
Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration
en fibres - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique en fibres - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique
à contraste de phase (1re édition) à contraste de phase (1re édition)
NBN ENV 61024-1/A19 NBN ENV 61024-1/A19
Protection des structures contre la foudre - Première partie : Protection des structures contre la foudre - Première partie :
Principes généraux (1re édition). Principes généraux (1re édition).

Art. 2.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées

Art. 2.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées
à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à
1000 Bruxelles, où elles sont en vente. 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 3.Sont abrogés :

Art. 3.Sont abrogés :
1° l'article 1er, alinéa 21, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, 1° l'article 1er, alinéa 21, de l'arrêté royal du 25 avril 1996,
portant homologation de la norme NBN EN 228, 3e édition; portant homologation de la norme NBN EN 228, 3e édition;
2° l'article 1er, alinéa 22, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, 2° l'article 1er, alinéa 22, de l'arrêté royal du 25 avril 1996,
portant homologation de la norme NBN EN 589, 2e édition; portant homologation de la norme NBN EN 589, 2e édition;
3° l'article 1er, alinéa 23, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, 3° l'article 1er, alinéa 23, de l'arrêté royal du 25 avril 1996,
portant homologation de la norme NBN EN 590, 3e édition; portant homologation de la norme NBN EN 590, 3e édition;
4° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant 4° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant
homologation de la norme NBN A 21-225, 1re édition; homologation de la norme NBN A 21-225, 1re édition;
5° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant 5° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant
homologation de la norme NBN A 21-226, 1re édition; homologation de la norme NBN A 21-226, 1re édition;
6° l'article 1er, alinéa 6, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant 6° l'article 1er, alinéa 6, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant
homologation de la norme NBN A 21-227, 1re édition; homologation de la norme NBN A 21-227, 1re édition;
7° l'article 1er, 1°, alinéa 3, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980, 7° l'article 1er, 1°, alinéa 3, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980,
portant homologation de la norme NBN A 23-102, 2e édition; portant homologation de la norme NBN A 23-102, 2e édition;
8° l'article 1er, 1°, alinéa 23, de l'arrêté royal du 14 mars 1969, 8° l'article 1er, 1°, alinéa 23, de l'arrêté royal du 14 mars 1969,
portant homologation de la norme NBN 748-04, 1re édition; portant homologation de la norme NBN 748-04, 1re édition;
9° l'article 1er, 2°, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 6 décembre 9° l'article 1er, 2°, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 6 décembre
1979, portant homologation de la norme NBN B 15-209/A1, 1re édition; 1979, portant homologation de la norme NBN B 15-209/A1, 1re édition;
10° l'article 1er, alinéa 33, de l'arrêté royal du 18 juillet 1975, 10° l'article 1er, alinéa 33, de l'arrêté royal du 18 juillet 1975,
portant homologation de la norme NBN G 55-003, 1re édition; portant homologation de la norme NBN G 55-003, 1re édition;
11° l'article 1er, 1°, alinéa 37, de l'arrêté royal du 20 octobre 11° l'article 1er, 1°, alinéa 37, de l'arrêté royal du 20 octobre
1980, portant homologation de la norme NBN G 55-008, 1re édition; 1980, portant homologation de la norme NBN G 55-008, 1re édition;
12° l'article 1er, alinéa 14, de l'arrêté royal du 27 novembre 1984, 12° l'article 1er, alinéa 14, de l'arrêté royal du 27 novembre 1984,
portant homologation de la norme NBN G 55-015, 1re édition; portant homologation de la norme NBN G 55-015, 1re édition;
13° l'article 1er, alinéa 8, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, 13° l'article 1er, alinéa 8, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988,
portant homologation de la norme NBN H 03-201, 1re édition; portant homologation de la norme NBN H 03-201, 1re édition;
14° l'article 1er, alinéa 9, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, 14° l'article 1er, alinéa 9, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988,
portant homologation de la norme NBN H 03-202, 1re édition; portant homologation de la norme NBN H 03-202, 1re édition;
15° l'article 1er, alinéa 16, de l'arrêté royal du 27 septembre 1990, 15° l'article 1er, alinéa 16, de l'arrêté royal du 27 septembre 1990,
portant homologation de la norme NBN T 52-725, 1re édition; portant homologation de la norme NBN T 52-725, 1re édition;
16° l'article 1er, alinéa 13, de l'arrêté royal du 17 juillet 1956, 16° l'article 1er, alinéa 13, de l'arrêté royal du 17 juillet 1956,
portant homologation de la norme NBN 52-030, 1re édition; portant homologation de la norme NBN 52-030, 1re édition;
17° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 28 janvier 1957, 17° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 28 janvier 1957,
portant homologation de la norme NBN 52-031, 1re édition; portant homologation de la norme NBN 52-031, 1re édition;
18° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 3 novembre 1959, 18° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 3 novembre 1959,
portant homologation de la norme NBN 52-031/A1, 1re édition; portant homologation de la norme NBN 52-031/A1, 1re édition;
19° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 4 novembre 1957, 19° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 4 novembre 1957,
portant homologation de la norme NBN 52-032, 1re édition; portant homologation de la norme NBN 52-032, 1re édition;
20° l'article 1er, alinéa 32, de l'arrêté royal du 26 juin 1986, 20° l'article 1er, alinéa 32, de l'arrêté royal du 26 juin 1986,
portant homologation de la norme NBN X 10-005, 1re édition; portant homologation de la norme NBN X 10-005, 1re édition;
21° l'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté royal du 3 avril 1997, 21° l'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté royal du 3 avril 1997,
portant homologation de la norme NBN B 15-002, 1re édition; portant homologation de la norme NBN B 15-002, 1re édition;
22° l'article 1er, alinéa 12, de l'arrêté royal du 12 janvier 1989, 22° l'article 1er, alinéa 12, de l'arrêté royal du 12 janvier 1989,
portant homologation de la norme NBN T 96-102, 2e édition. portant homologation de la norme NBN T 96-102, 2e édition.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication
au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre qui a les Affaires économiques dans ses

Art. 5.Notre Ministre qui a les Affaires économiques dans ses
attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2001. Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2001.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie, Le Ministre de l'Economie,
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
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