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Vue multilingue de Arrêté Royal du 18/12/2015
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Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine. - Traduction allemande. - Erratum Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine. - Traduction allemande. - Erratum
AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal définissant les conditions de police 18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal définissant les conditions de police
sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les
importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des
caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et
de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production
d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des
espèces ovine et caprine. - Traduction allemande. - Erratum espèces ovine et caprine. - Traduction allemande. - Erratum
Au Moniteur belge n° 182 du 2 août 2018, page 60969, il y a lieu Au Moniteur belge n° 182 du 2 août 2018, page 60969, il y a lieu
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Il y a lieu de mentionner le texte "18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal Il y a lieu de mentionner le texte "18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal
définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce
national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et
d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour
les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de
collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux
animaux donneurs des espèces ovine et caprine. - Traduction allemande" animaux donneurs des espèces ovine et caprine. - Traduction allemande"
sous "Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire" au sous "Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire" au
lieu de "Service Public Fédéral Intérieur". lieu de "Service Public Fédéral Intérieur".
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