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| Arrêté royal relatif à l'émission en 2013 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occasion du 100e anniversaire de la création de l'Institut royal météorologique | Arrêté royal relatif à l'émission en 2013 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occasion du 100e anniversaire de la création de l'Institut royal météorologique |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES | SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES |
| 17 JUILLET 2013. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2013 de pièces | 17 JUILLET 2013. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2013 de pièces |
| commémoratives de 2 euros, à l'occasion du 100e anniversaire de la | commémoratives de 2 euros, à l'occasion du 100e anniversaire de la |
| création de l'Institut royal météorologique | création de l'Institut royal météorologique |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, l'article | Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, l'article |
| 128, § 2; | 128, § 2; |
| Vu l'article 112 de la Constitution; | Vu l'article 112 de la Constitution; |
| Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, | Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, |
| l'article 1er, modifié par la loi du 10 décembre 2001; | l'article 1er, modifié par la loi du 10 décembre 2001; |
| Vu l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de | Vu l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de |
| la première série de pièces libellées en euro, modifié par les arrêtés | la première série de pièces libellées en euro, modifié par les arrêtés |
| royaux des 13 décembre 2007 et 19 mars 2009; | royaux des 13 décembre 2007 et 19 mars 2009; |
| Vu la décision de la Banque Centrale Européenne du 29 novembre 2012 | Vu la décision de la Banque Centrale Européenne du 29 novembre 2012 |
| relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2013; | relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2013; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 30 mai 2013; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 30 mai 2013; |
| Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 8 juillet 2013; | Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 8 juillet 2013; |
| Vu l'urgence motivée par le fait que ces pièces seront émises en | Vu l'urgence motivée par le fait que ces pièces seront émises en |
| septembre 2013 et qu'il y a lieu dès lors d'en définir les | septembre 2013 et qu'il y a lieu dès lors d'en définir les |
| spécifications techniques sans délai; | spécifications techniques sans délai; |
| Sur la proposition du Ministre des Finances, | Sur la proposition du Ministre des Finances, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'occasion du 100e anniversaire de la création de |
Article 1er.A l'occasion du 100e anniversaire de la création de |
| l'Institut royal météorologique sont émises des pièces commémoratives | l'Institut royal météorologique sont émises des pièces commémoratives |
| de 2 euros. | de 2 euros. |
Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications |
Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications |
| techniques que les pièces de 2 euro qui sont frappées en exécution de | techniques que les pièces de 2 euro qui sont frappées en exécution de |
| l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première | l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première |
| série de pièces libellées en euro. | série de pièces libellées en euro. |
| Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces | Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces |
| représente en son centre le nombre 100 dont le premier zéro entoure | représente en son centre le nombre 100 dont le premier zéro entoure |
| les abréviations « KMI » et « IRM » et, le second zéro représente le | les abréviations « KMI » et « IRM » et, le second zéro représente le |
| soleil. Des isobares, des gouttes de pluie et des flocons de neige | soleil. Des isobares, des gouttes de pluie et des flocons de neige |
| sont représentés à gauche du soleil. Dans les rayons supérieurs du | sont représentés à gauche du soleil. Dans les rayons supérieurs du |
| soleil est indiquée l'année 2013 et dans les rayons inférieurs, se | soleil est indiquée l'année 2013 et dans les rayons inférieurs, se |
| trouve l'indication de nationalité « BE ». | trouve l'indication de nationalité « BE ». |
| Le différent du commissaire des monnaies et la marque monétaire de | Le différent du commissaire des monnaies et la marque monétaire de |
| Bruxelles, une tête casquée de l'archange Michel, figurent sous le | Bruxelles, une tête casquée de l'archange Michel, figurent sous le |
| chiffre 1 du nombre 100. | chiffre 1 du nombre 100. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 4.Le Ministre qui a les Finances dans ses attributions est |
Art. 4.Le Ministre qui a les Finances dans ses attributions est |
| chargé de l'exécution du présent arrêté. | chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 17 juillet 2013. | Donné à Bruxelles, le 17 juillet 2013. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Finances, | Le Ministre des Finances, |
| K. GEENS | K. GEENS |