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Vue multilingue de Arrêté Royal du 17/12/2008
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Arrêté royal portant nomination d'un membre du Conseil national de la Kinésithérapie Arrêté royal portant nomination d'un membre du Conseil national de la Kinésithérapie
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
17 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination d'un membre du 17 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination d'un membre du
Conseil national de la Kinésithérapie Conseil national de la Kinésithérapie
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une
compétence d'avis, modifiée par les lois des 17 juillet 1997 et 3 mai compétence d'avis, modifiée par les lois des 17 juillet 1997 et 3 mai
2003; 2003;
Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des
professions des soins de santé, article 21ter, §§ 1er, 4 et 5, inséré professions des soins de santé, article 21ter, §§ 1er, 4 et 5, inséré
par la loi du 5 avril 1995; par la loi du 5 avril 1995;
Vu l'arrêté royal du 4 juillet 2004 portant nomination de membres du Vu l'arrêté royal du 4 juillet 2004 portant nomination de membres du
Conseil national de la Kinésithérapie; Conseil national de la Kinésithérapie;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est nommé membre suppléant du Conseil national de la

Article 1er.Est nommé membre suppléant du Conseil national de la

Kinésithérapie, représentant des kinésithérapeutes : Kinésithérapie, représentant des kinésithérapeutes :
Van Hoornweder, Jean, Brugge, en remplacement de Cagnie, Barbara, dont Van Hoornweder, Jean, Brugge, en remplacement de Cagnie, Barbara, dont
il achèvera le mandat. il achèvera le mandat.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 3.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est

Art. 3.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est

chargée de l'exécution du présent arrêté. chargée de l'exécution du présent arrêté.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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