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Vue multilingue de Arrêté Royal du 15/02/2016
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Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
15 FEVRIER 2016. - Arrêté royal portant homologation et abrogation 15 FEVRIER 2016. - Arrêté royal portant homologation et abrogation
d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de
Normalisation (NBN) Normalisation (NBN)
PHILIPPE, Roi des Belges, PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu le Code de droit économique, l'article VIII.16, 5° ; Vu le Code de droit économique, l'article VIII.16, 5° ;
Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution
des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou
l'enregistrement des normes; l'enregistrement des normes;
Sur la proposition du Ministre de l'Economie, Sur la proposition du Ministre de l'Economie,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les normes belges mentionnées ci-après sont homologuées :

Article 1er.Les normes belges mentionnées ci-après sont homologuées :

1° NBN B 21-004 1° NBN B 21-004
Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé - Complément Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé - Complément
national à la NBN EN 12602+A1:2013 (2e édition); national à la NBN EN 12602+A1:2013 (2e édition);
2° NBN S 23-002-2 2° NBN S 23-002-2
Vitrerie - Partie 2: Calcul des épaisseurs de verre (1e édition); Vitrerie - Partie 2: Calcul des épaisseurs de verre (1e édition);
3° NBN S 23-002-3 3° NBN S 23-002-3
Vitrerie - Partie 3: Calcul des épaisseurs de verre en façade (1e Vitrerie - Partie 3: Calcul des épaisseurs de verre en façade (1e
édition). édition).

Art. 2.Les normes mentionnées à l'article 1er peuvent être consultées

Art. 2.Les normes mentionnées à l'article 1er peuvent être consultées

gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II 40/6 gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II 40/6
à 1000 Bruxelles. Elles peuvent également être achetées auprès du à 1000 Bruxelles. Elles peuvent également être achetées auprès du
Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11). Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11).

Art. 3.Les homologations suivantes sont abrogées :

Art. 3.Les homologations suivantes sont abrogées :

1° NBN B 21-004 1° NBN B 21-004
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993; 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993;
2° NBN B 21-004/A1 2° NBN B 21-004/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 décembre 1999. 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 décembre 1999.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 5.Le ministre ayant l'Economie dans ses attributions est chargé

Art. 5.Le ministre ayant l'Economie dans ses attributions est chargé

de l'exécution du présent arrêté. de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 15 février 2016. Donné à Bruxelles, le 15 février 2016.
PHILIPPE PHILIPPE
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie, Le Ministre de l'Economie,
K. PEETERS K. PEETERS
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