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Vue multilingue de Arrêté Royal du 12/09/2001
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Arrêté royal portant modification de la composition du Conseil scientifique du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques Arrêté royal portant modification de la composition du Conseil scientifique du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques
MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
12 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant modification de la 12 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant modification de la
composition du Conseil scientifique du Centre d'Etude et de Recherches composition du Conseil scientifique du Centre d'Etude et de Recherches
vétérinaires et agrochimiques vétérinaires et agrochimiques
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'article 107, alinéa 2, de la constitution; Vu l'article 107, alinéa 2, de la constitution;
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7; établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté royal du 10 juillet 1997 fixant la composition du Conseil Vu l'arrêté royal du 10 juillet 1997 fixant la composition du Conseil
scientifique du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et scientifique du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et
agrochimiques; agrochimiques;
Sur la proposition de Notre Ministre chargé de l'Agriculture, Sur la proposition de Notre Ministre chargé de l'Agriculture,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'article 1er, 2° de l'arrêté royal du 10 juillet 1997

Article 1er.L'article 1er, 2° de l'arrêté royal du 10 juillet 1997

précité est remplacé par la disposition suivante : précité est remplacé par la disposition suivante :
« 2° Les personnalités scientifiques suivantes : « 2° Les personnalités scientifiques suivantes :
A. Copin, Professeur à la Faculté universitaire des Sciences A. Copin, Professeur à la Faculté universitaire des Sciences
agronomiques de Gembloux; agronomiques de Gembloux;
F. Dessy, Professeur à la Faculté des Sciences de l'Université F. Dessy, Professeur à la Faculté des Sciences de l'Université
Catholique de Louvain; Catholique de Louvain;
R. Ducatelle, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'« R. Ducatelle, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'«
Universiteit Gent »; Universiteit Gent »;
Y. Larondelle, Professeur à la Faculté des Sciences agronomiques de Y. Larondelle, Professeur à la Faculté des Sciences agronomiques de
l'Université Catholique de Louvain »; l'Université Catholique de Louvain »;
M. Pensaert, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'« M. Pensaert, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'«
Universiteit Gent »; Universiteit Gent »;
P. Van Damme, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en P. Van Damme, Professeur à la « Faculteit Landbouwkundige en
Toegepaste Biologische Wetenschappen » de l'« Universiteit Gent »; Toegepaste Biologische Wetenschappen » de l'« Universiteit Gent »;
J. Van Hoof, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'« J. Van Hoof, Professeur à la « Faculteit Diergeneeskunde » de l'«
Universiteit Gent » ». Universiteit Gent » ».

Art. 2.L'article 3, 2° de l'arrêté royal du 10 juillet 1997 précité

Art. 2.L'article 3, 2° de l'arrêté royal du 10 juillet 1997 précité

est remplacé par la disposition suivante : est remplacé par la disposition suivante :
« 2° M. M. Pensaert, précité, est nommé Vice-président du Conseil « 2° M. M. Pensaert, précité, est nommé Vice-président du Conseil
scientifique ». scientifique ».

Art. 3.Les membres sortants du Conseil scientifique du Centre d'Etude

Art. 3.Les membres sortants du Conseil scientifique du Centre d'Etude

et de Recherches vétérinaires et agrochimiques désignés par l'arrêté et de Recherches vétérinaires et agrochimiques désignés par l'arrêté
royal du 10 juillet 1997 restent en fonction jusqu'à la date de royal du 10 juillet 1997 restent en fonction jusqu'à la date de
l'entrée en vigueur du présent arrêté. l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui

suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Donné à Bruxelles, le 12 septembre 2001. Donné à Bruxelles, le 12 septembre 2001.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre chargé de l'Agriculture, La Ministre chargé de l'Agriculture,
Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK
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