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Vue multilingue de Arrêté Royal du 10/08/1998
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Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE
L'ENVIRONNEMENT L'ENVIRONNEMENT
10 AOUT 1998. - Arrêté royal portant nomination des membres de la 10 AOUT 1998. - Arrêté royal portant nomination des membres de la
Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article
6quater, remplacé par la loi du 20 décembre 1995; 6quater, remplacé par la loi du 20 décembre 1995;
Vu l'arrêté royal du 21 mai 1991 relatif à la composition et au Vu l'arrêté royal du 21 mai 1991 relatif à la composition et au
fonctionnement de la Commission de Transparence, notamment les fonctionnement de la Commission de Transparence, notamment les
articles 6 et 7; articles 6 et 7;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des
Pensions, Pensions,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres effectifs de la Commission de

Article 1er.Sont nommés membres effectifs de la Commission de

Transparence pour les médicaments à usage humain : Transparence pour les médicaments à usage humain :
A. Parmi les candidats présentés par les organismes assureurs : A. Parmi les candidats présentés par les organismes assureurs :
1. Mme A. Peeters-De Greef; 1. Mme A. Peeters-De Greef;
2. M. M. Boutsen; 2. M. M. Boutsen;
3. M. A. Hanon; 3. M. A. Hanon;
4. M. J.-P. Bronckaers; 4. M. J.-P. Bronckaers;
5. M. F. Plennevaux; 5. M. F. Plennevaux;
6. M. H. Proesmans; 6. M. H. Proesmans;
7. M. F. Sumkay; 7. M. F. Sumkay;
8. M. J.-A. De Muylder. 8. M. J.-A. De Muylder.
B. Parmi les candidats présentés par les universités : B. Parmi les candidats présentés par les universités :
1. M. Y. Van Laethem; 1. M. Y. Van Laethem;
2. M. A. Dresse; 2. M. A. Dresse;
3. M. J.-M. Kaufman; 3. M. J.-M. Kaufman;
4. M. F. Schuit; 4. M. F. Schuit;
5. M. P. Tulkens; 5. M. P. Tulkens;
6. M. G. Laekeman. 6. M. G. Laekeman.
C. Parmi les candidats présentés par les Académies de Médecine : C. Parmi les candidats présentés par les Académies de Médecine :
1. M. L. Angenot; 1. M. L. Angenot;
2. M. P. Herdewijn. 2. M. P. Herdewijn.
D. Parmi les candidats présentés par les organisations D. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant l'officine : professionnelles représentant l'officine :
1. M. M.-H. Cornely; 1. M. M.-H. Cornely;
2. M. J. Cuypers. 2. M. J. Cuypers.
E. Parmi les candidats présentés par les organisations E. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant les médecins généralistes : professionnelles représentant les médecins généralistes :
1. M. P. Pierret; 1. M. P. Pierret;
2. M. W. Larbanois. 2. M. W. Larbanois.
F. Parmi les candidats présentés par les organisations F. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant l'industrie du médicament : professionnelles représentant l'industrie du médicament :
1. M. J.-M. Muschart. 1. M. J.-M. Muschart.
G. Parmi les candidats présentés par les organisations G. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant les pharmaciens hospitaliers : professionnelles représentant les pharmaciens hospitaliers :
1. Mme D. Even Adin. 1. Mme D. Even Adin.
H. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses H. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses
attributions : attributions :
1. M. J. Unger. 1. M. J. Unger.
I. Comme représentant du Ministre qui a la Santé publique dans ses I. Comme représentant du Ministre qui a la Santé publique dans ses
attributions : attributions :
1. M. M. Lesne. 1. M. M. Lesne.
J. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires économiques dans J. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires économiques dans
ses attributions : ses attributions :
1. Mme M.-T. Peeters. 1. Mme M.-T. Peeters.

Art. 2.Sont nommés membres suppléants de la Commission de

Art. 2.Sont nommés membres suppléants de la Commission de

Transparence pour les médicaments à usage humain : Transparence pour les médicaments à usage humain :
A. Parmi les candidats présentés par les organismes assureurs : A. Parmi les candidats présentés par les organismes assureurs :
1. Mme M. De Smedt; 1. Mme M. De Smedt;
2. M. P. Galloo; 2. M. P. Galloo;
3. M. J. Devillers; 3. M. J. Devillers;
4. M. H. Dujardin; 4. M. H. Dujardin;
5. M. B. De Bruyn; 5. M. B. De Bruyn;
6. M. P. De Weerdt; 6. M. P. De Weerdt;
7. M. H. De Clercq; 7. M. H. De Clercq;
8. M. L. Hutsebaut. 8. M. L. Hutsebaut.
B. Parmi les candidats présentés par les universités : B. Parmi les candidats présentés par les universités :
1. M. J.-M. Boeynaems; 1. M. J.-M. Boeynaems;
2. M. A. Scheen; 2. M. A. Scheen;
3. M. R. Lefebvre; 3. M. R. Lefebvre;
4. Mme V. Van Hul-Duveiller; 4. Mme V. Van Hul-Duveiller;
5. M. T.-B. Tjandra-Maga; 5. M. T.-B. Tjandra-Maga;
6. M. D. Schoors. 6. M. D. Schoors.
C. Parmi les candidats présentés par les Académies de Médecine : C. Parmi les candidats présentés par les Académies de Médecine :
1. M. G. Verhoeven; 1. M. G. Verhoeven;
2. M. J. Nève. 2. M. J. Nève.
D. Parmi les candidats présentés par les organisations D. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant l'officine : professionnelles représentant l'officine :
1. Mme Ch. Leirs; 1. Mme Ch. Leirs;
2. M. M. Warnez. 2. M. M. Warnez.
E. Parmi les candidats présentés par les organisations E. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant les médecins généralistes : professionnelles représentant les médecins généralistes :
1. M. H. Haerens; 1. M. H. Haerens;
2. M. G. Putzeys. 2. M. G. Putzeys.
F. Parmi les candidats présentés par les organisations F. Parmi les candidats présentés par les organisations
professionnelles représentant l'industrie du médicament : professionnelles représentant l'industrie du médicament :
1. Mme D. Vandenbussche. 1. Mme D. Vandenbussche.
G. Parmi les candidats présentés par les organisations représentant G. Parmi les candidats présentés par les organisations représentant
les pharmaciens hospitaliers : les pharmaciens hospitaliers :
1. M. H. Robays. 1. M. H. Robays.
H. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses H. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses
attributions : attributions :
1. M. A. De Swaef. 1. M. A. De Swaef.
I. Comme représentant du Ministre qui a la Santé publique dans ses I. Comme représentant du Ministre qui a la Santé publique dans ses
attributions : attributions :
1. M. A. Bourda. 1. M. A. Bourda.
J. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires économiques dans J. Comme représentant du Ministre qui a les Affaires économiques dans
ses attributions : ses attributions :
1. Mme M. Pierlet. 1. Mme M. Pierlet.

Art. 3.L'arrêté royal du 4 décembre 1991 portant nomination du

Art. 3.L'arrêté royal du 4 décembre 1991 portant nomination du

président et des membres de la Commission de Transparence est abrogé. président et des membres de la Commission de Transparence est abrogé.

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé

de l'exécution du présent arrêté. de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 10 août 1998. Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 10 août 1998.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions, Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA M. COLLA
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