Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du 08/10/1999
← Retour vers "Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999 "
Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999 Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
8 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury 8 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury
d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année
academique 1998-1999 academique 1998-1999
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire,
notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet
1967; 1967;
Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de
l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par
les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;
Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie
(ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 149e promotion (ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 149e promotion
polytechnique et de la 135e promotion toutes armes, examens qui ont polytechnique et de la 135e promotion toutes armes, examens qui ont
lieu à l'Ecole royale militaire, Avenue de la Renaissance 30, 1040 lieu à l'Ecole royale militaire, Avenue de la Renaissance 30, 1040
Bruxelles à partir du 8 novembre 1999; Bruxelles à partir du 8 novembre 1999;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés :

Article 1er.Sont désignés :

1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à
l'Ecole royale militaire : l'Ecole royale militaire :
Général-major Verlinden, H. Général-major Verlinden, H.
2° comme président suppléant : 2° comme président suppléant :
Général-major aviateur Fontaine, T. Général-major aviateur Fontaine, T.

Art. 2.Sont désignés comme membres :

Art. 2.Sont désignés comme membres :

Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G.
Major breveté d'état-major Chenois, P. Major breveté d'état-major Chenois, P.
Major breveté d'état-major De Durpel, E. Major breveté d'état-major De Durpel, E.
Major Soutaer, E. Major Soutaer, E.
Major Schouwaerts, G. Major Schouwaerts, G.
Major d'aviation Constant, M. Major d'aviation Constant, M.
Major d'aviation Camelbeke, L. Major d'aviation Camelbeke, L.
Capitaine-commandant Van Acker, G. Capitaine-commandant Van Acker, G.
Capitaine-commandant Vanwinnendael, G. Capitaine-commandant Vanwinnendael, G.
Capitaine-commandant De Wolf, D. Capitaine-commandant De Wolf, D.
Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G. Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G.
Capitaine d'aviation Berlaimont, C. Capitaine d'aviation Berlaimont, C.
Capitaine d'aviation Carremans, C. Capitaine d'aviation Carremans, C.
Capitaine d'aviation Masureel, T. Capitaine d'aviation Masureel, T.
Lieutenant de vaisseau De Beurme, J. Lieutenant de vaisseau De Beurme, J.
Lieutenant Deschryver, M. Lieutenant Deschryver, M.
Lieutenant Dumarey, P. Lieutenant Dumarey, P.
Lieutenant d'aviation Vandewal, M. Lieutenant d'aviation Vandewal, M.

Art. 3.L'arrêté royal n° 2056 du 26 novembre 1998 est abrogé.

Art. 3.L'arrêté royal n° 2056 du 26 novembre 1998 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 novembre 1999.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 novembre 1999.

Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

présent arrêté. présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 octobre 1999. Donné à Bruxelles, le 8 octobre 1999.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
^