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Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999 | Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999 |
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE | MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE |
8 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury | 8 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury |
d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année | d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année |
academique 1998-1999 | academique 1998-1999 |
ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, | Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, |
notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet | notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet |
1967; | 1967; |
Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de | Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de |
l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par | l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par |
les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; | les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; |
Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie | Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie |
(ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 149e promotion | (ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 149e promotion |
polytechnique et de la 135e promotion toutes armes, examens qui ont | polytechnique et de la 135e promotion toutes armes, examens qui ont |
lieu à l'Ecole royale militaire, Avenue de la Renaissance 30, 1040 | lieu à l'Ecole royale militaire, Avenue de la Renaissance 30, 1040 |
Bruxelles à partir du 8 novembre 1999; | Bruxelles à partir du 8 novembre 1999; |
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, |
Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont désignés : |
Article 1er.Sont désignés : |
1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à | 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à |
l'Ecole royale militaire : | l'Ecole royale militaire : |
Général-major Verlinden, H. | Général-major Verlinden, H. |
2° comme président suppléant : | 2° comme président suppléant : |
Général-major aviateur Fontaine, T. | Général-major aviateur Fontaine, T. |
Art. 2.Sont désignés comme membres : |
Art. 2.Sont désignés comme membres : |
Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G. | Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G. |
Major breveté d'état-major Chenois, P. | Major breveté d'état-major Chenois, P. |
Major breveté d'état-major De Durpel, E. | Major breveté d'état-major De Durpel, E. |
Major Soutaer, E. | Major Soutaer, E. |
Major Schouwaerts, G. | Major Schouwaerts, G. |
Major d'aviation Constant, M. | Major d'aviation Constant, M. |
Major d'aviation Camelbeke, L. | Major d'aviation Camelbeke, L. |
Capitaine-commandant Van Acker, G. | Capitaine-commandant Van Acker, G. |
Capitaine-commandant Vanwinnendael, G. | Capitaine-commandant Vanwinnendael, G. |
Capitaine-commandant De Wolf, D. | Capitaine-commandant De Wolf, D. |
Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G. | Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G. |
Capitaine d'aviation Berlaimont, C. | Capitaine d'aviation Berlaimont, C. |
Capitaine d'aviation Carremans, C. | Capitaine d'aviation Carremans, C. |
Capitaine d'aviation Masureel, T. | Capitaine d'aviation Masureel, T. |
Lieutenant de vaisseau De Beurme, J. | Lieutenant de vaisseau De Beurme, J. |
Lieutenant Deschryver, M. | Lieutenant Deschryver, M. |
Lieutenant Dumarey, P. | Lieutenant Dumarey, P. |
Lieutenant d'aviation Vandewal, M. | Lieutenant d'aviation Vandewal, M. |
Art. 3.L'arrêté royal n° 2056 du 26 novembre 1998 est abrogé. |
Art. 3.L'arrêté royal n° 2056 du 26 novembre 1998 est abrogé. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 novembre 1999. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 novembre 1999. |
Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
présent arrêté. | présent arrêté. |
Donné à Bruxelles, le 8 octobre 1999. | Donné à Bruxelles, le 8 octobre 1999. |
ALBERT | ALBERT |
Par le Roi : | Par le Roi : |
Le Ministre de la Défense, | Le Ministre de la Défense, |
A. FLAHAUT | A. FLAHAUT |