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Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur de la Génétique humaine | Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur de la Génétique humaine |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
8 AVRIL 2008. - Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur | 8 AVRIL 2008. - Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur |
de la Génétique humaine | de la Génétique humaine |
ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence | Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence |
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une | équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une |
compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment | compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment |
les articles 2 et 2bis ; | les articles 2 et 2bis ; |
Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil | Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil |
supérieur de la Génétique humaine, modifié par l'arrêté royal du 11 | supérieur de la Génétique humaine, modifié par l'arrêté royal du 11 |
décembre 2000, notamment les articles 4 et 6; | décembre 2000, notamment les articles 4 et 6; |
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés, conformément à l'article 4, 1° de l'arrêté |
Article 1er.Sont nommés, conformément à l'article 4, 1° de l'arrêté |
royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la | royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la |
Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, | Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, |
membres du Conseil supérieur de Génétique humaine : | membres du Conseil supérieur de Génétique humaine : |
M. le docteur Abramowicz, Marc, 1180 Uccle. | M. le docteur Abramowicz, Marc, 1180 Uccle. |
Mme le docteur Blaumeiser, Bettina, 2650 Edegem. | Mme le docteur Blaumeiser, Bettina, 2650 Edegem. |
Mme le docteur Bonduelle, Maryse, 9255 Buggenhout. | Mme le docteur Bonduelle, Maryse, 9255 Buggenhout. |
M. le docteur Bours, Vincent, 4000 Liège. | M. le docteur Bours, Vincent, 4000 Liège. |
M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, 3050 Oud-Heverlee. | M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, 3050 Oud-Heverlee. |
Mme le docteur Dahan, Karin, 1244 Luxembourg. | Mme le docteur Dahan, Karin, 1244 Luxembourg. |
Mme le docteur De Paepe, Anne, 9620 Zottegem. | Mme le docteur De Paepe, Anne, 9620 Zottegem. |
Mme le docteur Destrée, Anne, 6940 Durbuy. | Mme le docteur Destrée, Anne, 6940 Durbuy. |
M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, 3010 Leuven. | M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, 3010 Leuven. |
Mme le docteur Liebaers, Inge, 1020 Bruxelles. | Mme le docteur Liebaers, Inge, 1020 Bruxelles. |
Mme le docteur Jamar, Mauricette, 4500 Huy. | Mme le docteur Jamar, Mauricette, 4500 Huy. |
M. le docteur Mortier, Geert, 9881 Aalter. | M. le docteur Mortier, Geert, 9881 Aalter. |
Mme le docteur Sibille, Catherine, 1970 Wezembeek-Oppem. | Mme le docteur Sibille, Catherine, 1970 Wezembeek-Oppem. |
Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, 2600 Antwerpen. | Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, 2600 Antwerpen. |
M. le docteur Vassart, Gilbert, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. | M. le docteur Vassart, Gilbert, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. |
Mme le docteur Dumoulin, Christine, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. | Mme le docteur Dumoulin, Christine, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. |
Art. 2.Est nommé, conformément à l'article 4, 2° de l'arrêté royal du |
Art. 2.Est nommé, conformément à l'article 4, 2° de l'arrêté royal du |
7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique | 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique |
humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membre du | humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membre du |
Conseil supérieur de la Génétique humaine : | Conseil supérieur de la Génétique humaine : |
Mme le docteur Coppens, Monique, 1570 Galmaarden. | Mme le docteur Coppens, Monique, 1570 Galmaarden. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 4.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions |
Art. 4.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions |
est chargée de l'exécution du présent arrêté. | est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
Donné à Bruxelles, le 8 avril 2008. | Donné à Bruxelles, le 8 avril 2008. |
ALBERT | ALBERT |
Par le Roi : | Par le Roi : |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |