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Vue multilingue de Arrêté Royal du 08/04/2008
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Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur de la Génétique humaine Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur de la Génétique humaine
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
8 AVRIL 2008. - Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur 8 AVRIL 2008. - Arrêté royal portant nomination du Conseil supérieur
de la Génétique humaine de la Génétique humaine
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une
compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment
les articles 2 et 2bis ; les articles 2 et 2bis ;
Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil
supérieur de la Génétique humaine, modifié par l'arrêté royal du 11 supérieur de la Génétique humaine, modifié par l'arrêté royal du 11
décembre 2000, notamment les articles 4 et 6; décembre 2000, notamment les articles 4 et 6;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés, conformément à l'article 4, 1° de l'arrêté

Article 1er.Sont nommés, conformément à l'article 4, 1° de l'arrêté

royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la
Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, Génétique humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000,
membres du Conseil supérieur de Génétique humaine : membres du Conseil supérieur de Génétique humaine :
M. le docteur Abramowicz, Marc, 1180 Uccle. M. le docteur Abramowicz, Marc, 1180 Uccle.
Mme le docteur Blaumeiser, Bettina, 2650 Edegem. Mme le docteur Blaumeiser, Bettina, 2650 Edegem.
Mme le docteur Bonduelle, Maryse, 9255 Buggenhout. Mme le docteur Bonduelle, Maryse, 9255 Buggenhout.
M. le docteur Bours, Vincent, 4000 Liège. M. le docteur Bours, Vincent, 4000 Liège.
M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, 3050 Oud-Heverlee. M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, 3050 Oud-Heverlee.
Mme le docteur Dahan, Karin, 1244 Luxembourg. Mme le docteur Dahan, Karin, 1244 Luxembourg.
Mme le docteur De Paepe, Anne, 9620 Zottegem. Mme le docteur De Paepe, Anne, 9620 Zottegem.
Mme le docteur Destrée, Anne, 6940 Durbuy. Mme le docteur Destrée, Anne, 6940 Durbuy.
M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, 3010 Leuven. M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, 3010 Leuven.
Mme le docteur Liebaers, Inge, 1020 Bruxelles. Mme le docteur Liebaers, Inge, 1020 Bruxelles.
Mme le docteur Jamar, Mauricette, 4500 Huy. Mme le docteur Jamar, Mauricette, 4500 Huy.
M. le docteur Mortier, Geert, 9881 Aalter. M. le docteur Mortier, Geert, 9881 Aalter.
Mme le docteur Sibille, Catherine, 1970 Wezembeek-Oppem. Mme le docteur Sibille, Catherine, 1970 Wezembeek-Oppem.
Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, 2600 Antwerpen. Mme le docteur Van Den Ende, Jenny, 2600 Antwerpen.
M. le docteur Vassart, Gilbert, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. M. le docteur Vassart, Gilbert, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.
Mme le docteur Dumoulin, Christine, 1200 Woluwe-Saint-Lambert. Mme le docteur Dumoulin, Christine, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

Art. 2.Est nommé, conformément à l'article 4, 2° de l'arrêté royal du

Art. 2.Est nommé, conformément à l'article 4, 2° de l'arrêté royal du

7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique
humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membre du humaine, modifiée par l'arrêté royal du 11 décembre 2000, membre du
Conseil supérieur de la Génétique humaine : Conseil supérieur de la Génétique humaine :
Mme le docteur Coppens, Monique, 1570 Galmaarden. Mme le docteur Coppens, Monique, 1570 Galmaarden.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 4.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions

Art. 4.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions

est chargée de l'exécution du présent arrêté. est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 avril 2008. Donné à Bruxelles, le 8 avril 2008.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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