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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 4 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre | 4 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre |
| 1997 relatif aux produits cosmétiques | 1997 relatif aux produits cosmétiques |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des | Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des |
| consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les | consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les |
| autres produits, l'article 6, §§ 1er, a), et 2, modifié par la loi du | autres produits, l'article 6, §§ 1er, a), et 2, modifié par la loi du |
| 27 décembre 2004; | 27 décembre 2004; |
| Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques; | Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques; |
| Considérant la Directive 2009/134/CE de la Commission du 28 octobre | Considérant la Directive 2009/134/CE de la Commission du 28 octobre |
| 2009 modifiant la Directive 76/768/CEE du Conseil relative aux | 2009 modifiant la Directive 76/768/CEE du Conseil relative aux |
| produits cosmétiques en vue d'adapter son annexe III au progrès | produits cosmétiques en vue d'adapter son annexe III au progrès |
| technique; | technique; |
| Vu l'avis 47.586/3 du Conseil d'Etat, donné le 5 janvier 2010 en | Vu l'avis 47.586/3 du Conseil d'Etat, donné le 5 janvier 2010 en |
| application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le | application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le |
| Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; | Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; |
| Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique; | Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique; |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'annexe, chapitre III, première partie, de l'arrêté |
Article 1er.A l'annexe, chapitre III, première partie, de l'arrêté |
| royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques, modifiée | royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques, modifiée |
| par les arrêtés royaux des 16 octobre 1998, 14 janvier 2000, 8 juin | par les arrêtés royaux des 16 octobre 1998, 14 janvier 2000, 8 juin |
| 2000, 20 février 2003, 25 novembre 2004, 10 juin 2006, 28 septembre | 2000, 20 février 2003, 25 novembre 2004, 10 juin 2006, 28 septembre |
| 2007, 12 mars 2008, 10 juillet 2008, 9 septembre 2008, 9 février 2009, | 2007, 12 mars 2008, 10 juillet 2008, 9 septembre 2008, 9 février 2009, |
| 6 mai 2009, 31 mai 2009, 29 août 2009 et 3 février 2010, sont | 6 mai 2009, 31 mai 2009, 29 août 2009 et 3 février 2010, sont |
| apportées les modifications suivantes : | apportées les modifications suivantes : |
| 1° Aux entrées sous les numéros d'ordre 8 et 8a, colonne « f », points | 1° Aux entrées sous les numéros d'ordre 8 et 8a, colonne « f », points |
| a) et b), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est | a) et b), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est |
| remplacé par le texte suivant : | remplacé par le texte suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 2° A l'entrée sous le numéro d'ordre 9, colonne « f », points a) et | 2° A l'entrée sous le numéro d'ordre 9, colonne « f », points a) et |
| b), le texte est remplacé par le texte suivant : | b), le texte est remplacé par le texte suivant : |
| « a) | « a) |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. | noir à base de henné. |
| Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour | Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour |
| teindre les cils ou les sourcils. | teindre les cils ou les sourcils. |
| b) réservé aux professionnels. | b) réservé aux professionnels. |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. | noir à base de henné. |
| Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants | Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants |
| adéquats. »; | adéquats. »; |
| 3° A l'entrée sous le numéro d'ordre 9a, colonne « f », le texte est | 3° A l'entrée sous le numéro d'ordre 9a, colonne « f », le texte est |
| remplacé par le texte suivant : | remplacé par le texte suivant : |
| « a) | « a) |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. | noir à base de henné. |
| Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour | Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour |
| teindre les cils ou les sourcils. | teindre les cils ou les sourcils. |
| b) réservé aux professionnels. | b) réservé aux professionnels. |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. | noir à base de henné. |
| Contient des phénylènediamines (toluènediamine). Porter des gants | Contient des phénylènediamines (toluènediamine). Porter des gants |
| adéquats. »; | adéquats. »; |
| 4° Aux entrées sous les numéros d'ordre 8a et 9a, colonne « f », | 4° Aux entrées sous les numéros d'ordre 8a et 9a, colonne « f », |
| points a) et b), le texte suivant est ajouté : « Le ratio de mélange | points a) et b), le texte suivant est ajouté : « Le ratio de mélange |
| doit être imprimé sur l'étiquetage. »; | doit être imprimé sur l'étiquetage. »; |
| 5° A l'entrée sous le numéro d'ordre 16, colonne « f », le texte « | 5° A l'entrée sous le numéro d'ordre 16, colonne « f », le texte « |
| Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte | Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte |
| suivant : | suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 6° A l'entrée sous le numéro d'ordre 22, colonne « f », point a), | 6° A l'entrée sous le numéro d'ordre 22, colonne « f », point a), |
| sous-points 1 et 2, le texte suivant est ajouté : | sous-points 1 et 2, le texte suivant est ajouté : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 7° Aux entrées sous les numéros d'ordre 202 et 203, colonne « f », | 7° Aux entrées sous les numéros d'ordre 202 et 203, colonne « f », |
| point a), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est | point a), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est |
| remplacé par le texte suivant : | remplacé par le texte suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 8° Aux entrées sous les numéros d'ordre 193 et 205, colonne « f », | 8° Aux entrées sous les numéros d'ordre 193 et 205, colonne « f », |
| point a), le texte suivant est ajouté : | point a), le texte suivant est ajouté : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. » | noir à base de henné. » |
Art. 2.A l'annexe, chapitre III, deuxième partie, de l'arrêté royal |
Art. 2.A l'annexe, chapitre III, deuxième partie, de l'arrêté royal |
| du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques, modifiée par les | du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques, modifiée par les |
| arrêtés royaux des 20 février 2003, 25 novembre 2004, 22 décembre | arrêtés royaux des 20 février 2003, 25 novembre 2004, 22 décembre |
| 2005, 15 septembre 2006, 11 décembre 2007, 12 mars 2008, 9 février | 2005, 15 septembre 2006, 11 décembre 2007, 12 mars 2008, 9 février |
| 2009, 29 août 2009 et 22 décembre 2009, sont apportées les | 2009, 29 août 2009 et 22 décembre 2009, sont apportées les |
| modifications suivantes : | modifications suivantes : |
| 1° A l'entrée sous le numéro d'ordre 3, colonne « f », points a) et | 1° A l'entrée sous le numéro d'ordre 3, colonne « f », points a) et |
| b), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé | b), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé |
| par le texte suivant : | par le texte suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 2° Aux entrées sous les numéros d'ordre 4, 20, 26, 32, 34, 35, 36, 37, | 2° Aux entrées sous les numéros d'ordre 4, 20, 26, 32, 34, 35, 36, 37, |
| 38, 39 et 44, colonne « f », le texte suivant est ajouté : | 38, 39 et 44, colonne « f », le texte suivant est ajouté : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 3° Aux entrées sous les numéros d'ordre 5, 6, 12, 19, 21, 22, 25 et | 3° Aux entrées sous les numéros d'ordre 5, 6, 12, 19, 21, 22, 25 et |
| 33, colonne « f », le texte « Peut provoquer une réaction allergique. | 33, colonne « f », le texte « Peut provoquer une réaction allergique. |
| » est remplacé par le texte suivant : | » est remplacé par le texte suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 4° Aux entrées sous les numéros d'ordre 10, 11 et 16, colonne « f », | 4° Aux entrées sous les numéros d'ordre 10, 11 et 16, colonne « f », |
| point a), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est | point a), le texte « Peut provoquer une réaction allergique. » est |
| remplacé par le texte suivant : | remplacé par le texte suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 5° Aux entrées sous les numéros d'ordre 10, 11 et 16, colonne « f », | 5° Aux entrées sous les numéros d'ordre 10, 11 et 16, colonne « f », |
| le point b) est supprimé; | le point b) est supprimé; |
| 6° Aux entrées sous les numéros d'ordre 27, 48 et 56, colonne « f », | 6° Aux entrées sous les numéros d'ordre 27, 48 et 56, colonne « f », |
| les points a) et b) suivants sont ajoutés : | les points a) et b) suivants sont ajoutés : |
| « a) | « a) |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. | noir à base de henné. |
| b) | b) |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. »; | noir à base de henné. »; |
| 7° Aux entrées sous les numéros d'ordre 31, 49, 50 et 55, colonne « f | 7° Aux entrées sous les numéros d'ordre 31, 49, 50 et 55, colonne « f |
| », point a), le texte suivant est ajouté : | », point a), le texte suivant est ajouté : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques | Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques |
| sévères. | sévères. |
| Lire et suivre les instructions. | Lire et suivre les instructions. |
| Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins | Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins |
| de seize ans. | de seize ans. |
| Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le | Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le |
| risque d'allergie. | risque d'allergie. |
| Ne vous colorez pas les cheveux si : | Ne vous colorez pas les cheveux si : |
| - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir | - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir |
| chevelu est sensible, irrité ou abîmé, | chevelu est sensible, irrité ou abîmé, |
| - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, | - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, |
| - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire | - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire |
| noir à base de henné. » | noir à base de henné. » |
Art. 3.Par mesure transitoire, les produits cosmétiques qui ne |
Art. 3.Par mesure transitoire, les produits cosmétiques qui ne |
| satisfont pas aux dispositions du présent arrêté peuvent encore être | satisfont pas aux dispositions du présent arrêté peuvent encore être |
| mis dans le commerce par les fabricants ou les importateurs jusqu'au | mis dans le commerce par les fabricants ou les importateurs jusqu'au |
| 31 octobre 2011 et vendus ou cédés au consommateur final jusqu'au 31 | 31 octobre 2011 et vendus ou cédés au consommateur final jusqu'au 31 |
| octobre 2012. | octobre 2012. |
Art. 4.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
Art. 4.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
| chargée de l'exécution du présent arrêté. | chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 4 mars 2010. | Bruxelles, le 4 mars 2010. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |