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| Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités | Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
| 2 AVRIL 2009. - Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de | 2 AVRIL 2009. - Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de |
| l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des | l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des |
| prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé | prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé |
| et indemnités | et indemnités |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et | Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et |
| indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, | indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, |
| modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 | modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 |
| décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre | décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre |
| 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005, 27 décembre 2005, et § 2, modifié | 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005, 27 décembre 2005, et § 2, modifié |
| par les lois des 20 décembre 1995 et 10 août 2001, et par l'arrêté | par les lois des 20 décembre 1995 et 10 août 2001, et par l'arrêté |
| royal du 25 avril 1997; | royal du 25 avril 1997; |
| Vu l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la | Vu l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la |
| nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance | nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance |
| obligatoire soins de santé et indemnités; | obligatoire soins de santé et indemnités; |
| Vu les propositions du Conseil technique des implants du 20 septembre | Vu les propositions du Conseil technique des implants du 20 septembre |
| 2007, 14 novembre 2007 et 4 septembre 2008; | 2007, 14 novembre 2007 et 4 septembre 2008; |
| Vu les décisions de la Commission de convention fournisseurs | Vu les décisions de la Commission de convention fournisseurs |
| d'implants-organismes assureurs du 20 septembre 2007, 29 novembre 2007 | d'implants-organismes assureurs du 20 septembre 2007, 29 novembre 2007 |
| et 4 septembre 2008; | et 4 septembre 2008; |
| Considérant que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux n'a | Considérant que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux n'a |
| pas émis d'avis dans le délai de cinq jours, prévu à l'article 27, | pas émis d'avis dans le délai de cinq jours, prévu à l'article 27, |
| alinéa 4, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé | alinéa 4, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé |
| et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, et que l'avis concerné | et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, et que l'avis concerné |
| est donc réputé avoir été donné en application de cette disposition de | est donc réputé avoir été donné en application de cette disposition de |
| la loi; | la loi; |
| Vu les avis de la Commission de contrôle budgétaire, donnés le 13 | Vu les avis de la Commission de contrôle budgétaire, donnés le 13 |
| décembre 2007 et le 1er octobre 2008; | décembre 2007 et le 1er octobre 2008; |
| Vu les décisions du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut | Vu les décisions du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut |
| national d'assurance maladie-invalidité du 17 décembre 2007 et 20 | national d'assurance maladie-invalidité du 17 décembre 2007 et 20 |
| octobre 2008; | octobre 2008; |
| Vu les avis de l'Inspecteur des Finances, donnés les 11 mars 2008 et | Vu les avis de l'Inspecteur des Finances, donnés les 11 mars 2008 et |
| 26 novembre 2008; | 26 novembre 2008; |
| Vu les accords du Secrétaire d'Etat au Budget donnés les 11 décembre | Vu les accords du Secrétaire d'Etat au Budget donnés les 11 décembre |
| 2008 et 5 décembre 2008; | 2008 et 5 décembre 2008; |
| Vu les avis nos 45.680/1 et 45.653/1 du Conseil d'Etat, donné le 12 et | Vu les avis nos 45.680/1 et 45.653/1 du Conseil d'Etat, donné le 12 et |
| 26 février 2009; | 26 février 2009; |
| Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la | Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la |
| Santé publique, | Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 |
Article 1er.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 |
| septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en | septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en |
| matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré | matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré |
| par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par | par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par |
| l'arrêté royal du 9 décembre 2008, sont apportées les modifications | l'arrêté royal du 9 décembre 2008, sont apportées les modifications |
| suivantes : | suivantes : |
| 1° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 1° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 2 », l'intitulé « COLONNE VERTEBRALE : » est remplacé par | Catégorie 2 », l'intitulé « COLONNE VERTEBRALE : » est remplacé par |
| l'intitulé « COLONNE VERTEBRALE :« ; | l'intitulé « COLONNE VERTEBRALE :« ; |
| 2° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 2° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 2 », l'intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : » est remplacé | Catégorie 2 », l'intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : » est remplacé |
| par l'intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : »; | par l'intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : »; |
| 3° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 3° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 2 », intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : », l'intitulé « | Catégorie 2 », intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : », l'intitulé « |
| EPAULE : » est inséré avant l'intitulé « Humérus : »; | EPAULE : » est inséré avant l'intitulé « Humérus : »; |
| 4° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 4° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 2 », intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : », intitulé « | Catégorie 2 », intitulé « PROTHESES ARTICULAIRES : », intitulé « |
| EPAULE : », intitulé « Humérus : », sont apportées les modifications | EPAULE : », intitulé « Humérus : », sont apportées les modifications |
| suivantes : | suivantes : |
| a) les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, | a) les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, |
| 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, | 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, |
| 695236-695240, 695251-695262, 695214-695225, 695391-695402, | 695236-695240, 695251-695262, 695214-695225, 695391-695402, |
| 695435-695446 et 695450-695461 » et la règle de cumul « Les | 695435-695446 et 695450-695461 » et la règle de cumul « Les |
| prestations 695236-695240 et 695251-695262 ne sont pas cumulables avec | prestations 695236-695240 et 695251-695262 ne sont pas cumulables avec |
| la prestation 695450-695461. » sont supprimées; | la prestation 695450-695461. » sont supprimées; |
| b) avant la prestation 695273-695284 sont insérées les prestations et | b) avant la prestation 695273-695284 sont insérées les prestations et |
| la disposition suivantes : | la disposition suivantes : |
| « 720016-720020 | « 720016-720020 |
| Prothèse humérale monobloc . . . . . U 855 | Prothèse humérale monobloc . . . . . U 855 |
| 720031-720042 | 720031-720042 |
| Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être | Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être |
| fixée), pour placement avec ciment, y compris tous les éléments | fixée), pour placement avec ciment, y compris tous les éléments |
| d'assemblage . . . . . U 745 | d'assemblage . . . . . U 745 |
| 720053-720064 | 720053-720064 |
| Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être | Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être |
| fixée), pour placement sans ciment, y compris tous les éléments | fixée), pour placement sans ciment, y compris tous les éléments |
| d'assemblage . . . . . U 745 | d'assemblage . . . . . U 745 |
| 720075-720086 | 720075-720086 |
| Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être | Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être |
| fixée), pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y | fixée), pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y |
| compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 745 | compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 745 |
| 720090-720101 | 720090-720101 |
| Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée | Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée |
| (parties diaphysaire et épiphysaire), pour placement avec ciment et | (parties diaphysaire et épiphysaire), pour placement avec ciment et |
| non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y | non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y |
| compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 850 | compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 850 |
| 720112-720123 | 720112-720123 |
| Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée | Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée |
| (parties diaphysaire et épiphysaire), pourvue d'un revêtement | (parties diaphysaire et épiphysaire), pourvue d'un revêtement |
| ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments | ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments |
| d'assemblage . . . . . U 1100 | d'assemblage . . . . . U 1100 |
| 720134-720145 | 720134-720145 |
| Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en | Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en |
| per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour | per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour |
| placement avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . | placement avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . |
| . . U 820 | . . U 820 |
| 720156-720160 | 720156-720160 |
| Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en | Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en |
| per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour | per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour |
| placement sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou | placement sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou |
| d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . | d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . |
| . U 820 | . U 820 |
| 720171-720182 | 720171-720182 |
| Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en | Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en |
| per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pourvue | per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pourvue |
| d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les | d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les |
| éléments d'assemblage . . . . . U 975 | éléments d'assemblage . . . . . U 975 |
| 720193-720204 | 720193-720204 |
| Partie épiphysaire d'une tige humérale : pièce en métal (exception | Partie épiphysaire d'une tige humérale : pièce en métal (exception |
| faite des rehausseurs) permettant de passer d'une prothèse anatomique | faite des rehausseurs) permettant de passer d'une prothèse anatomique |
| à une prothèse inversée ou inversement et non pourvue d'un revêtement | à une prothèse inversée ou inversement et non pourvue d'un revêtement |
| ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments | ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments |
| d'assemblage . . . . . U 270 | d'assemblage . . . . . U 270 |
| 720215-720226 | 720215-720226 |
| Partie épiphysaire avec fixation humérale à utiliser avec ou sans | Partie épiphysaire avec fixation humérale à utiliser avec ou sans |
| partie diaphysaire, pour une prothèse anatomique ou inversée, pourvue | partie diaphysaire, pour une prothèse anatomique ou inversée, pourvue |
| d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les | d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les |
| éléments d'assemblage . . . . . U 775 | éléments d'assemblage . . . . . U 775 |
| Les prestations 720193-720204 et 720215-720226 ne peuvent être | Les prestations 720193-720204 et 720215-720226 ne peuvent être |
| attestées qu'une seul fois par intervention. | attestées qu'une seul fois par intervention. |
| 720230-720241 | 720230-720241 |
| Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments | Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments |
| métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement | métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement |
| avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970 | avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970 |
| 720252-720263 | 720252-720263 |
| Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments | Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments |
| métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement | métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement |
| sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating | sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating |
| poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970 | poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970 |
| 720274-720285 | 720274-720285 |
| Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments | Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments |
| métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pourvue d'un | métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pourvue d'un |
| revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les | revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les |
| éléments d'assemblage . . . . . U 1100 »; | éléments d'assemblage . . . . . U 1100 »; |
| c) le libellé de la prestation 695273-695284 est remplacé par le | c) le libellé de la prestation 695273-695284 est remplacé par le |
| libellé suivant : | libellé suivant : |
| « Prothèse céphalique pour remplacement de la seule tête humérale »; | « Prothèse céphalique pour remplacement de la seule tête humérale »; |
| d) avant la prestation 695295 695306 sont insérées les prestations | d) avant la prestation 695295 695306 sont insérées les prestations |
| suivantes : | suivantes : |
| « 720296-720300 | « 720296-720300 |
| Implant de surface pour un remplacement partiel du cartilage | Implant de surface pour un remplacement partiel du cartilage |
| articulaire, pour l'ensemble des composants . . . . . U 1150 »; | articulaire, pour l'ensemble des composants . . . . . U 1150 »; |
| e) le libellé de la prestation 695295-695306 est remplacé par le | e) le libellé de la prestation 695295-695306 est remplacé par le |
| libellé suivant : | libellé suivant : |
| « Tête humérale standard ou petite tête interne d'une tête bipolaire, | « Tête humérale standard ou petite tête interne d'une tête bipolaire, |
| y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U382 »; | y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U382 »; |
| f) le libellé de la prestation 695310-695321 est remplacé par le | f) le libellé de la prestation 695310-695321 est remplacé par le |
| libellé suivant : | libellé suivant : |
| « Tête humérale bipolaire, y compris tous les éléments d'assemblage »; | « Tête humérale bipolaire, y compris tous les éléments d'assemblage »; |
| g) le libellé de la prestation 695332-695343 est remplacé par le | g) le libellé de la prestation 695332-695343 est remplacé par le |
| libellé suivant : | libellé suivant : |
| « Tête humérale en céramique, y compris tous les éléments d'assemblage | « Tête humérale en céramique, y compris tous les éléments d'assemblage |
| »; | »; |
| h) la valeur relative "U 305" de la prestation 695354-695365 est | h) la valeur relative "U 305" de la prestation 695354-695365 est |
| remplacée par la valeur relative "U 330"; | remplacée par la valeur relative "U 330"; |
| i) la valeur relative "U 407" de la prestation 695376-695380 est | i) la valeur relative "U 407" de la prestation 695376-695380 est |
| remplacée par la valeur relative "U 437"; | remplacée par la valeur relative "U 437"; |
| j ) avant la prestation 695413-695424 sont insérées les prestations | j ) avant la prestation 695413-695424 sont insérées les prestations |
| suivantes : | suivantes : |
| « 720311-720322 | « 720311-720322 |
| Partie externe d'une glène modulaire . . . . . U 350 »; | Partie externe d'une glène modulaire . . . . . U 350 »; |
| k) le libellé et la valeur relative U de la prestation 695413-695424 | k) le libellé et la valeur relative U de la prestation 695413-695424 |
| est modifié comme suit : | est modifié comme suit : |
| « Partie interne d'une glène modulaire pour prothèse anatomique de | « Partie interne d'une glène modulaire pour prothèse anatomique de |
| l'épaule . . . . . U 200 »; | l'épaule . . . . . U 200 »; |
| l) après la prestation 695413 695424 sont insérées les prestations | l) après la prestation 695413 695424 sont insérées les prestations |
| suivantes : | suivantes : |
| « 720333-720344 | « 720333-720344 |
| Partie interne d'une glène modulaire - implant sphérique en métal pour | Partie interne d'une glène modulaire - implant sphérique en métal pour |
| prothèse inversée . . . . . U 365 | prothèse inversée . . . . . U 365 |
| 720355-720366 | 720355-720366 |
| Cupule humérale en polyéthène pour prothèse inversée . . . . . U 200 | Cupule humérale en polyéthène pour prothèse inversée . . . . . U 200 |
| 720370-720381 | 720370-720381 |
| Rehausseur pour prothèse d'épaule . . . . . U 180 »; | Rehausseur pour prothèse d'épaule . . . . . U 180 »; |
| 5° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 5° Au § 1er, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 3 », l'intitulé « DIVERS : » est complété par la prestation | Catégorie 3 », l'intitulé « DIVERS : » est complété par la prestation |
| et la disposition suivantes : | et la disposition suivantes : |
| « 720392-720403 | « 720392-720403 |
| Obturateur diaphysaire utilisé lors du placement d'une tige humérale | Obturateur diaphysaire utilisé lors du placement d'une tige humérale |
| pour un placement avec ciment . . . . . U 20 | pour un placement avec ciment . . . . . U 20 |
| Le remboursement de l'obturateur n'est octroyé que lors du placement | Le remboursement de l'obturateur n'est octroyé que lors du placement |
| d'une tige pour placement avec ciment. » ; | d'une tige pour placement avec ciment. » ; |
| 6° Au § 16, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « | 6° Au § 16, intitulé « A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « |
| Catégorie 2 », intitulé « Humérus : », sont apportées les | Catégorie 2 », intitulé « Humérus : », sont apportées les |
| modifications suivantes : | modifications suivantes : |
| a) les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, | a) les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, |
| 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, | 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, |
| 695214-695225, 695236-695240, 695251-695262, 695391-695402, | 695214-695225, 695236-695240, 695251-695262, 695391-695402, |
| 695435-695446 et 695450-695461 sont supprimées; | 695435-695446 et 695450-695461 sont supprimées; |
| b) l'intitulé est complété par les prestations 720016-720020, | b) l'intitulé est complété par les prestations 720016-720020, |
| 720031-720042, 720053-720064, 720075-720086, 720090-720101, | 720031-720042, 720053-720064, 720075-720086, 720090-720101, |
| 720112-720123, 720134-720145, 720156-720160, 720171-720182, | 720112-720123, 720134-720145, 720156-720160, 720171-720182, |
| 720193-720204, 720215-720226, 720230-720241, 720252-720263, | 720193-720204, 720215-720226, 720230-720241, 720252-720263, |
| 720274-720285, 720311-720322, 720333-720344, 720355-720366, | 720274-720285, 720311-720322, 720333-720344, 720355-720366, |
| 720370-720381, 720392-720403 et 720296-720300; | 720370-720381, 720392-720403 et 720296-720300; |
| 7° Au § 17, sont apportées les modifications suivantes : | 7° Au § 17, sont apportées les modifications suivantes : |
| a) à l'intitulé « - 20 % pour les prestations : », intitulé « A. | a) à l'intitulé « - 20 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les |
| prestations 695074- 695085, 695096-695100, 695133-695144 et | prestations 695074- 695085, 695096-695100, 695133-695144 et |
| 695435-695446 sont supprimées; | 695435-695446 sont supprimées; |
| b) l'intitulé « - 20 % pour les prestations : », intitulé « A. | b) l'intitulé « - 20 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété |
| par les prestations 720016-720020, 720090-720101, 720134-720145, | par les prestations 720016-720020, 720090-720101, 720134-720145, |
| 720156-720160, 720193-720204, 720171-720182, 720274-720285, | 720156-720160, 720193-720204, 720171-720182, 720274-720285, |
| 720355-720366, 720370-720381, 720296-720300, 695354-695365, | 720355-720366, 720370-720381, 720296-720300, 695354-695365, |
| 695376-695380 et 695413-695424; | 695376-695380 et 695413-695424; |
| c) à l'intitulé « - 25 % pour les prestations : », intitulé « A. | c) à l'intitulé « - 25 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les |
| prestations 695155-695166, 695170-695181 et 695214-695225 sont | prestations 695155-695166, 695170-695181 et 695214-695225 sont |
| supprimées; | supprimées; |
| d) l'intitulé « - 25 % pour les prestations : », intitulé « A. | d) l'intitulé « - 25 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété |
| par les prestations 720112-720123, 720215-720226, 720230-720241, | par les prestations 720112-720123, 720215-720226, 720230-720241, |
| 720252-720263 et 720311-720322; | 720252-720263 et 720311-720322; |
| e) à l'intitulé « - 30 % pour les prestations : », intitulé « A. | e) à l'intitulé « - 30 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les |
| prestations 695111-695122, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402 | prestations 695111-695122, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402 |
| et 695413-695424 sont supprimées; | et 695413-695424 sont supprimées; |
| f) l'intitulé « - 30 % pour les prestations : », intitulé « A. | f) l'intitulé « - 30 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété |
| par les prestations 720031-720042, 720053-720064 et 720075-720086; | par les prestations 720031-720042, 720053-720064 et 720075-720086; |
| g) à l'intitulé « - 35 % pour les prestations : », intitulé « A. | g) à l'intitulé « - 35 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », les |
| prestations 695192-695203, 695236-695240, 695251-695262 et | prestations 695192-695203, 695236-695240, 695251-695262 et |
| 695450-695461 sont supprimées; | 695450-695461 sont supprimées; |
| h) l'intitulé « - 35 % pour les prestations : », intitulé « A. | h) l'intitulé « - 35 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », intitulé « Humérus : », est complété |
| par la prestation 720333-720344; | par la prestation 720333-720344; |
| i) l'intitulé « - 100 % pour les prestations : », intitulé « A. | i) l'intitulé « - 100 % pour les prestations : », intitulé « A. |
| ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », est complété par l'intitulé « Humérus | ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : », est complété par l'intitulé « Humérus |
| : » et la prestation 720392-720403. | : » et la prestation 720392-720403. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième |
| mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur | mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur |
| belge. | belge. |
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique |
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique |
| est chargée de l'exécution du présent arrêté. | est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 2 avril 2009. | Donné à Bruxelles, le 2 avril 2009. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |