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| Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant partiellement l'alignement de la rue du Lion, tronçon situé au droit du croisement avec la Rampe du Lion, et désaffectant l'excédent de terrain résultant de cette modification, sur le territoire de la Ville de Bruxelles. - Erratum | Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant partiellement l'alignement de la rue du Lion, tronçon situé au droit du croisement avec la Rampe du Lion, et désaffectant l'excédent de terrain résultant de cette modification, sur le territoire de la Ville de Bruxelles. - Erratum |
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| REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| 27 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de | 27 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale modifiant partiellement l'alignement de la rue du | Bruxelles-Capitale modifiant partiellement l'alignement de la rue du |
| Lion, tronçon situé au droit du croisement avec la Rampe du Lion, et | Lion, tronçon situé au droit du croisement avec la Rampe du Lion, et |
| désaffectant l'excédent de terrain résultant de cette modification, | désaffectant l'excédent de terrain résultant de cette modification, |
| sur le territoire de la Ville de Bruxelles. - Erratum | sur le territoire de la Ville de Bruxelles. - Erratum |
| Au Moniteur belge du 17 mai 2023, p. 46810-46811, il manquait le plan | Au Moniteur belge du 17 mai 2023, p. 46810-46811, il manquait le plan |
| dont question dans l'arrêté (voir annexe). | dont question dans l'arrêté (voir annexe). |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |