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| Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum | Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum |
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| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE |
| 14 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du | 14 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du |
| Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand | Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand |
| relatif à l'assainissement du sol. - Erratum | relatif à l'assainissement du sol. - Erratum |
| Au Moniteur belge du 7 août 2002, dans le tableau de l'arrêté | Au Moniteur belge du 7 août 2002, dans le tableau de l'arrêté |
| susmentionné, à la page 34336, il y a lieu de remplacer les mots « | susmentionné, à la page 34336, il y a lieu de remplacer les mots « |
| Lindane (a-isomère), Lindane (a-isomère), Lindane (â-isomère), | Lindane (a-isomère), Lindane (a-isomère), Lindane (â-isomère), |
| Endosulfane (a, â en sulfate) » par les mots « Lindane | Endosulfane (a, â en sulfate) » par les mots « Lindane |
| (gamma-isomeer), Lindane (alpha-isomère), Lindane (beta-isomère), | (gamma-isomeer), Lindane (alpha-isomère), Lindane (beta-isomère), |
| Endosulfane (alpha, beta en sulfate). | Endosulfane (alpha, beta en sulfate). |