publié le 24 juin 2004
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum
- source
- ministere de la communaute flamande
- numac
- 2004035976
- pub.
- 24/06/2004
- prom.
- 14/06/2002
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
14 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum
Au Moniteur belge du 7 août 2002, dans le tableau de l'arrêté susmentionné, à la page 34336, il y a lieu de remplacer les mots « Lindane (a-isomère), Lindane (a-isomère), Lindane (â-isomère), Endosulfane (a, â en sulfate) » par les mots « Lindane (gamma-isomeer), Lindane (alpha-isomère), Lindane (beta-isomère), Endosulfane (alpha, beta en sulfate).