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Erratum du 14 juin 2002
publié le 24 juin 2004

Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum

source
ministere de la communaute flamande
numac
2004035976
pub.
24/06/2004
prom.
14/06/2002
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE


14 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum


Au Moniteur belge du 7 août 2002, dans le tableau de l'arrêté susmentionné, à la page 34336, il y a lieu de remplacer les mots « Lindane (a-isomère), Lindane (a-isomère), Lindane (â-isomère), Endosulfane (a, â en sulfate) » par les mots « Lindane (gamma-isomeer), Lindane (alpha-isomère), Lindane (beta-isomère), Endosulfane (alpha, beta en sulfate).

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