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| Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la lutte contre le bruit et les vibrations générés par les installations classées. - Erratum | Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la lutte contre le bruit et les vibrations générés par les installations classées. - Erratum |
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| MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| 2 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Région de | 2 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale relatif à la lutte contre le bruit et les | Bruxelles-Capitale relatif à la lutte contre le bruit et les |
| vibrations générés par les installations classées. - Erratum | vibrations générés par les installations classées. - Erratum |
| A l'article 4, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de | A l'article 4, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale du 2 juillet 1998 relatif à la lutte contre le | Bruxelles-Capitale du 2 juillet 1998 relatif à la lutte contre le |
| bruit généré par les installations classées (Moniteur belge du 21 | bruit généré par les installations classées (Moniteur belge du 21 |
| juillet 1998, p. 23882), il convient de corriger la version française | juillet 1998, p. 23882), il convient de corriger la version française |
| comme suit : | comme suit : |
| « ... définis par le dépassement du seuil Spte... » | « ... définis par le dépassement du seuil Spte... » |
| Dans la version néerlandaise du tableau repris dans la même | Dans la version néerlandaise du tableau repris dans la même |
| disposition, il convient de corriger pour les zones 5 et 6 pour la | disposition, il convient de corriger pour les zones 5 et 6 pour la |
| période C, les valeurs Spte 60 et 66 par 78. | période C, les valeurs Spte 60 et 66 par 78. |