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Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial d BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laque(...) Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial d BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laque(...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Arrêtés concernant la ville et les communes Arrêtés concernant la ville et les communes
BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération
du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de
Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des
charges relatifs au marché, en 2 lots, pour des travaux, pendant deux charges relatifs au marché, en 2 lots, pour des travaux, pendant deux
ans, de plafonnage dans les bâtiments de la ville et la zone de police ans, de plafonnage dans les bâtiments de la ville et la zone de police
Bruxelles-Capitale/Ixelles. Bruxelles-Capitale/Ixelles.
BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération
du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de
Bruxelles décide de modifier le cadre du personnel du Département de Bruxelles décide de modifier le cadre du personnel du Département de
la Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports. la Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports.
JETTE. - Par arrêté du 5 mars 2008, est approuvée la délibération du JETTE. - Par arrêté du 5 mars 2008, est approuvée la délibération du
30 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de Jette décide de 30 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de Jette décide de
créer, à partir du 21 janvier 2008, un emploi d'instituteur(trice) créer, à partir du 21 janvier 2008, un emploi d'instituteur(trice)
maternel(le) supplémentaire à l'école communale Simone Blangchard. maternel(le) supplémentaire à l'école communale Simone Blangchard.
JETTE. - Par arrêté du 18 février 2008, est approuvée la délibération JETTE. - Par arrêté du 18 février 2008, est approuvée la délibération
du 19 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de Jette décide du 19 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de Jette décide
de modifier le statut administratif. de modifier le statut administratif.
KOEKELBERG. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la KOEKELBERG. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la
délibération du 19 décembre 2008 par laquelle le conseil communal de délibération du 19 décembre 2008 par laquelle le conseil communal de
Koekelberg décide de prolonger le cadre temporaire du personnel Koekelberg décide de prolonger le cadre temporaire du personnel
administratif, technique et ouvrier jusqu'au 31 décembre 2010. administratif, technique et ouvrier jusqu'au 31 décembre 2010.
SAINT-GILLES. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la SAINT-GILLES. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la
délibération du 31 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de délibération du 31 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de
Saint-Gilles décide de fixer de nouvelles conditions de promotion à la Saint-Gilles décide de fixer de nouvelles conditions de promotion à la
fonction de direction dans l'enseignement secondaire. fonction de direction dans l'enseignement secondaire.
WOLUWE-SAINT-LAMBERT. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la WOLUWE-SAINT-LAMBERT. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la
délibération du 17 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de délibération du 17 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de
Woluwe-Saint-Lambert décide d'accorder une allocation de fin d'année Woluwe-Saint-Lambert décide d'accorder une allocation de fin d'année
au personnel enseignant et paramédical temporaire des établissements au personnel enseignant et paramédical temporaire des établissements
communaux d'enseignement, à charge du pouvoir organisateur pour la communaux d'enseignement, à charge du pouvoir organisateur pour la
période du 1er septembre 2006 au 30 juin 2007 ainsi qu'au personnel période du 1er septembre 2006 au 30 juin 2007 ainsi qu'au personnel
enseignant et paramédical temporaire à charge du pouvoir organisateur enseignant et paramédical temporaire à charge du pouvoir organisateur
admis à la pension de retraite pendant la période de référence. admis à la pension de retraite pendant la période de référence.
FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du
24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins 24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins
de Forest sélectionne les soumissionnaires et désigne pour le marché de Forest sélectionne les soumissionnaires et désigne pour le marché
relatif à la construction d'un Club House au Bempt, les firmes TMC relatif à la construction d'un Club House au Bempt, les firmes TMC
pour le lot 1, Delta Thermic pour le lot 3, Kone pour le lot 4 et In pour le lot 1, Delta Thermic pour le lot 3, Kone pour le lot 4 et In
Advance pour le lot 5. Advance pour le lot 5.
FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du
24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins 24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins
de Forest attribue le marché relatif à l'élaboration du plan communal de Forest attribue le marché relatif à l'élaboration du plan communal
de mobilité pour le montant global de 170.000 EUR (T.V.A. comprise). de mobilité pour le montant global de 170.000 EUR (T.V.A. comprise).
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