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Réunions de Commission Ordre du jour Mercredi 1 er février 2006, à 14 h 30 m Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications - (...) - Interpellation de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région(...) Réunions de Commission Ordre du jour Mercredi 1 er février 2006, à 14 h 30 m Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications - (...) - Interpellation de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région(...)
PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Réunions de Commission Réunions de Commission
Ordre du jour Ordre du jour
Mercredi 1er février 2006, à 14 h 30 m Mercredi 1er février 2006, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201)
Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics
et des Communications et des Communications
- Interpellation de M. Joël Riguelle (F) à M. Pascal Smet, Ministre du - Interpellation de M. Joël Riguelle (F) à M. Pascal Smet, Ministre du
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité
et des Travaux publics, concernant « l'attitude du Gouvernement et des Travaux publics, concernant « l'attitude du Gouvernement
bruxellois face au démantèlement du réseau de gares RER à Bruxelles bruxellois face au démantèlement du réseau de gares RER à Bruxelles
par la SNCB ». par la SNCB ».
- Interpellation de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Pascal Smet, Ministre - Interpellation de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'indemnisation des Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'indemnisation des
indépendants et des P.M.E. ayant subi une perte de revenus pour cause indépendants et des P.M.E. ayant subi une perte de revenus pour cause
de travaux publics ». de travaux publics ».
- Interpellation de M. Serge de Patoul (F) à M. Pascal Smet, Ministre - Interpellation de M. Serge de Patoul (F) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « la collaboration du Mobilité et des Travaux publics, concernant « la collaboration du
réseau de la STIB avec ceux de « De Lijn » et de TEC ». réseau de la STIB avec ceux de « De Lijn » et de TEC ».
- Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « la conversion de Mobilité et des Travaux publics, concernant « la conversion de
certaines lignes de bus en lignes de tram ». certaines lignes de bus en lignes de tram ».
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « la revitalisation de Mobilité et des Travaux publics, concernant « la revitalisation de
l'usage des trams et des bus en Région de Bruxelles-Capitale ». l'usage des trams et des bus en Région de Bruxelles-Capitale ».
- Question orale de M. Johan Demol (N) à M. Pascal Smet, Ministre du - Question orale de M. Johan Demol (N) à M. Pascal Smet, Ministre du
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité
et des Travaux publics, concernant « la concertation avec la Flandre et des Travaux publics, concernant « la concertation avec la Flandre
sur l'aménagement de parkings aux abords de Bruxelles ». sur l'aménagement de parkings aux abords de Bruxelles ».
- Question orale de M. Dominiek Lootens-Stael (N) à M. Pascal Smet, - Question orale de M. Dominiek Lootens-Stael (N) à M. Pascal Smet,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la possibilité pour la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la possibilité pour
les agents de sécurité de la STIB d'utiliser des menottes et du spray les agents de sécurité de la STIB d'utiliser des menottes et du spray
au poivre ». au poivre ».
- Question orale jointe de Mme Céline Delforge (F), concernant « la - Question orale jointe de Mme Céline Delforge (F), concernant « la
politique de sécurité à la STIB ». politique de sécurité à la STIB ».
- Question orale de Mme Nadia El Yousfi (F) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de Mme Nadia El Yousfi (F) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « le réaménagement de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le réaménagement de la
chaussée de Neerstalle à Forest ». chaussée de Neerstalle à Forest ».
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'itinéraire du bus 50 Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'itinéraire du bus 50
de la STIB ». de la STIB ».
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « la disponibilité Mobilité et des Travaux publics, concernant « la disponibilité
d'installations sanitaires dans les stations de métro ». d'installations sanitaires dans les stations de métro ».
- Question orale de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Pascal Smet, - Question orale de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Pascal Smet,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le nouveau tracé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le nouveau tracé de
l'avenue de la Couronne ». l'avenue de la Couronne ».
- Question orale de Mme Carla Dejonghe (N) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de Mme Carla Dejonghe (N) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'étude d'impact sur la Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'étude d'impact sur la
liaison en transport en commun entre Simonis et l'AZ-VUB Jette ». liaison en transport en commun entre Simonis et l'AZ-VUB Jette ».
- Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal Smet, Ministre - Question orale de Mme Céline Delforge (F) à M. Pascal Smet, Ministre
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la
Mobilité et des Travaux publics, concernant « le réseau de bus de nuit Mobilité et des Travaux publics, concernant « le réseau de bus de nuit
». ».
- Question orale de M. André du Bus de Warnaffe (F) à M. Pascal Smet, - Question orale de M. André du Bus de Warnaffe (F) à M. Pascal Smet,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la sécurisation des la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la sécurisation des
traversées de piétons donnant accès au Parc du Cinquantenaire ». traversées de piétons donnant accès au Parc du Cinquantenaire ».
Mercredi 1er février 2006, à 14 h 30 m Mercredi 1er février 2006, à 14 h 30 m
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206)
Commission des affaires économiques chargée de la politique économique Commission des affaires économiques chargée de la politique économique
de la politique de l'emploi et de la recherche scientifique de la politique de l'emploi et de la recherche scientifique
- Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du - Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du
30 mai 2005 relatif à l'économie plurielle conclu entre l'Etat 30 mai 2005 relatif à l'économie plurielle conclu entre l'Etat
fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de
Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone. Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone.
- Désignation d'un rapporteur. - Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes. - Discussion - Votes.
- Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du - Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du
24 février 2005 concernant la mobilité interrégionale des chercheurs 24 février 2005 concernant la mobilité interrégionale des chercheurs
d'emploi conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Région d'emploi conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Région
wallonne, la Région flamande, la Communauté flamande, la Communauté wallonne, la Région flamande, la Communauté flamande, la Communauté
germanophone et la Commission communautaire française. germanophone et la Commission communautaire française.
- Désignation d'un rapporteur. - Désignation d'un rapporteur.
- Discussion. - Votes. - Discussion. - Votes.
Proposition de résolution (de Mmes Olivia P'Tito, Céline Fremault, M. Proposition de résolution (de Mmes Olivia P'Tito, Céline Fremault, M.
Josy Dubié, Mmes Els Ampe, Marie-Paule Quix et Brigitte De Pauw) Josy Dubié, Mmes Els Ampe, Marie-Paule Quix et Brigitte De Pauw)
relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui
concerne les conditions de travail, l'accès à l'emploi et aux concerne les conditions de travail, l'accès à l'emploi et aux
possibilités de promotion ainsi qu'à l'accès à une profession possibilités de promotion ainsi qu'à l'accès à une profession
indépendante sur le marché du travail en Région bruxelloise. indépendante sur le marché du travail en Région bruxelloise.
- Désignation d'un rapporteur. - Désignation d'un rapporteur.
- Discussion - Votes. - Discussion - Votes.
- Interpellation de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe, - Interpellation de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les
conséquences à Bruxelles de l'éventuelle ouverture du marché de conséquences à Bruxelles de l'éventuelle ouverture du marché de
l'emploi à des travailleurs issus des nouveaux pays membres de l'Union l'emploi à des travailleurs issus des nouveaux pays membres de l'Union
européenne ». européenne ».
- Interpellation de Mme Julie Fiszman (F) à M. Benoît Cerexhe, - Interpellation de Mme Julie Fiszman (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant «
l'implication des Régions dans les 'cellules emploi' mises en place l'implication des Régions dans les 'cellules emploi' mises en place
dans le cadre des restructurations ». dans le cadre des restructurations ».
- Interpellation de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe, - Interpellation de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'influence contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'influence
de l'e-commerce sur l'économie bruxelloise ». de l'e-commerce sur l'économie bruxelloise ».
- Question orale de Mme Carine Vyghen (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de Mme Carine Vyghen (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le suivi contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le suivi
par l'ORBEm des personnes mises à l'emploi dans le cadre de l'article par l'ORBEm des personnes mises à l'emploi dans le cadre de l'article
60 de la loi du 8 juillet 1976 ». 60 de la loi du 8 juillet 1976 ».
- Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'annonce contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'annonce
du départ d'une entreprise installée dans le domaine portuaire ». du départ d'une entreprise installée dans le domaine portuaire ».
- Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les
conclusions d'une récente étude à propos des flux de bureaux entre conclusions d'une récente étude à propos des flux de bureaux entre
Bruxelles et sa périphérie et les mesures prises par le Ministre pour Bruxelles et sa périphérie et les mesures prises par le Ministre pour
faire face aux situations problématiques révélées par cette étude ». faire face aux situations problématiques révélées par cette étude ».
- Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la
participation de la Région bruxelloise dans la définition des participation de la Région bruxelloise dans la définition des
nouvelles mesures prises par l'Etat fédéral en vue de favoriser nouvelles mesures prises par l'Etat fédéral en vue de favoriser
l'emploi des jeunes ». l'emploi des jeunes ».
- Question orale de Mme Nathalie Gilson (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de Mme Nathalie Gilson (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'Iris(h) contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'Iris(h)
Plan' proposé par AGORIA ». Plan' proposé par AGORIA ».
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant «
l'opportunité d'introduire un système de formation professionnelle l'opportunité d'introduire un système de formation professionnelle
individuelle dans les entreprises bruxelloises ». individuelle dans les entreprises bruxelloises ».
- Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la
fiabilité des chiffres avancés par le Ministre concernant la fiabilité des chiffres avancés par le Ministre concernant la
discrimination à l'embauche des allochtones et ses vagues plans discrimination à l'embauche des allochtones et ses vagues plans
concernant la diversité pour les entreprises et les consultants en concernant la diversité pour les entreprises et les consultants en
diversité pour les employeurs ». diversité pour les employeurs ».
- Question orale de Mme Els Ampe (N) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du - Question orale de Mme Els Ampe (N) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi,
de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre
l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les initiatives l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les initiatives
prévues pour 2006 dans le cadre de l'année de la mode ». prévues pour 2006 dans le cadre de l'année de la mode ».
- Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Benoît Cerexhe, - Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Benoît Cerexhe,
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de
l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte
contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les job contre l'incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les job
days ». days ».
Jeudi 2 février 2006, à 14 heures Jeudi 2 février 2006, à 14 heures
(Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206)
Commission des Finances, du Budget et de la Fonction publique, Commission des Finances, du Budget et de la Fonction publique,
des Relations extérieures et des Affaires générales des Relations extérieures et des Affaires générales
- Projet d'ordonnance contenant le Budget général des Voies et Moyens - Projet d'ordonnance contenant le Budget général des Voies et Moyens
de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2006. de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2006.
- Projet d'ordonnance contenant le Budget général des Dépenses de la - Projet d'ordonnance contenant le Budget général des Dépenses de la
Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2006. Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2006.
- Projet de règlement contenant le Budget des Voies et Moyens de - Projet de règlement contenant le Budget des Voies et Moyens de
l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2006. l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2006.
- Projet de règlement contenant le Budget général des Dépenses de - Projet de règlement contenant le Budget général des Dépenses de
l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2006. l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2006.
Rapporteurs : Mmes Julie Fiszman, Marie-Paule Quix et M. Didier Rapporteurs : Mmes Julie Fiszman, Marie-Paule Quix et M. Didier
Gosuin. Gosuin.
- Poursuite de la discussion générale. - Poursuite de la discussion générale.
- Examen des avis des commissions permanentes. - Examen des avis des commissions permanentes.
- Examen des divisions 1 à 8 (Dépenses des cabinets ministériels), 22 - Examen des divisions 1 à 8 (Dépenses des cabinets ministériels), 22
(Coordination de la politique du Gouvernement, Relations extérieures (Coordination de la politique du Gouvernement, Relations extérieures
et Initiatives communes), 23 (Finances, Budget et Dette régionale) et et Initiatives communes), 23 (Finances, Budget et Dette régionale) et
25 (Technologie de l'information et des communications (TIC)) des 25 (Technologie de l'information et des communications (TIC)) des
budgets 2006 (Ministre Guy Vanhengel). budgets 2006 (Ministre Guy Vanhengel).
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