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Vue multilingue de Arrêté De La Communauté Germanophone du 08/03/2002
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Arrêté du Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports, portant désignation des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone Arrêté du Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports, portant désignation des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
8 MARS 2002. - Arrêté du Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de 8 MARS 2002. - Arrêté du Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de
la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports, portant la Politique des Handicapés, des Médias et des Sports, portant
désignation des membres du Conseil du sport de la Communauté désignation des membres du Conseil du sport de la Communauté
germanophone germanophone
Le Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de la Politique des Le Ministre-Président, Ministre de l'Emploi, de la Politique des
Handicapés, des Médias et des Sports, Handicapés, des Médias et des Sports,
Vu la loi du 31 décembre 1983 de réformes institutionnelles pour la Vu la loi du 31 décembre 1983 de réformes institutionnelles pour la
Communauté germanophone; Communauté germanophone;
Vu l'arrêté du Gouvernement du 1er février 2002 portant création d'un Vu l'arrêté du Gouvernement du 1er février 2002 portant création d'un
Conseil du sport de la Communauté germanophone; Conseil du sport de la Communauté germanophone;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 14 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 14
juillet 1999 relatif au transfert de pouvoirs de décision aux juillet 1999 relatif au transfert de pouvoirs de décision aux
ministres; ministres;
Vu l'accord du Ministre-Président, compétent en matière de Budget, Vu l'accord du Ministre-Président, compétent en matière de Budget,
donné le 8 mars 2002, donné le 8 mars 2002,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les personnes suivantes sont désignées membres du Conseil

Article 1er.Les personnes suivantes sont désignées membres du Conseil

du sport de la Communauté germanophone pour la période allant du 8 du sport de la Communauté germanophone pour la période allant du 8
mars 2002 au 7 mars 2007 : mars 2002 au 7 mars 2007 :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 mars 2002.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 mars 2002.

Eupen, le 8 mars 2002. Eupen, le 8 mars 2002.
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
Ministre de l'Emploi, de la Politique des Handicapés, des Médias et Ministre de l'Emploi, de la Politique des Handicapés, des Médias et
des Sports, des Sports,
K.-H. LAMBERTZ K.-H. LAMBERTZ
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