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Vue multilingue de Arrêté De La Communauté Germanophone du 03/10/2019
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Arrêté du Gouvernement portant reconnaissance d'une formation continue dans le domaine de la garde d'enfants, requise par le statut pour certains assistants en maternelle Arrêté du Gouvernement portant reconnaissance d'une formation continue dans le domaine de la garde d'enfants, requise par le statut pour certains assistants en maternelle
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
3 OCTOBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement portant reconnaissance d'une 3 OCTOBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement portant reconnaissance d'une
formation continue dans le domaine de la garde d'enfants, requise par formation continue dans le domaine de la garde d'enfants, requise par
le statut pour certains assistants en maternelle le statut pour certains assistants en maternelle
GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
Vu la loi du 22 juin 1964 relative au statut des membres du personnel Vu la loi du 22 juin 1964 relative au statut des membres du personnel
de l'enseignement de l'Etat, modifiée en dernier lieu par le décret du de l'enseignement de l'Etat, modifiée en dernier lieu par le décret du
11 mai 2009; 11 mai 2009;
Vu l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du Vu l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du
personnel de l'enseignement communautaire, l'article 16, alinéa 1er, personnel de l'enseignement communautaire, l'article 16, alinéa 1er,
5°, i), et l'article 39, alinéa 1er, 5°, i), insérés par le décret du 5°, i), et l'article 39, alinéa 1er, 5°, i), insérés par le décret du
25 juin 2018; 25 juin 2018;
Vu l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des Vu l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des
membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire
d'éducation, du personnel paramédical et sociopsychologique des d'éducation, du personnel paramédical et sociopsychologique des
établissements d'enseignement gardien, primaire, spécialisé, moyen, établissements d'enseignement gardien, primaire, spécialisé, moyen,
technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant
de ces établissements, l'article 14, 1.1., f), inséré par le décret du de ces établissements, l'article 14, 1.1., f), inséré par le décret du
25 juin 2018; 25 juin 2018;
Vu le décret du 14 décembre 1998 fixant le statut des membres du Vu le décret du 14 décembre 1998 fixant le statut des membres du
personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné et du centre personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné et du centre
PMS libre subventionné, l'article 33, alinéa 1er, 5°, i), et l'article PMS libre subventionné, l'article 33, alinéa 1er, 5°, i), et l'article
49, § 1er, alinéa 1er, 5°, i), insérés par le décret du 25 juin 2018; 49, § 1er, alinéa 1er, 5°, i), insérés par le décret du 25 juin 2018;
Vu le décret du 29 mars 2004 fixant le statut des membres du personnel Vu le décret du 29 mars 2004 fixant le statut des membres du personnel
subsidié de l'enseignement officiel subventionné et des centres subsidié de l'enseignement officiel subventionné et des centres
psycho-médico-sociaux officiels subventionnés, l'article 20, § 1er, psycho-médico-sociaux officiels subventionnés, l'article 20, § 1er,
alinéa 1er, 5°, h), et l'article 37, alinéa 1er, 5°, h), insérés par alinéa 1er, 5°, h), et l'article 37, alinéa 1er, 5°, h), insérés par
le décret du 25 juin 2018; le décret du 25 juin 2018;
Vu la proposition introduite le 18 septembre 2019 par l'Institut de Vu la proposition introduite le 18 septembre 2019 par l'Institut de
formation continue d'Eupen; formation continue d'Eupen;
Sur la proposition du Ministre compétent en matière d'Enseignement; Sur la proposition du Ministre compétent en matière d'Enseignement;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.- La formation continue de 120 heures dans le domaine de

Article 1er.- La formation continue de 120 heures dans le domaine de
la garde d'enfants, organisée par l'Institut de formation continue la garde d'enfants, organisée par l'Institut de formation continue
d'Eupen et dont le contenu est fixé dans l'annexe jointe, est reconnue d'Eupen et dont le contenu est fixé dans l'annexe jointe, est reconnue
comme étant une formation nécessaire d'un point de vue statutaire pour comme étant une formation nécessaire d'un point de vue statutaire pour
les assistants en maternelle qui ne sont pas porteurs du titre requis les assistants en maternelle qui ne sont pas porteurs du titre requis
pour la fonction d'assistant en maternelle ou qui disposent d'une pour la fonction d'assistant en maternelle ou qui disposent d'une
attestation délivrée par l'Office de l'emploi de la Communauté attestation délivrée par l'Office de l'emploi de la Communauté
germanophone pour la participation à une formation d'aidant maternel. germanophone pour la participation à une formation d'aidant maternel.

Art. 2.- Le présent arrêté entre en vigueur le jour de son adoption.

Art. 2.- Le présent arrêté entre en vigueur le jour de son adoption.

Art. 3.- Le Ministre compétent en matière d'Enseignement est chargé

Art. 3.- Le Ministre compétent en matière d'Enseignement est chargé
de l'exécution du présent arrêté. de l'exécution du présent arrêté.
Eupen, le 3 octobre 2019. Eupen, le 3 octobre 2019.
Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone : Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone :
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
Ministre des Pouvoirs locaux et des Finances, Ministre des Pouvoirs locaux et des Finances,
O. PAASCH O. PAASCH
Le Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique, Le Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique,
H. MOLLERS H. MOLLERS
Annexe à l'arrêté du Gouvernement 511/EX/IX/B/IV du 3 octobre 2019 Annexe à l'arrêté du Gouvernement 511/EX/IX/B/IV du 3 octobre 2019
portant reconnaissance d'une formation continue dans le domaine de la portant reconnaissance d'une formation continue dans le domaine de la
garde d'enfants, requise par le statut pour certains assistants en garde d'enfants, requise par le statut pour certains assistants en
maternelle maternelle
Institut de formation continue d'Eupen Institut de formation continue d'Eupen
Formation continue dans le domaine de la garde d'enfants (120 heures) Formation continue dans le domaine de la garde d'enfants (120 heures)
Compétences attendues et contextes Compétences attendues et contextes
Les « assistants en maternelle » sont actifs dans un domaine Les « assistants en maternelle » sont actifs dans un domaine
professionnel présentant de multiples facettes. Font partie de leur professionnel présentant de multiples facettes. Font partie de leur
profession les tâches d'intendance, de soins, et pédagogiques. Les profession les tâches d'intendance, de soins, et pédagogiques. Les
principaux aspects du travail quotidien des assistants en maternelle principaux aspects du travail quotidien des assistants en maternelle
consistent à : accompagner les enfants aux toilettes, changer les consistent à : accompagner les enfants aux toilettes, changer les
couches, assurer l'ordre et la propreté dans la salle de classe, aider couches, assurer l'ordre et la propreté dans la salle de classe, aider
les enfants de manière appropriée dans l'accomplissement des actes de les enfants de manière appropriée dans l'accomplissement des actes de
la vie quotidienne, épauler les instituteurs maternels dans leur la vie quotidienne, épauler les instituteurs maternels dans leur
travail pédagogique, etc. Les assistants en maternelle sont par travail pédagogique, etc. Les assistants en maternelle sont par
ailleurs capables de travailler en équipe et présentent des ailleurs capables de travailler en équipe et présentent des
compétences en matière de communication (dans les interactions avec compétences en matière de communication (dans les interactions avec
les enfants, les collègues et les parents); ils sont également aptes à les enfants, les collègues et les parents); ils sont également aptes à
documenter des observations de manière objective. documenter des observations de manière objective.
Compétences attendues Compétences attendues
Contextes Contextes
Domaine de compétences n° 1 : compétence personnelle L'apprenant mène Domaine de compétences n° 1 : compétence personnelle L'apprenant mène
une réflexion sur sa propre enfance et développe, en tant que une réflexion sur sa propre enfance et développe, en tant que
personnalité individuelle, une attitude qui va lui permettre personnalité individuelle, une attitude qui va lui permettre
d'utiliser ses propres possibilités de développement, de déployer ses d'utiliser ses propres possibilités de développement, de déployer ses
talents ainsi que d'élaborer des plans de vie et de les mettre en talents ainsi que d'élaborer des plans de vie et de les mettre en
oeuvre. A cet égard, des qualités personnelles telles que l'autonomie, oeuvre. A cet égard, des qualités personnelles telles que l'autonomie,
l'esprit critique, la confiance en soi, la fiabilité, le sens des l'esprit critique, la confiance en soi, la fiabilité, le sens des
responsabilités et du devoir sont indispensables. responsabilités et du devoir sont indispensables.
Thématique : l'image de l'enfant Thématique : l'image de l'enfant
L'apprenant discerne ses propres comportements, positions, compétences L'apprenant discerne ses propres comportements, positions, compétences
et son propre état d'esprit, mène une réflexion à leur propos et les et son propre état d'esprit, mène une réflexion à leur propos et les
adapte à la situation. adapte à la situation.
Propre développement et propre éducation : Propre développement et propre éducation :
? Comment la personnalité se développe-t-elle ? ? Personnalité ? Comment la personnalité se développe-t-elle ? ? Personnalité
façonnée par les prédispositions ? Développement de la personnalité façonnée par les prédispositions ? Développement de la personnalité
par sa propre autonomie et des processus d'apprentissage ? Analyse et par sa propre autonomie et des processus d'apprentissage ? Analyse et
gestion des forces et faiblesses L'image de l'enfant (modèle gestion des forces et faiblesses L'image de l'enfant (modèle
explicatif) et les styles d'éducation y associés ? L'enfant comme une explicatif) et les styles d'éducation y associés ? L'enfant comme une
page blanche, une pierre brute ? L'enfant comme une graine ? L'enfant page blanche, une pierre brute ? L'enfant comme une graine ? L'enfant
compétent ? L'image de l'Homme selon Carl Rogers ? Estime pour tous compétent ? L'image de l'Homme selon Carl Rogers ? Estime pour tous
les enfants sans émettre de jugement de valeur quant les enfants sans émettre de jugement de valeur quant
à leur origine et/ou une éventuelle déficience à leur origine et/ou une éventuelle déficience
? Empathie ? Sincérité ? Empathie ? Sincérité
Thématique : l'image du métier d'assistant en maternelle Thématique : l'image du métier d'assistant en maternelle
L'apprenant décrit ses possibilités d'action ainsi que ses limites et L'apprenant décrit ses possibilités d'action ainsi que ses limites et
en tient compte dans son travail pratique. Ce faisant, il assume la en tient compte dans son travail pratique. Ce faisant, il assume la
responsabilité de ses propres actes et prend des décisions dans son responsabilité de ses propres actes et prend des décisions dans son
domaine de compétences. Il identifie les situations problématiques et domaine de compétences. Il identifie les situations problématiques et
intervient de manière adaptée. intervient de manière adaptée.
? La mission de la section maternelle (cf. aussi les objectifs de ? La mission de la section maternelle (cf. aussi les objectifs de
développement pour la section maternelle) ? Accueil ? Education ? développement pour la section maternelle) ? Accueil ? Education ?
Formation ? Les groupes de travail en section maternelle ? Image du Formation ? Les groupes de travail en section maternelle ? Image du
métier et profil requis de l'assistant en maternelle ? Proximité et métier et profil requis de l'assistant en maternelle ? Proximité et
distance ? Motivation professionnelle/Aptitude ? Le secret distance ? Motivation professionnelle/Aptitude ? Le secret
professionnel professionnel
L'apprenant agit avec sensibilité, tact et joie de vivre. Il donne à L'apprenant agit avec sensibilité, tact et joie de vivre. Il donne à
l'enfant une image positive de lui-même. l'enfant une image positive de lui-même.
? Rôle de modèle ? Rôle de modèle
Thématique : gestion du stress Thématique : gestion du stress
L'apprenant discerne ses besoins et peut les formuler. Il prend des L'apprenant discerne ses besoins et peut les formuler. Il prend des
mesures à temps pour lutter contre le stress permanent, développe des mesures à temps pour lutter contre le stress permanent, développe des
stratégies visant à gérer le stress et les met en oeuvre. stratégies visant à gérer le stress et les met en oeuvre.
Gestion du stress Gestion du stress
? Origines du stress ? Conséquences du stress ? Stratégies visant à ? Origines du stress ? Conséquences du stress ? Stratégies visant à
gérer le stress ? Organisation du travail ? Gestion du temps ? gérer le stress ? Organisation du travail ? Gestion du temps ?
Supervision Supervision
Domaine de compétences n° 2 : compétences spécifiques L'apprenant Domaine de compétences n° 2 : compétences spécifiques L'apprenant
développe sa capacité à résoudre des tâches et des problèmes de développe sa capacité à résoudre des tâches et des problèmes de
manière ciblée, adéquate et autonome, basée sur ses connaissances manière ciblée, adéquate et autonome, basée sur ses connaissances
professionnelles. Il évalue le résultat et le documente. professionnelles. Il évalue le résultat et le documente.
Thématique : besoins et engagement Thématique : besoins et engagement
L'apprenant reconnaît les compétences et besoins des enfants en L'apprenant reconnaît les compétences et besoins des enfants en
fonction des différents groupes d'âge (surtout pour les enfants en fonction des différents groupes d'âge (surtout pour les enfants en
dessous de trois ans) et en tient compte de manière individuelle dans dessous de trois ans) et en tient compte de manière individuelle dans
son travail. Il documente ses observations. son travail. Il documente ses observations.
L'évolution du petit enfant, du développement prénatal à l'âge de six L'évolution du petit enfant, du développement prénatal à l'âge de six
ans ans
? Niveau corporel ? Niveau moteur ? Niveau psychique ? Niveau cognitif ? Niveau corporel ? Niveau moteur ? Niveau psychique ? Niveau cognitif
? Niveau social ? Niveau émotionnel Le développement de la parole ? Niveau social ? Niveau émotionnel Le développement de la parole
Les besoins fondamentaux d'un être humain Les besoins fondamentaux d'un être humain
? Besoins primaires ? Besoins secondaires ? Besoins primaires ? Besoins secondaires
Les besoins fondamentaux des enfants ? Besoins corporels ? Besoins Les besoins fondamentaux des enfants ? Besoins corporels ? Besoins
socio-émotionnels ? Besoins cognitifs L'enfant à l'âge de la socio-émotionnels ? Besoins cognitifs L'enfant à l'âge de la
maternelle ? Accompagnement de l'enfant dans le quotidien de la maternelle ? Accompagnement de l'enfant dans le quotidien de la
section maternelle ? Le jeu comme travail pour l'enfant ? La section maternelle ? Le jeu comme travail pour l'enfant ? La
signification du jeu ? Les formes de jeu ? Les comportements des signification du jeu ? Les formes de jeu ? Les comportements des
enfants lors des jeux enfants lors des jeux
Observations en section maternelle Observations en section maternelle
? Pourquoi les observations sont-elles importantes ? ? Comment les ? Pourquoi les observations sont-elles importantes ? ? Comment les
observations se déroulent-elles ? ? Formes d'observation ? Méthodes observations se déroulent-elles ? ? Formes d'observation ? Méthodes
d'observation ? Erreurs d'observation ? Présentation des résultats d'observation ? Erreurs d'observation ? Présentation des résultats
d'observations ? Le formulaire d'observation d'observations ? Le formulaire d'observation
L'apprenant communique sur les plans verbaux et non verbaux avec L'apprenant communique sur les plans verbaux et non verbaux avec
l'enfant. l'enfant.
L'apprenant utilise différentes techniques de discussion, adaptées à L'apprenant utilise différentes techniques de discussion, adaptées à
la situation et à l'âge. la situation et à l'âge.
Formes de communication Formes de communication
? Communication verbale ? Communication non verbale Techniques de ? Communication verbale ? Communication non verbale Techniques de
questionnement questionnement
? Questions ouvertes/fermées Ecoute active Argumentation ? Questions ouvertes/fermées Ecoute active Argumentation
L'apprenant établit avec l'enfant un contact adapté à son âge et L'apprenant établit avec l'enfant un contact adapté à son âge et
façonne consciemment la relation avec lui. façonne consciemment la relation avec lui.
? Soutien au moment de l'entrée en section maternelle ? Déroulement de ? Soutien au moment de l'entrée en section maternelle ? Déroulement de
la phase d'intégration la phase d'intégration
L'apprenant planifie des activités avec le personnel responsable, les L'apprenant planifie des activités avec le personnel responsable, les
entreprend en coopération et mène une réflexion sur celles-ci. En entreprend en coopération et mène une réflexion sur celles-ci. En
concertation avec le personnel, il assure certaines parties de tâches concertation avec le personnel, il assure certaines parties de tâches
et les mène de manière autonome. Par ailleurs, il développe aussi ses et les mène de manière autonome. Par ailleurs, il développe aussi ses
propres idées et les met en place de manière coopérative. Ce faisant, propres idées et les met en place de manière coopérative. Ce faisant,
il offre la possibilité aux enfants, en fonction de leur âge, de il offre la possibilité aux enfants, en fonction de leur âge, de
participer à ces activités. participer à ces activités.
Déroulement de la journée en section maternelle, adapté aux enfants ? Déroulement de la journée en section maternelle, adapté aux enfants ?
Planification didactico-méthodologique des activités Planification didactico-méthodologique des activités
. Phases d'introduction et de motivation . Phase principale et phase . Phases d'introduction et de motivation . Phase principale et phase
de réalisation . Phase finale et phase de transfert . Réflexion + de réalisation . Phase finale et phase de transfert . Réflexion +
Observation ? Moments de détente en section maternelle ? Les enfants Observation ? Moments de détente en section maternelle ? Les enfants
ont besoin de rituels. ? Rituels ont besoin de rituels. ? Rituels
quotidiens/hebdomadaires/mensuels/saisonniers ? Célébrer des fêtes en quotidiens/hebdomadaires/mensuels/saisonniers ? Célébrer des fêtes en
section maternelle ? Implication des enfants dans les tâches du section maternelle ? Implication des enfants dans les tâches du
quotidien et les préparations ? Habillage et déshabillage (autonomes) quotidien et les préparations ? Habillage et déshabillage (autonomes)
? Encouragement à l'hygiène personnelle auprès des enfants ? ? Encouragement à l'hygiène personnelle auprès des enfants ?
Encouragement à manger et à boire seul (assistance au besoin) Encouragement à manger et à boire seul (assistance au besoin)
L'apprenant connait les objectifs de développement qui doivent être L'apprenant connait les objectifs de développement qui doivent être
atteints au travers des activités menées et attribue l'activité atteints au travers des activités menées et attribue l'activité
réalisée en conséquence. réalisée en conséquence.
? Tableau récapitulatif des objectifs de développement ? Tableau récapitulatif des objectifs de développement
Thématique : soins corporels Thématique : soins corporels
L'apprenant reconnait les signes (non-verbaux) que les enfants L'apprenant reconnait les signes (non-verbaux) que les enfants
envoient lorsqu'ils doivent aller aux toilettes et offre à l'enfant un envoient lorsqu'ils doivent aller aux toilettes et offre à l'enfant un
soutien régulier lorsqu'il va aux toilettes. Il prend sur le côté les soutien régulier lorsqu'il va aux toilettes. Il prend sur le côté les
enfants qui n'ont pas pu se retenir, les soigne, les lave tout en enfants qui n'ont pas pu se retenir, les soigne, les lave tout en
observant les règles d'hygiène et les habille de vêtements propres. observant les règles d'hygiène et les habille de vêtements propres.
? L'autonomie dans les soins corporels ? Conditions psychologiques et ? L'autonomie dans les soins corporels ? Conditions psychologiques et
physiologiques préalables pour le contrôle des sphincters ? Les étapes physiologiques préalables pour le contrôle des sphincters ? Les étapes
qui mènent l'enfant à être propre ainsi que la pédagogie à mettre en qui mènent l'enfant à être propre ainsi que la pédagogie à mettre en
place pour accompagner ces phases de développement ? Soins corporels place pour accompagner ces phases de développement ? Soins corporels
après être allé aux toilettes ? Changement des langes ? Aperçu des après être allé aux toilettes ? Changement des langes ? Aperçu des
maladies de la peau dans la zone recouverte par les langes ? Hygiène maladies de la peau dans la zone recouverte par les langes ? Hygiène
dans les installations communes dans les installations communes
Thématique : premiers soins (15 heures de cours) Thématique : premiers soins (15 heures de cours)
Dans une situation urgente, l'apprenant conserve son calme, prend Dans une situation urgente, l'apprenant conserve son calme, prend
connaissance de la situation de manière globale, informe si nécessaire connaissance de la situation de manière globale, informe si nécessaire
les secours et met en oeuvre les premiers secours jusqu'à leur les secours et met en oeuvre les premiers secours jusqu'à leur
arrivée. arrivée.
? Premiers secours, théorie et pratique ? Premiers secours, théorie et pratique
Domaine de compétences n° 3 : compétences sociales L'apprenant se voit Domaine de compétences n° 3 : compétences sociales L'apprenant se voit
comme un être social; il sait qu'il est dépendant de la relation aux comme un être social; il sait qu'il est dépendant de la relation aux
autres (groupes) et que ces expériences influencent et forgent sa vie. autres (groupes) et que ces expériences influencent et forgent sa vie.
Thématique : travail en équipe Thématique : travail en équipe
L'apprenant travaille en toute autonomie, de manière responsable sur L'apprenant travaille en toute autonomie, de manière responsable sur
un plan social et en coopération. Il établit ses relations sociales de un plan social et en coopération. Il établit ses relations sociales de
manière harmonieuse et avec équité tout en gérant et résolvant les manière harmonieuse et avec équité tout en gérant et résolvant les
conflits de façon non violente. Il distingue les faits et les conflits de façon non violente. Il distingue les faits et les
relations, planifie et agit comme un membre de l'équipe et mène une relations, planifie et agit comme un membre de l'équipe et mène une
réflexion sur lui-même. L'apprenant adapte sa parole dans ses réflexion sur lui-même. L'apprenant adapte sa parole dans ses
communications avec la direction, les collègues, les parents, les communications avec la direction, les collègues, les parents, les
enfants, etc. enfants, etc.
L'importance du groupe de la section maternelle pour les enfants L'importance du groupe de la section maternelle pour les enfants
L'acclimatation des enfants dans le groupe Processus de développement L'acclimatation des enfants dans le groupe Processus de développement
au sein des groupes d'enfants (dynamique de groupe/phases de groupe) au sein des groupes d'enfants (dynamique de groupe/phases de groupe)
Règles de groupe Gestion des conflits (entre les enfants) Règles de groupe Gestion des conflits (entre les enfants)
Travail en équipe Bases pour un travail d'équipe fructueux en section Travail en équipe Bases pour un travail d'équipe fructueux en section
maternelle Planification des réunions d'équipe (préparations maternelle Planification des réunions d'équipe (préparations
logistiques) Ma place dans l'équipe Communication avec les logistiques) Ma place dans l'équipe Communication avec les
enfants/parents/collègues/supérieurs hiérarchiques Conflits au sein enfants/parents/collègues/supérieurs hiérarchiques Conflits au sein
d'une équipe Comportements dans les situations de conflit Méthodes de d'une équipe Comportements dans les situations de conflit Méthodes de
gestion des conflits Problèmes du quotidien en section maternelle gestion des conflits Problèmes du quotidien en section maternelle
Entretiens informels avec les parents au sein de la section maternelle Entretiens informels avec les parents au sein de la section maternelle
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement 551/EX/VII/B/II du 3 Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement 551/EX/VII/B/II du 3
octobre 2019 portant reconnaissance d'une formation continue dans le octobre 2019 portant reconnaissance d'une formation continue dans le
domaine de la garde d'enfants, requise par le statut pour certains domaine de la garde d'enfants, requise par le statut pour certains
assistants en maternelle assistants en maternelle
Eupen, le 3 octobre 2019. Eupen, le 3 octobre 2019.
Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone : Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone :
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
Ministre des Pouvoirs locaux et des Finances, Ministre des Pouvoirs locaux et des Finances,
O. PAASCH O. PAASCH
Le Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique, Le Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique,
H. MOLLERS H. MOLLERS
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