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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 28/11/2008
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe
à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la
liste des formations de bachelor et de master et des orientations liste des formations de bachelor et de master et des orientations
diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre
supplémentaire supplémentaire
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et
3, modifié par les décrets des 19 mars 2004 et 16 juin 2006; 3, modifié par les décrets des 19 mars 2004 et 16 juin 2006;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement
supérieur en Flandre, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand supérieur en Flandre, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand
des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006, 20 juillet 2006 et des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006, 20 juillet 2006 et
16 février 2007; 16 février 2007;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la
liste des formations de bachelor et de master et des orientations liste des formations de bachelor et de master et des orientations
diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre
supplémentaire; supplémentaire;
Vu l'agrément des formations dans le cadre du programme européen Vu l'agrément des formations dans le cadre du programme européen
Erasmus Mundus; Erasmus Mundus;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 novembre 2008; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 novembre 2008;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement
et de la Formation; et de la Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22

Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22

juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master
et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master
comportant un titre supplémentaire, la rangée suivante est ajoutée à comportant un titre supplémentaire, la rangée suivante est ajoutée à
la discipline « Toegepaste wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven la discipline « Toegepaste wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven
» : » :
European Master in Engineering Rheology European Master in Engineering Rheology
Burgerlijk ingenieur Burgerlijk ingenieur

Art. 2.Dans l'annexe au même arrêté, les modifications suivantes sont

Art. 2.Dans l'annexe au même arrêté, les modifications suivantes sont

apportées dans la deuxième colonne de la discipline « apportées dans la deuxième colonne de la discipline «
Wetenschappen/Toegepaste wetenschappen/Toegepaste biologische Wetenschappen/Toegepaste wetenschappen/Toegepaste biologische
wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven » : wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven » :
1° dans la rangée 7, les mots « Master in de aardobservatie » sont 1° dans la rangée 7, les mots « Master in de aardobservatie » sont
remplacés par les mots « Master in de aardobservatie - remplacés par les mots « Master in de aardobservatie -
afstudeerrichting "bio-ingenieur" »; afstudeerrichting "bio-ingenieur" »;
2° dans la rangée 8, les mots « Master of Earth Observation » sont 2° dans la rangée 8, les mots « Master of Earth Observation » sont
remplacés par les mots « Master of Earth Observation - remplacés par les mots « Master of Earth Observation -
afstudeerrichting "bioscience-engineering" ». afstudeerrichting "bioscience-engineering" ».

Art. 3.L'article 1er produit ses effets à partir de l'année

Art. 3.L'article 1er produit ses effets à partir de l'année

académique 2008-2009. L'article 2 produit ses effets à partir de académique 2008-2009. L'article 2 produit ses effets à partir de
l'année académique 2005-2006. l'année académique 2005-2006.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 28 novembre 2008. Bruxelles, le 28 novembre 2008.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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