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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire | Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe | 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe |
à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la | à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master et des orientations | liste des formations de bachelor et de master et des orientations |
diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre | diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre |
supplémentaire | supplémentaire |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et |
3, modifié par les décrets des 19 mars 2004 et 16 juin 2006; | 3, modifié par les décrets des 19 mars 2004 et 16 juin 2006; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement | liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement |
supérieur en Flandre, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand | supérieur en Flandre, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand |
des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006, 20 juillet 2006 et | des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006, 20 juillet 2006 et |
16 février 2007; | 16 février 2007; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master et des orientations | liste des formations de bachelor et de master et des orientations |
diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre | diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre |
supplémentaire; | supplémentaire; |
Vu l'agrément des formations dans le cadre du programme européen | Vu l'agrément des formations dans le cadre du programme européen |
Erasmus Mundus; | Erasmus Mundus; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 novembre 2008; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 novembre 2008; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement |
et de la Formation; | et de la Formation; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 |
Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 |
juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master | juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master |
et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master | et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master |
comportant un titre supplémentaire, la rangée suivante est ajoutée à | comportant un titre supplémentaire, la rangée suivante est ajoutée à |
la discipline « Toegepaste wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven | la discipline « Toegepaste wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven |
» : | » : |
European Master in Engineering Rheology | European Master in Engineering Rheology |
Burgerlijk ingenieur | Burgerlijk ingenieur |
Art. 2.Dans l'annexe au même arrêté, les modifications suivantes sont |
Art. 2.Dans l'annexe au même arrêté, les modifications suivantes sont |
apportées dans la deuxième colonne de la discipline « | apportées dans la deuxième colonne de la discipline « |
Wetenschappen/Toegepaste wetenschappen/Toegepaste biologische | Wetenschappen/Toegepaste wetenschappen/Toegepaste biologische |
wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven » : | wetenschappen » auprès de la « K.U.-Leuven » : |
1° dans la rangée 7, les mots « Master in de aardobservatie » sont | 1° dans la rangée 7, les mots « Master in de aardobservatie » sont |
remplacés par les mots « Master in de aardobservatie - | remplacés par les mots « Master in de aardobservatie - |
afstudeerrichting "bio-ingenieur" »; | afstudeerrichting "bio-ingenieur" »; |
2° dans la rangée 8, les mots « Master of Earth Observation » sont | 2° dans la rangée 8, les mots « Master of Earth Observation » sont |
remplacés par les mots « Master of Earth Observation - | remplacés par les mots « Master of Earth Observation - |
afstudeerrichting "bioscience-engineering" ». | afstudeerrichting "bioscience-engineering" ». |
Art. 3.L'article 1er produit ses effets à partir de l'année |
Art. 3.L'article 1er produit ses effets à partir de l'année |
académique 2008-2009. L'article 2 produit ses effets à partir de | académique 2008-2009. L'article 2 produit ses effets à partir de |
l'année académique 2005-2006. | l'année académique 2005-2006. |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 28 novembre 2008. | Bruxelles, le 28 novembre 2008. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
K. PEETERS | K. PEETERS |
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, | Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, |
F. VANDENBROUCKE | F. VANDENBROUCKE |