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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre | Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à | 16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à |
l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la | l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement | liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement |
supérieur en Flandre | supérieur en Flandre |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5, | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5, |
et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004; | et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement | liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement |
supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du | supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du |
Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006 | Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006 |
et 20 juillet 2006; | et 20 juillet 2006; |
Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur | Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur |
sur les compléments à la planification des capacités, émis le 14 | sur les compléments à la planification des capacités, émis le 14 |
novembre 2006; | novembre 2006; |
Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur | Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur |
la planification des capacités des formations de 'master in de | la planification des capacités des formations de 'master in de |
informatica (computerwetenschappen)' des universités flamandes, émis | informatica (computerwetenschappen)' des universités flamandes, émis |
le 14 novembre 2006; | le 14 novembre 2006; |
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 février | Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 février |
2007; | 2007; |
Considérant que le recteur de la "Vrije Universiteit Brussel" a | Considérant que le recteur de la "Vrije Universiteit Brussel" a |
confirmé par lettre du 24 novembre 2006 que la formation de 'master in | confirmé par lettre du 24 novembre 2006 que la formation de 'master in |
de fysica' sera organisée en collaboration avec l'"Universiteit Gent" | de fysica' sera organisée en collaboration avec l'"Universiteit Gent" |
et l'Université libre de Bruxelles; | et l'Université libre de Bruxelles; |
Considérant que le recteur de l'"Universiteit Gent" a confirmé par | Considérant que le recteur de l'"Universiteit Gent" a confirmé par |
lettre du 28 novembre 2006 que l'"Universiteit Gent" tiendra compte | lettre du 28 novembre 2006 que l'"Universiteit Gent" tiendra compte |
des observations de la Commission d'Agrément lors de l'établissement | des observations de la Commission d'Agrément lors de l'établissement |
du programme d'études de la formation de master 'geomatica en | du programme d'études de la formation de master 'geomatica en |
landmeetkunde'; | landmeetkunde'; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement |
et de la Formation; | et de la Formation; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 |
Article 1er.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 |
février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de | février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de |
master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les | master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les |
arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 | arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 |
avril 2006 et 20 juillet 2006, sont apportées les modifications | avril 2006 et 20 juillet 2006, sont apportées les modifications |
suivantes : | suivantes : |
1° Pour la "Katholieke Universiteit Leuven", les modifications | 1° Pour la "Katholieke Universiteit Leuven", les modifications |
suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les | suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les |
formations : | formations : |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le | le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le |
nombre "120"; | nombre "120"; |
2° Pour l'"Universiteit Antwerpen", les modifications suivantes sont | 2° Pour l'"Universiteit Antwerpen", les modifications suivantes sont |
apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : | apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le | le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le |
nombre "120"; | nombre "120"; |
3° Pour l'"Universiteit Gent", les modifications suivantes sont | 3° Pour l'"Universiteit Gent", les modifications suivantes sont |
apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : | apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le | le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le |
nombre "120"; | nombre "120"; |
4° Pour la "Vrije Universiteit Brussel", les modifications suivantes | 4° Pour la "Vrije Universiteit Brussel", les modifications suivantes |
sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : | sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
le chiffre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le | le chiffre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le |
chiffre "120". | chiffre "120". |
Art. 2.Dans l'article 6, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du |
Art. 2.Dans l'article 6, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du |
20 juillet 2006 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand | 20 juillet 2006 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand |
du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et | du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et |
de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mots "master | de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mots "master |
in de biochemie" sont remplacés par les mots "master in de biochemie | in de biochemie" sont remplacés par les mots "master in de biochemie |
en de biotechnologie". | en de biotechnologie". |
Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions |
Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 16 février 2007. | Bruxelles, le 16 février 2007. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
Y. LETERME | Y. LETERME |
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, | Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, |
F. VANDENBROUCKE | F. VANDENBROUCKE |