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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 16/02/2007
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à 16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à
l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement
supérieur en Flandre supérieur en Flandre
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5, l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5,
et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004; et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la
liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement
supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du
Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006 Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006
et 20 juillet 2006; et 20 juillet 2006;
Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur
sur les compléments à la planification des capacités, émis le 14 sur les compléments à la planification des capacités, émis le 14
novembre 2006; novembre 2006;
Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur
la planification des capacités des formations de 'master in de la planification des capacités des formations de 'master in de
informatica (computerwetenschappen)' des universités flamandes, émis informatica (computerwetenschappen)' des universités flamandes, émis
le 14 novembre 2006; le 14 novembre 2006;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 février Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 février
2007; 2007;
Considérant que le recteur de la "Vrije Universiteit Brussel" a Considérant que le recteur de la "Vrije Universiteit Brussel" a
confirmé par lettre du 24 novembre 2006 que la formation de 'master in confirmé par lettre du 24 novembre 2006 que la formation de 'master in
de fysica' sera organisée en collaboration avec l'"Universiteit Gent" de fysica' sera organisée en collaboration avec l'"Universiteit Gent"
et l'Université libre de Bruxelles; et l'Université libre de Bruxelles;
Considérant que le recteur de l'"Universiteit Gent" a confirmé par Considérant que le recteur de l'"Universiteit Gent" a confirmé par
lettre du 28 novembre 2006 que l'"Universiteit Gent" tiendra compte lettre du 28 novembre 2006 que l'"Universiteit Gent" tiendra compte
des observations de la Commission d'Agrément lors de l'établissement des observations de la Commission d'Agrément lors de l'établissement
du programme d'études de la formation de master 'geomatica en du programme d'études de la formation de master 'geomatica en
landmeetkunde'; landmeetkunde';
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement
et de la Formation; et de la Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13

Article 1er.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13

février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de
master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les
arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21
avril 2006 et 20 juillet 2006, sont apportées les modifications avril 2006 et 20 juillet 2006, sont apportées les modifications
suivantes : suivantes :
1° Pour la "Katholieke Universiteit Leuven", les modifications 1° Pour la "Katholieke Universiteit Leuven", les modifications
suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les
formations : formations :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le
nombre "120"; nombre "120";
2° Pour l'"Universiteit Antwerpen", les modifications suivantes sont 2° Pour l'"Universiteit Antwerpen", les modifications suivantes sont
apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le
nombre "120"; nombre "120";
3° Pour l'"Universiteit Gent", les modifications suivantes sont 3° Pour l'"Universiteit Gent", les modifications suivantes sont
apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le
nombre "120"; nombre "120";
4° Pour la "Vrije Universiteit Brussel", les modifications suivantes 4° Pour la "Vrije Universiteit Brussel", les modifications suivantes
sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations : sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
le chiffre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le le chiffre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le
chiffre "120". chiffre "120".

Art. 2.Dans l'article 6, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du

Art. 2.Dans l'article 6, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du

20 juillet 2006 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand 20 juillet 2006 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand
du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et
de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mots "master de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mots "master
in de biochemie" sont remplacés par les mots "master in de biochemie in de biochemie" sont remplacés par les mots "master in de biochemie
en de biotechnologie". en de biotechnologie".

Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions

Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 16 février 2007. Bruxelles, le 16 février 2007.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Y. LETERME Y. LETERME
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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