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Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre | Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste | 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste |
des formations de bachelor et de master dispensées par institution | des formations de bachelor et de master dispensées par institution |
d'enseignement supérieur en Flandre | d'enseignement supérieur en Flandre |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré |
par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 | par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 |
juillet 2012 et 21 décembre 2012; | juillet 2012 et 21 décembre 2012; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la |
liste des formations de bachelor et de master dispensées par | liste des formations de bachelor et de master dispensées par |
institution d'enseignement supérieur en Flandre; | institution d'enseignement supérieur en Flandre; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la |
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; | Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine |
Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine |
les formations de bachelor et de master de l'année académique | les formations de bachelor et de master de l'année académique |
2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité | 2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité |
d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret | d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret |
du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement | du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement |
supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par | supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par |
discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les | discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les |
informations suivantes : | informations suivantes : |
1° le grade et la qualification de la formation; | 1° le grade et la qualification de la formation; |
2° les orientations diplômantes dans les formations; | 2° les orientations diplômantes dans les formations; |
3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, | 3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, |
l'orientation diplômante. | l'orientation diplômante. |
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 |
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 |
établissant la liste des formations de bachelor et de master | établissant la liste des formations de bachelor et de master |
dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est | dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est |
abrogé. | abrogé. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
académique 2013-2014. | académique 2013-2014. |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 14 juin 2013. | Bruxelles, le 14 juin 2013. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
K. PEETERS | K. PEETERS |
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité | Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité |
des Chances et des Affaires bruxelloises, | des Chances et des Affaires bruxelloises, |
P. SMET | P. SMET |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |