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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 14/06/2013
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Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste
des formations de bachelor et de master dispensées par institution des formations de bachelor et de master dispensées par institution
d'enseignement supérieur en Flandre d'enseignement supérieur en Flandre
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré
par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13
juillet 2012 et 21 décembre 2012; juillet 2012 et 21 décembre 2012;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la
liste des formations de bachelor et de master dispensées par liste des formations de bachelor et de master dispensées par
institution d'enseignement supérieur en Flandre; institution d'enseignement supérieur en Flandre;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine

Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine

les formations de bachelor et de master de l'année académique les formations de bachelor et de master de l'année académique
2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité 2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité
d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret
du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement
supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par
discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les
informations suivantes : informations suivantes :
1° le grade et la qualification de la formation; 1° le grade et la qualification de la formation;
2° les orientations diplômantes dans les formations; 2° les orientations diplômantes dans les formations;
3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, 3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant,
l'orientation diplômante. l'orientation diplômante.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012

établissant la liste des formations de bachelor et de master établissant la liste des formations de bachelor et de master
dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est
abrogé. abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année

académique 2013-2014. académique 2013-2014.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 14 juin 2013. Bruxelles, le 14 juin 2013.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité
des Chances et des Affaires bruxelloises, des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET P. SMET
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
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