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| Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre | Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste | 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste |
| des formations de bachelor et de master dispensées par institution | des formations de bachelor et de master dispensées par institution |
| d'enseignement supérieur en Flandre | d'enseignement supérieur en Flandre |
| Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
| Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
| l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré |
| par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 | par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 |
| juillet 2012 et 21 décembre 2012; | juillet 2012 et 21 décembre 2012; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 établissant la |
| liste des formations de bachelor et de master dispensées par | liste des formations de bachelor et de master dispensées par |
| institution d'enseignement supérieur en Flandre; | institution d'enseignement supérieur en Flandre; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2013; |
| Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la |
| Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; | Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine |
Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine |
| les formations de bachelor et de master de l'année académique | les formations de bachelor et de master de l'année académique |
| 2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité | 2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité |
| d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret | d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret |
| du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement | du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement |
| supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par | supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par |
| discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les | discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les |
| informations suivantes : | informations suivantes : |
| 1° le grade et la qualification de la formation; | 1° le grade et la qualification de la formation; |
| 2° les orientations diplômantes dans les formations; | 2° les orientations diplômantes dans les formations; |
| 3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, | 3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, |
| l'orientation diplômante. | l'orientation diplômante. |
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 |
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2012 |
| établissant la liste des formations de bachelor et de master | établissant la liste des formations de bachelor et de master |
| dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est | dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est |
| abrogé. | abrogé. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
| académique 2013-2014. | académique 2013-2014. |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
| est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 14 juin 2013. | Bruxelles, le 14 juin 2013. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| K. PEETERS | K. PEETERS |
| Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité | Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité |
| des Chances et des Affaires bruxelloises, | des Chances et des Affaires bruxelloises, |
| P. SMET | P. SMET |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |