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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 10/09/2021
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Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art infirmier de l'enseignement supérieur professionnel Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art infirmier de l'enseignement supérieur professionnel
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
10 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant 10 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant
approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art
infirmier de l'enseignement supérieur professionnel infirmier de l'enseignement supérieur professionnel
Fondement juridique Fondement juridique
Le présent arrêté est fondé sur : Le présent arrêté est fondé sur :
- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné
par le décret du 20 décembre 2013, article II.398, alinéas trois et par le décret du 20 décembre 2013, article II.398, alinéas trois et
quatre, inséré par le décret du 3 juillet 2020. quatre, inséré par le décret du 3 juillet 2020.
Formalités Formalités
Les formalités suivantes sont remplies : Les formalités suivantes sont remplies :
- L'Inspection des Finances a rendu un avis le 21 juin 2021. - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 21 juin 2021.
- Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 69.842/1/V (numéro d'avis) le 27 - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 69.842/1/V (numéro d'avis) le 27
juillet 2021. juillet 2021.
Cadre juridique Cadre juridique
Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante :
- le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement. - le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement.
Initiateur Initiateur
Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de
l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse
Rand. Rand.
Après délibération, Après délibération,
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.Le cadre d'évaluation pour la formation en Art infirmier

Article 1er.Le cadre d'évaluation pour la formation en Art infirmier

de l'enseignement supérieur professionnel, visé à l'article II.398, de l'enseignement supérieur professionnel, visé à l'article II.398,
alinéa trois, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, alinéa trois, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013,
figurant à l'annexe jointe au présent arrêté, est approuvé. Ce cadre figurant à l'annexe jointe au présent arrêté, est approuvé. Ce cadre
d'évaluation est basé sur la formation en Art infirmier telle qu'elle d'évaluation est basé sur la formation en Art infirmier telle qu'elle
est actuellement conçue. Simultanément, un modèle fonctionnel Soins et est actuellement conçue. Simultanément, un modèle fonctionnel Soins et
Art infirmier de l'avenir est établi, une attention particulière étant Art infirmier de l'avenir est établi, une attention particulière étant
accordée au développement d'un nouveau profil HBO5 autonome. Des accordée au développement d'un nouveau profil HBO5 autonome. Des
nouveaux objectifs d'apprentissage et une surveillance de la qualité nouveaux objectifs d'apprentissage et une surveillance de la qualité
correspondante seront liés à ce profil. correspondante seront liés à ce profil.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2021.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2021.

Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la

Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la

formation est chargé de l'exécution du présent arrêté. formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 10 septembre 2021. Bruxelles, le 10 septembre 2021.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
J. JAMBON J. JAMBON
Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des
Animaux et du Vlaamse Rand, Animaux et du Vlaamse Rand,
B. WEYTS B. WEYTS
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