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| Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art infirmier de l'enseignement supérieur professionnel | Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art infirmier de l'enseignement supérieur professionnel |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 10 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant | 10 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant |
| approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art | approbation du cadre d'évaluation hbo5 pour la formation en Art |
| infirmier de l'enseignement supérieur professionnel | infirmier de l'enseignement supérieur professionnel |
| Fondement juridique | Fondement juridique |
| Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
| - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
| par le décret du 20 décembre 2013, article II.398, alinéas trois et | par le décret du 20 décembre 2013, article II.398, alinéas trois et |
| quatre, inséré par le décret du 3 juillet 2020. | quatre, inséré par le décret du 3 juillet 2020. |
| Formalités | Formalités |
| Les formalités suivantes sont remplies : | Les formalités suivantes sont remplies : |
| - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 21 juin 2021. | - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 21 juin 2021. |
| - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 69.842/1/V (numéro d'avis) le 27 | - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 69.842/1/V (numéro d'avis) le 27 |
| juillet 2021. | juillet 2021. |
| Cadre juridique | Cadre juridique |
| Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : | Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : |
| - le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement. | - le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement. |
| Initiateur | Initiateur |
| Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de | Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de |
| l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse | l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse |
| Rand. | Rand. |
| Après délibération, | Après délibération, |
| LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : | LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : |
Article 1er.Le cadre d'évaluation pour la formation en Art infirmier |
Article 1er.Le cadre d'évaluation pour la formation en Art infirmier |
| de l'enseignement supérieur professionnel, visé à l'article II.398, | de l'enseignement supérieur professionnel, visé à l'article II.398, |
| alinéa trois, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, | alinéa trois, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, |
| figurant à l'annexe jointe au présent arrêté, est approuvé. Ce cadre | figurant à l'annexe jointe au présent arrêté, est approuvé. Ce cadre |
| d'évaluation est basé sur la formation en Art infirmier telle qu'elle | d'évaluation est basé sur la formation en Art infirmier telle qu'elle |
| est actuellement conçue. Simultanément, un modèle fonctionnel Soins et | est actuellement conçue. Simultanément, un modèle fonctionnel Soins et |
| Art infirmier de l'avenir est établi, une attention particulière étant | Art infirmier de l'avenir est établi, une attention particulière étant |
| accordée au développement d'un nouveau profil HBO5 autonome. Des | accordée au développement d'un nouveau profil HBO5 autonome. Des |
| nouveaux objectifs d'apprentissage et une surveillance de la qualité | nouveaux objectifs d'apprentissage et une surveillance de la qualité |
| correspondante seront liés à ce profil. | correspondante seront liés à ce profil. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2021. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2021. |
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la |
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la |
| formation est chargé de l'exécution du présent arrêté. | formation est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 10 septembre 2021. | Bruxelles, le 10 septembre 2021. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| J. JAMBON | J. JAMBON |
| Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des | Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des |
| Animaux et du Vlaamse Rand, | Animaux et du Vlaamse Rand, |
| B. WEYTS | B. WEYTS |