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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 10/11/2023
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une adaptation des parcours standard Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une adaptation des parcours standard
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
10 NOVEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté 10 NOVEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté
du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les
subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans
l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une adaptation des l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une adaptation des
parcours standard parcours standard
Fondement juridique Fondement juridique
Le présent arrêté est fondé sur : Le présent arrêté est fondé sur :
- le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné - le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné
par le décret du 27 mai 2011, article 357/62, inséré par le décret du par le décret du 27 mai 2011, article 357/62, inséré par le décret du
30 novembre 2018 et modifié par les décrets des 19 juin 2020 et 10 30 novembre 2018 et modifié par les décrets des 19 juin 2020 et 10
juin 2022. juin 2022.
Formalité Formalité
La formalité suivante a été remplie : La formalité suivante a été remplie :
- l'Inspection des Finances a rendu un avis le 30 octobre 2023. - l'Inspection des Finances a rendu un avis le 30 octobre 2023.
Motivation Motivation
Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant : Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant :
- le législateur décrétal a stipulé que trois parcours standard seront - le législateur décrétal a stipulé que trois parcours standard seront
élaborés pour les subdivisions structurelles duales dans la forme élaborés pour les subdivisions structurelles duales dans la forme
d'enseignement 3. A partir de l'année scolaire 2023-2024, la d'enseignement 3. A partir de l'année scolaire 2023-2024, la
modernisation a commencé dans la phase de qualification de la forme modernisation a commencé dans la phase de qualification de la forme
d'enseignement 3. Les parcours standard doivent donc être alignés sur d'enseignement 3. Les parcours standard doivent donc être alignés sur
les profils de formation à partir de cette année scolaire dans les les profils de formation à partir de cette année scolaire dans les
subdivisions structurelles non duales de la phase de qualification. subdivisions structurelles non duales de la phase de qualification.
Initiateurs Initiateurs
Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de
l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse
Rand et le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de Rand et le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de
l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture. l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture.
Après délibération, Après délibération,
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.Dans l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12

Article 1er.Dans l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12
octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les
parcours standard dans l'enseignement secondaire, ajouté par l'arrêté parcours standard dans l'enseignement secondaire, ajouté par l'arrêté
du Gouvernement flamand du 14 décembre 2018 et modifié en dernier lieu du Gouvernement flamand du 14 décembre 2018 et modifié en dernier lieu
par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2023, les par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2023, les
modifications suivantes sont apportées : modifications suivantes sont apportées :
1° les parcours standard suivants sont supprimés : 1° les parcours standard suivants sont supprimés :
a) Assistant production végétale dual (phase de qualification) ; a) Assistant production végétale dual (phase de qualification) ;
b) Réparateur de bicyclettes dual (phase de qualification) ; b) Réparateur de bicyclettes dual (phase de qualification) ;
c) Collaborateur de cuisine dual (phase de qualification) ; c) Collaborateur de cuisine dual (phase de qualification) ;
d) Opérateur de machines à bois dual (phase de qualification) ; d) Opérateur de machines à bois dual (phase de qualification) ;
e) Magasinier dual (phase de qualification) ; e) Magasinier dual (phase de qualification) ;
f) Collaborateur boulangerie (-pâtisserie) dual (phase de f) Collaborateur boulangerie (-pâtisserie) dual (phase de
qualification) ; qualification) ;
g) Collaborateur restauration rapide dual (phase de qualification) ; g) Collaborateur restauration rapide dual (phase de qualification) ;
h) Collaborateur fleuriste dual (phase de qualification) ; h) Collaborateur fleuriste dual (phase de qualification) ;
i) Collaborateur gestion d'espaces verts et jardins dual (phase de i) Collaborateur gestion d'espaces verts et jardins dual (phase de
qualification) ; qualification) ;
j) Collaborateur bois dual (phase de qualification) ; j) Collaborateur bois dual (phase de qualification) ;
k) Collaborateur gros oeuvre dual (phase de qualification) ; k) Collaborateur gros oeuvre dual (phase de qualification) ;
l) Collaborateur travaux de peinture et tapissage dual (phase de l) Collaborateur travaux de peinture et tapissage dual (phase de
qualification) ; qualification) ;
m) Collaborateur boucherie dual (phase de qualification) ; m) Collaborateur boucherie dual (phase de qualification) ;
n) Collaborateur soins textiles dual (phase de qualification) ; n) Collaborateur soins textiles dual (phase de qualification) ;
o) Monteur d'installations de chauffage et sanitaires dual (phase de o) Monteur d'installations de chauffage et sanitaires dual (phase de
qualification) ; qualification) ;
p) Fabricant de palettes et de caisses dual (phase de qualification) ; p) Fabricant de palettes et de caisses dual (phase de qualification) ;
q) Collaborateur de production industrielle dual (phase de q) Collaborateur de production industrielle dual (phase de
qualification) ; qualification) ;
r) Préparateur carrosserie dual (phase de qualification) ; r) Préparateur carrosserie dual (phase de qualification) ;
2° les parcours standard figurant à l'annexe jointe au présent arrêté 2° les parcours standard figurant à l'annexe jointe au présent arrêté
sont ajoutés. sont ajoutés.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la

Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la
formation et le ministre flamand compétent pour l'emploi sont chargés, formation et le ministre flamand compétent pour l'emploi sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 10 novembre 2023. Bruxelles, le 10 novembre 2023.
Le ministre-président du Gouvernement flamand, Le ministre-président du Gouvernement flamand,
J. JAMBON J. JAMBON
Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des
Animaux et du Vlaamse Rand, Animaux et du Vlaamse Rand,
B. WEYTS B. WEYTS
Le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de Le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de
l'Economie sociale et de l'Agriculture, l'Economie sociale et de l'Agriculture,
J. BROUNS . J. BROUNS .
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