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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 07/09/2012
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains
arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à
temps plein temps plein
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles,
notamment l'article 20; notamment l'article 20;
Vu le Code de l'enseignement secondaire, notamment l'article 3, 38° et Vu le Code de l'enseignement secondaire, notamment l'article 3, 38° et
40°, l'article 12, 115, premier alinéa, 1° et 2°, l'article 129, 174, 40°, l'article 12, 115, premier alinéa, 1° et 2°, l'article 129, 174,
§ 3, insérés par le décret du 1er juillet 2011, l'article 209, § 2, § 3, insérés par le décret du 1er juillet 2011, l'article 209, § 2,
l'article 254, § 1er et § 3, insérés par le décret du 1er juillet l'article 254, § 1er et § 3, insérés par le décret du 1er juillet
2011, et l'article 255, deuxième alinéa; 2011, et l'article 255, deuxième alinéa;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le
capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps
plein; plein;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2001 organisant l'année Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2001 organisant l'année
scolaire dans l'enseignement secondaire; scolaire dans l'enseignement secondaire;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à
l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein; l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux
disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement
secondaire à temps plein; secondaire à temps plein;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 portant Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 portant
approbation de transferts, de transformations, de la programmation de approbation de transferts, de transformations, de la programmation de
subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein
et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire
professionnel à temps partiel; professionnel à temps partiel;
Vu l'avis de la commission relatif aux propositions de nouvelles Vu l'avis de la commission relatif aux propositions de nouvelles
subdivisions structurelles, rendu le 20 décembre 2011; subdivisions structurelles, rendu le 20 décembre 2011;
Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de
l'Enseignement) relatif aux propositions de nouvelles subdivisions l'Enseignement) relatif aux propositions de nouvelles subdivisions
structurelles, rendu le 28 février 2012; structurelles, rendu le 28 février 2012;
Vu l'avis de l'inspection de l'enseignement et d'AgODi relatif à la Vu l'avis de l'inspection de l'enseignement et d'AgODi relatif à la
programmation de nouvelles subdivisions structurelles, rendu le 11 programmation de nouvelles subdivisions structurelles, rendu le 11
avril 2012; avril 2012;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 28 juin Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 28 juin
2012; 2012;
Vu l'avis n° 51.640/1/V du Conseil d'Etat, donné le 26 juillet 2012, Vu l'avis n° 51.640/1/V du Conseil d'Etat, donné le 26 juillet 2012,
en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois
sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :
CHAPITRE 1er. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 CHAPITRE 1er. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31
juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans
l'enseignement secondaire à temps plein l'enseignement secondaire à temps plein

Article 1er.Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990

Article 1er.Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990
fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire
à temps plein, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement à temps plein, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement
flamand du 22 juillet 2011, les mots "établissement" et flamand du 22 juillet 2011, les mots "établissement" et
"établissements" sont chaque fois remplacés respectivement par les "établissements" sont chaque fois remplacés respectivement par les
mots "école" et "écoles" et les mots "établissement d'enseignement" et mots "école" et "écoles" et les mots "établissement d'enseignement" et
"établissements d'enseignement" chaque fois remplacés respectivement "établissements d'enseignement" chaque fois remplacés respectivement
par les mots "école" et "écoles". par les mots "école" et "écoles".

Art. 2.Dans l'article 4, § 4bis du même arrêté, inséré par l'arrêté

Art. 2.Dans l'article 4, § 4bis du même arrêté, inséré par l'arrêté
du Gouvernement flamand du 22 juillet 1993 et remplacé par l'arrêté du du Gouvernement flamand du 22 juillet 1993 et remplacé par l'arrêté du
Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "pouvoir Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "pouvoir
organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire". organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire".

Art. 3.L'article 7bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du

Art. 3.L'article 7bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du
Gouvernement flamand du 22 juillet 2011, est remplacé par la Gouvernement flamand du 22 juillet 2011, est remplacé par la
disposition suivante : disposition suivante :
«

Art. 7bis.En sus du capital périodes-professeur calculé

 «

Art. 7bis.En sus du capital périodes-professeur calculé
conformément aux articles 4 et 6, un capital forfaitaire de 100 conformément aux articles 4 et 6, un capital forfaitaire de 100
périodes-professeur est octroyé pour l'année scolaire 2012-2013 à la périodes-professeur est octroyé pour l'année scolaire 2012-2013 à la
"Koninklijke Balletschool Antwerpen" si elle satisfait à l'ensemble "Koninklijke Balletschool Antwerpen" si elle satisfait à l'ensemble
des conditions suivantes : des conditions suivantes :
1) l'autorité scolaire ou un troisième partenaire accorde un 1) l'autorité scolaire ou un troisième partenaire accorde un
cofinancement d'au moins 191.678,- euros; cofinancement d'au moins 191.678,- euros;
2) les périodes-professeur concernées peuvent uniquement être 2) les périodes-professeur concernées peuvent uniquement être
affectées à l'organisation de cours ou d'activités liées aux cours affectées à l'organisation de cours ou d'activités liées aux cours
dans la fonction d'enseignant ou comme conférencier, réservés aux dans la fonction d'enseignant ou comme conférencier, réservés aux
élèves de la formation de ballet au sein de l'enseignement secondaire. élèves de la formation de ballet au sein de l'enseignement secondaire.
» »

Art. 4.Dans l'article 10, § 3, du même arrêté, remplacé par l'arrêté

Art. 4.Dans l'article 10, § 3, du même arrêté, remplacé par l'arrêté
du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 et modifié par l'arrêté du du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 et modifié par l'arrêté du
Gouvernement flamand du 22 juillet 2005, les mots "pouvoir Gouvernement flamand du 22 juillet 2005, les mots "pouvoir
organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire". organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire".

Art. 5.L'annexe 4 du même arrêté est remplacée par l'annexe jointe au

Art. 5.L'annexe 4 du même arrêté est remplacée par l'annexe jointe au
présent arrêté. présent arrêté.
CHAPITRE 2. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 CHAPITRE 2. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31
août 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire août 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire

Art. 6.A l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août

Art. 6.A l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août
2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire les 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire les
modifications suivantes sont apportées : modifications suivantes sont apportées :
1° au point 6°, les mots "pendant les mois de juillet et d'août" sont 1° au point 6°, les mots "pendant les mois de juillet et d'août" sont
remplacés par les mots "dans la période de juin à août inclus"; remplacés par les mots "dans la période de juin à août inclus";
2° il est ajouté un point 7°, rédigé comme suit : 2° il est ajouté un point 7°, rédigé comme suit :
« 7° le moment auquel le stage est organisé ne peut jamais porter « 7° le moment auquel le stage est organisé ne peut jamais porter
préjudice à un encadrement suffisant du stage, également au lieu de préjudice à un encadrement suffisant du stage, également au lieu de
stage, par l'école; »; stage, par l'école; »;
3° il est ajouté un point 8°, rédigé comme suit : 3° il est ajouté un point 8°, rédigé comme suit :
« 8° pour veiller à la sauvegarde des objectifs du stage, à savoir des « 8° pour veiller à la sauvegarde des objectifs du stage, à savoir des
objectifs d'apprentissage, les stages ne peuvent jamais être un moyen objectifs d'apprentissage, les stages ne peuvent jamais être un moyen
de compensation de l'absence ou de l'indisponibilité des travailleurs de compensation de l'absence ou de l'indisponibilité des travailleurs
réguliers et un encadrement de stage suffisant doit être prévu pour le réguliers et un encadrement de stage suffisant doit être prévu pour le
poste de stage. » poste de stage. »

Art. 7.A l'article 8 du même arrêté, il est ajouté dans le second

Art. 7.A l'article 8 du même arrêté, il est ajouté dans le second
alinéa un point 3° ainsi rédigé : alinéa un point 3° ainsi rédigé :
« 3° par dérogation au point 2° et dans la mesure où le stage est « 3° par dérogation au point 2° et dans la mesure où le stage est
concerné : aux moins 4 semaines de vacances consécutives doivent être concerné : aux moins 4 semaines de vacances consécutives doivent être
accordées à chaque élève dans la période de juin à août inclus. » accordées à chaque élève dans la période de juin à août inclus. »
CHAPITRE 3. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 CHAPITRE 3. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19
juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à
temps plein temps plein

Art. 8.Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002

Art. 8.Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002
relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein, relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein,
modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er
juillet 2011, les mots "pouvoir organisateur" sont chaque fois juillet 2011, les mots "pouvoir organisateur" sont chaque fois
remplacés par les mots "autorité scolaire", les mots "pouvoirs remplacés par les mots "autorité scolaire", les mots "pouvoirs
organisateurs" sont remplacés par les mots "autorités scolaires", et organisateurs" sont remplacés par les mots "autorités scolaires", et
les mots "établissement" et "établissement d'enseignement" sont chaque les mots "établissement" et "établissement d'enseignement" sont chaque
fois remplacés par le mot "école". fois remplacés par le mot "école".

Art. 9.A l'article 5, paragraphe 5, du même arrêté est ajouté un

Art. 9.A l'article 5, paragraphe 5, du même arrêté est ajouté un
quatrième tiret ainsi rédigé : quatrième tiret ainsi rédigé :
« - la certification externe. » « - la certification externe. »

Art. 10.A l'article 31 du même arrêté, modifié par les arrêtés du

Art. 10.A l'article 31 du même arrêté, modifié par les arrêtés du
Gouvernement flamand des 7 septembre 2007, 12 septembre 2008, 16 Gouvernement flamand des 7 septembre 2007, 12 septembre 2008, 16
janvier 2009 et 9 octobre 2009, sont apportées les modifications janvier 2009 et 9 octobre 2009, sont apportées les modifications
suivantes : suivantes :
1° le paragraphe 3 est remplacé par ce qui suit : 1° le paragraphe 3 est remplacé par ce qui suit :
« § 3. Pour être admis aux subdivisions suivantes est stipulée la « § 3. Pour être admis aux subdivisions suivantes est stipulée la
condition particulière d'admission prévoyant que l'élève doit être condition particulière d'admission prévoyant que l'élève doit être
évalué positivement par le conseil de classe d'admission pour une évalué positivement par le conseil de classe d'admission pour une
épreuve d'aptitude à la subdivision concernée éventuellement organisée épreuve d'aptitude à la subdivision concernée éventuellement organisée
par l'école en question : par l'école en question :
1° la première année d'études du premier degré d'une école avec, dans 1° la première année d'études du premier degré d'une école avec, dans
les deuxième et troisième degrés, uniquement la discipline ballet; les deuxième et troisième degrés, uniquement la discipline ballet;
2° la subdivision ballet de la deuxième année d'études du premier 2° la subdivision ballet de la deuxième année d'études du premier
degré et toutes les subdivisions de la subdivision ballet; degré et toutes les subdivisions de la subdivision ballet;
3° toutes les subdivisions de la discipline art dramatique. 3° toutes les subdivisions de la discipline art dramatique.
L'épreuve d'aptitude est unique et vaut pour la durée totale de la L'épreuve d'aptitude est unique et vaut pour la durée totale de la
subdivision, sans préjudice de la possibilité d'un seul repêchage pour subdivision, sans préjudice de la possibilité d'un seul repêchage pour
l'élève évalué négativement. l'élève évalué négativement.
Le cas échéant, le conseil de classe d'admission comprend d'office des Le cas échéant, le conseil de classe d'admission comprend d'office des
experts externes consultatifs, qui ne sont pas conférenciers dans experts externes consultatifs, qui ne sont pas conférenciers dans
l'école en question. »; l'école en question. »;
2° dans le paragraphe 5, le point 2° est abrogé; 2° dans le paragraphe 5, le point 2° est abrogé;
3° dans le paragraphe 6, le point 1° est abrogé. 3° dans le paragraphe 6, le point 1° est abrogé.

Art. 11.A l'article 56 du même arrêté, modifié par les arrêtés du

Art. 11.A l'article 56 du même arrêté, modifié par les arrêtés du
Gouvernement flamand des 9 octobre 2009, 4 juin 2010 et 17 décembre Gouvernement flamand des 9 octobre 2009, 4 juin 2010 et 17 décembre
2010, le paragraphe 2 est remplacé par la disposition suivante : 2010, le paragraphe 2 est remplacé par la disposition suivante :
« § 2. L'épreuve, visée au § 1er, porte sur les cours de la partie « § 2. L'épreuve, visée au § 1er, porte sur les cours de la partie
fondamentale de l'option, déterminant l'orientation d'études, et fondamentale de l'option, déterminant l'orientation d'études, et
éventuellement sur les cours de la formation de base ou de la partie éventuellement sur les cours de la formation de base ou de la partie
complémentaire si ces cours sont à l'appui de l'épreuve intégrée. complémentaire si ces cours sont à l'appui de l'épreuve intégrée.
L'épreuve, visée au § 1er, pouvant aussi prendre la forme d'un L'épreuve, visée au § 1er, pouvant aussi prendre la forme d'un
mémoire, est évaluée par les enseignants qui donnent les cours en mémoire, est évaluée par les enseignants qui donnent les cours en
question et par des experts dans le domaine de la qualification à question et par des experts dans le domaine de la qualification à
évaluer dont le nombre ne peut dépasser le nombre d'enseignants et qui évaluer dont le nombre ne peut dépasser le nombre d'enseignants et qui
n'appartiennent pas à l'école en question. Les experts peuvent être n'appartiennent pas à l'école en question. Les experts peuvent être
désignés au cours de l'année scolaire par l'autorité scolaire ou son désignés au cours de l'année scolaire par l'autorité scolaire ou son
délégué. L'autorité scolaire ou son délégué peut également désigner délégué. L'autorité scolaire ou son délégué peut également désigner
des membres du personnel autres que les membres du personnel précités des membres du personnel autres que les membres du personnel précités
qui, forts de leur expertise, peuvent rendre des avis sur l'évaluation qui, forts de leur expertise, peuvent rendre des avis sur l'évaluation
de l'épreuve intégrée. de l'épreuve intégrée.
Le résultat de l'épreuve, visée au paragraphe 1er, constituera un Le résultat de l'épreuve, visée au paragraphe 1er, constituera un
élément important dans la décision du conseil de classe délibérant. » élément important dans la décision du conseil de classe délibérant. »

Art. 12.L'article 57 du même arrêté est complété par un alinéa deux,

Art. 12.L'article 57 du même arrêté est complété par un alinéa deux,
rédigé comme suit : rédigé comme suit :
« En tout cas, pour terminer avec fruit la subdivision de « En tout cas, pour terminer avec fruit la subdivision de
"vrachtwagenchauffeur BSO", la preuve doit être fournie que l'élève a "vrachtwagenchauffeur BSO", la preuve doit être fournie que l'élève a
été reçu aux épreuves d'obtention du permis de conduire CE et de la été reçu aux épreuves d'obtention du permis de conduire CE et de la
qualification de base de capacité professionnelle groupe C, en tant qualification de base de capacité professionnelle groupe C, en tant
que forme de certification externe. Le cas échéant, la non-réussite de que forme de certification externe. Le cas échéant, la non-réussite de
l'élève aux épreuves précitées est l'assise de la motivation de la l'élève aux épreuves précitées est l'assise de la motivation de la
décision du conseil de classe délibérant quant à la non-réussite de la décision du conseil de classe délibérant quant à la non-réussite de la
subdivision. » subdivision. »
CHAPITRE 4. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 CHAPITRE 4. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21
décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles
dans l'enseignement secondaire à temps plein dans l'enseignement secondaire à temps plein

Art. 13.Dans l'article 6ter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21

Art. 13.Dans l'article 6ter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21
décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles
dans l'enseignement secondaire à temps plein, inséré par l'arrêté du dans l'enseignement secondaire à temps plein, inséré par l'arrêté du
Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "l'option 'Duurzaam Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "l'option 'Duurzaam
wonen'" sont remplacés par les mots "les options Duurzaam wonen et wonen'" sont remplacés par les mots "les options Duurzaam wonen et
Bio-ecologische bouwafwerking". Bio-ecologische bouwafwerking".

Art. 14.A l'annexe VI au même arrêté, modifié par les arrêtés du

Art. 14.A l'annexe VI au même arrêté, modifié par les arrêtés du
Gouvernement flamand des 9 octobre 2009 et 4 juin 2010, est ajoutée Gouvernement flamand des 9 octobre 2009 et 4 juin 2010, est ajoutée
dans la colonne "Nouvelles dénominations", rubrique "Années de dans la colonne "Nouvelles dénominations", rubrique "Années de
spécialisation ESP", l'option "Bio-ecologische bouwafwerking (à partir spécialisation ESP", l'option "Bio-ecologische bouwafwerking (à partir
du 1er septembre 2012) S". du 1er septembre 2012) S".
CHAPITRE 5. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 CHAPITRE 5. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23
mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la
programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement
secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans
l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

Art. 15.A l'article 1er, A, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23

Art. 15.A l'article 1er, A, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23
mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la
programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement
secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans
l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, il est ajouté l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, il est ajouté
un point 71 ainsi rédigé : un point 71 ainsi rédigé :
« 71. Middelbare Rudolf Steinerschool Vlaanderen « 71. Middelbare Rudolf Steinerschool Vlaanderen
Kasteellaan 54 Kasteellaan 54
9000 Gent 9000 Gent
troisième degré : specialisatiejaar BSO Bio-ecologische bouwafwerking troisième degré : specialisatiejaar BSO Bio-ecologische bouwafwerking
Discipline : Bouw ». Discipline : Bouw ».
CHAPITRE 6. - Dispositions finales CHAPITRE 6. - Dispositions finales

Art. 16.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2013, à

Art. 16.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2013, à
l'exception des articles 3, 10, 2° et 3°, et les articles 13 à 15 l'exception des articles 3, 10, 2° et 3°, et les articles 13 à 15
inclus, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2012. inclus, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2012.

Art. 17.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses

Art. 17.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses
attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 septembre 2012. Bruxelles, le 7 septembre 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité
des Chances et des Affaires bruxelloises, des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET P. SMET
Annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 2012 Annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 2012
modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à
l'enseignement secondaire à temps plein l'enseignement secondaire à temps plein
Annexe 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant Annexe 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant
le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à
temps plein; temps plein;
« Annexe 4 : Liste des subdivisions structurelles classées dans les « Annexe 4 : Liste des subdivisions structurelles classées dans les
différentes disciplines visées à l'article 4. différentes disciplines visées à l'article 4.
A) pour l'enseignement secondaire technique : A) pour l'enseignement secondaire technique :
1° Groupe 1° : 1° Groupe 1° :
a) discipline administration et distribution : a) discipline administration et distribution :
1) administratie vrije beroepen 1) administratie vrije beroepen
2) boekhouden-informatica 2) boekhouden-informatica
3) commercieel webverkeer 3) commercieel webverkeer
4) handel 4) handel
5) handel-talen 5) handel-talen
6) immobiliënbeheer 6) immobiliënbeheer
7) informaticabeheer 7) informaticabeheer
8) internationaal transport en goederenverzending 8) internationaal transport en goederenverzending
9) kmo-administratie 9) kmo-administratie
10) kmo-ondernemerschap 10) kmo-ondernemerschap
11) medico-sociale administratie 11) medico-sociale administratie
12) netwerkbeheer 12) netwerkbeheer
13) onthaal en public relations 13) onthaal en public relations
14) public relations 14) public relations
15) secretariaat-talen 15) secretariaat-talen
16) toerisme 16) toerisme
17) toerisme en organisatie 17) toerisme en organisatie
18) toerisme en recreatie 18) toerisme en recreatie
19) verkoop en distributie 19) verkoop en distributie
b) discipline sports : b) discipline sports :
1) lichamelijke opvoeding en sport 1) lichamelijke opvoeding en sport
2) sportclub- en fitnessbegeleider 2) sportclub- en fitnessbegeleider
3) topsport 3) topsport
2° Groupe 2° : 2° Groupe 2° :
a) discipline chimie : a) discipline chimie :
1) apotheekassistent 1) apotheekassistent
2) biochemie 2) biochemie
3) chemie 3) chemie
4) chemische procestechnieken 4) chemische procestechnieken
5) drogisterij-cosmetica 5) drogisterij-cosmetica
6) farmaceutisch-technisch assistent 6) farmaceutisch-technisch assistent
7) techniek-wetenschappen 7) techniek-wetenschappen
8) water- en luchtbeheersingstechnieken 8) water- en luchtbeheersingstechnieken
b) discipline techniques industrielles : b) discipline techniques industrielles :
1) industriële wetenschappen 1) industriële wetenschappen
2) industriële ict 2) industriële ict
c) discipline agriculture et horticulture : c) discipline agriculture et horticulture :
1) agro- en groenbeheer 1) agro- en groenbeheer
2) agro- en groenmechanisatie 2) agro- en groenmechanisatie
3) biotechnische wetenschappen 3) biotechnische wetenschappen
4) dier- en landbouwtechnische wetenschappen 4) dier- en landbouwtechnische wetenschappen
5) natuur- en groentechnische wetenschappen 5) natuur- en groentechnische wetenschappen
6) plant-, dier- en milieutechnieken 6) plant-, dier- en milieutechnieken
7) planttechnische wetenschappen 7) planttechnische wetenschappen
d) discipline formations paramédicales : d) discipline formations paramédicales :
1) gezondheids- en welzijnswetenschappen 1) gezondheids- en welzijnswetenschappen
e) discipline soins aux personnes : e) discipline soins aux personnes :
1) animatie in de ouderenzorg 1) animatie in de ouderenzorg
2) internaatswerking 2) internaatswerking
3) jeugd- en gehandicaptenzorg 3) jeugd- en gehandicaptenzorg
4) leefgroepenwerking 4) leefgroepenwerking
5) sociale en technische wetenschappen 5) sociale en technische wetenschappen
6) tandartsassistentie 6) tandartsassistentie
f) discipline alimentation : f) discipline alimentation :
1) voedselbehandeling 1) voedselbehandeling
3° Groupe 3° : 3° Groupe 3° :
a) discipline hotel : a) discipline hotel :
1) assistent voedingsindustrie 1) assistent voedingsindustrie
2) bakkerijtechnieken 2) bakkerijtechnieken
3) brood en banket 3) brood en banket
4) butler-intendant 4) butler-intendant
5) hospitality 5) hospitality
6) hotel 6) hotel
7) hotelbeheer 7) hotelbeheer
8) slagerij en vleeswaren 8) slagerij en vleeswaren
9) vleeswarentechnieken 9) vleeswarentechnieken
10) voedingstechnieken 10) voedingstechnieken
b) discipline habillement et confection : b) discipline habillement et confection :
1) creatie en patroonontwerpen 1) creatie en patroonontwerpen
2) creatie en mode 2) creatie en mode
4° Groupe 4° : 4° Groupe 4° :
a) discipline électricité : a) discipline électricité :
1) audio-, video- en teletechnieken 1) audio-, video- en teletechnieken
2) elektriciteit-elektronica 2) elektriciteit-elektronica
3) elektromechanica 3) elektromechanica
4) elektrotechnieken 4) elektrotechnieken
5) elektronische installatietechnieken 5) elektronische installatietechnieken
6) elektrische installatietechnieken 6) elektrische installatietechnieken
7) industriële computertechnieken 7) industriële computertechnieken
8) industriële elektronicatechnieken 8) industriële elektronicatechnieken
9) podiumtechnieken 9) podiumtechnieken
10) regeltechnieken 10) regeltechnieken
11) stuur- en beveiligingstechnieken 11) stuur- en beveiligingstechnieken
5° Groupe 5° : 5° Groupe 5° :
a) discipline techniques décoratives : a) discipline techniques décoratives :
1) fotografie 1) fotografie
b) discipline techniques graphiques : b) discipline techniques graphiques :
1) gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechnieken 1) gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechnieken
2) grafische communicatie 2) grafische communicatie
3) grafische media 3) grafische media
4) interactieve multimediatechnieken 4) interactieve multimediatechnieken
5) multimedia 5) multimedia
6) printmedia 6) printmedia
7) rotatiedruktechnieken 7) rotatiedruktechnieken
8) tekst- en beeldintegratietechnieken 8) tekst- en beeldintegratietechnieken
6° Groupe 6° : 6° Groupe 6° :
a) discipline sécurité sociale : a) discipline sécurité sociale :
1) integrale veiligheid 1) integrale veiligheid
b) discipline optique : b) discipline optique :
1) contactologie-optometrie 1) contactologie-optometrie
2) optiektechnieken 2) optiektechnieken
c) discipline techniques orthopédiques : c) discipline techniques orthopédiques :
1) orthopedische instrumenten 1) orthopedische instrumenten
2) orthopedietechnieken 2) orthopedietechnieken
d) discipline techniques dentaires : d) discipline techniques dentaires :
1) dentaaltechnieken en supra-structuren 1) dentaaltechnieken en supra-structuren
2) tandtechnieken 2) tandtechnieken
e) discipline soins aux personnes : e) discipline soins aux personnes :
1) bio-esthetiek 1) bio-esthetiek
2) esthetische lichaamsverzorging 2) esthetische lichaamsverzorging
3) grime 3) grime
4) schoonheidsverzorging 4) schoonheidsverzorging
7° Groupe 7° : 7° Groupe 7° :
a) discipline bois et construction : a) discipline bois et construction :
1) bouw constructie- en planningstechnieken 1) bouw constructie- en planningstechnieken
2) bouw- en houtkunde 2) bouw- en houtkunde
3) bouwtechnieken 3) bouwtechnieken
4) hout-constructie- en planningstechnieken 4) hout-constructie- en planningstechnieken
5) houttechnieken 5) houttechnieken
6) industriële bouwtechnieken 6) industriële bouwtechnieken
7) weg- en waterbouwtechnieken 7) weg- en waterbouwtechnieken
b) discipline métal : b) discipline métal :
1) automotive 1) automotive
2) autotechnieken 2) autotechnieken
3) computergestuurde mechanische productietechnieken 3) computergestuurde mechanische productietechnieken
4) haventechnieken 4) haventechnieken
5) industriële koeltechnieken 5) industriële koeltechnieken
6) industriële onderhoudstechnieken 6) industriële onderhoudstechnieken
7) industriële warmtetechnieken 7) industriële warmtetechnieken
8) koel- en warmtechnieken 8) koel- en warmtechnieken
9) kunststoftechnieken 9) kunststoftechnieken
10) kunststofvormgevingstechnieken 10) kunststofvormgevingstechnieken
11) mechanica-constructie- en planningstechnieken 11) mechanica-constructie- en planningstechnieken
12) mechanische technieken 12) mechanische technieken
13) mechanische vormgevingstechnieken 13) mechanische vormgevingstechnieken
14) productie- en procestechnologie 14) productie- en procestechnologie
15) toegepaste autotechnieken 15) toegepaste autotechnieken
16) vliegtuigtechnicus 16) vliegtuigtechnicus
17) vliegtuigtechnieken 17) vliegtuigtechnieken
c) discipline navigation rhénane et intérieure : c) discipline navigation rhénane et intérieure :
1) maritieme technieken dek 1) maritieme technieken dek
2) maritieme technieken motoren 2) maritieme technieken motoren
d) discipline textile : d) discipline textile :
1) textiel- en chemische technieken 1) textiel- en chemische technieken
2) textiel- en designtechnieken 2) textiel- en designtechnieken
3) textieltechnieken 3) textieltechnieken
4) textielproductietechnieken 4) textielproductietechnieken
5) textielveredeling en breikunde 5) textielveredeling en breikunde
6) textielvormgevingstechnieken 6) textielvormgevingstechnieken
8° Groupe 8° : 8° Groupe 8° :
a) discipline techniques du verre : a) discipline techniques du verre :
1) glastechnieken 1) glastechnieken
B) pour l'enseignement secondaire professionnel + HBO-nursing : B) pour l'enseignement secondaire professionnel + HBO-nursing :
1° Groupe 1° : 1° Groupe 1° :
a) discipline administration et distribution : a) discipline administration et distribution :
1) gespecialiseerd recreatiemedewerker 1) gespecialiseerd recreatiemedewerker
2) kantoor 2) kantoor
3) kantooradministratie en gegevensbeheer 3) kantooradministratie en gegevensbeheer
4) logistiek 4) logistiek
5) onthaal en recreatie 5) onthaal en recreatie
6) verkoop 6) verkoop
7) verkoop en vertegenwoordiging 7) verkoop en vertegenwoordiging
8) winkelbeheer en etalage 8) winkelbeheer en etalage
9) naamloos leerjaar 9) naamloos leerjaar
b) discipline sports : b) discipline sports :
1) topsport-sportinitiatie 1) topsport-sportinitiatie
2) topsport-sportbegeleider 2) topsport-sportbegeleider
2° Groupe 2° : 2° Groupe 2° :
a) discipline agriculture et horticulture : a) discipline agriculture et horticulture :
1) agromanagement 1) agromanagement
2) bloemsierkunst 2) bloemsierkunst
3) bosbouw en bosbeheer 3) bosbouw en bosbeheer
4) dierenzorg 4) dierenzorg
5) gespecialiseerde dierenverzorging 5) gespecialiseerde dierenverzorging
6) groendecoratie 6) groendecoratie
7) landbouw 7) landbouw
8) land- en tuinbouwmechanisatie 8) land- en tuinbouwmechanisatie
9) manegehouder-rijmeester 9) manegehouder-rijmeester
10) paardrijden en -verzorgen 10) paardrijden en -verzorgen
11) plant, dier en milieu 11) plant, dier en milieu
12) tuinaanleg en -onderhoud 12) tuinaanleg en -onderhoud
13) tuinbouw en groenvoorziening 13) tuinbouw en groenvoorziening
14) tuinbouwproductie 14) tuinbouwproductie
15) veehouderij en landbouwteelten 15) veehouderij en landbouwteelten
b) discipline sécurité sociale : b) discipline sécurité sociale :
1) veiligheidsberoepen 1) veiligheidsberoepen
c) discipline soins aux personnes : c) discipline soins aux personnes :
1) kinderzorg 1) kinderzorg
2) organisatie-assistentie 2) organisatie-assistentie
3) organisatiehulp 3) organisatiehulp
4) thuis- en bejaardenzorg/zorgkundige 4) thuis- en bejaardenzorg/zorgkundige
5) verzorging 5) verzorging
6) verzorging-voeding 6) verzorging-voeding
3° Groupe 3° : 3° Groupe 3° :
a) discipline techniques décoratives : a) discipline techniques décoratives :
1) decoratie en restauratie schilderwerk 1) decoratie en restauratie schilderwerk
2) decor- en standenbouw 2) decor- en standenbouw
3) etalage en standendecoratie 3) etalage en standendecoratie
4) plastische kunsten 4) plastische kunsten
5) publiciteit en etalage 5) publiciteit en etalage
6) schilderwerk en decoratie 6) schilderwerk en decoratie
b) discipline électricité : b) discipline électricité :
1) elektrische installaties 1) elektrische installaties
2) industriële elektriciteit 2) industriële elektriciteit
c) discipline hotel : c) discipline hotel :
1) banketaannemer-traiteur 1) banketaannemer-traiteur
2) banketbakkerij-chocoladebewerking 2) banketbakkerij-chocoladebewerking
3) brood- en banketbakkerij 3) brood- en banketbakkerij
4) brood- en banketbakkerij en confiserie 4) brood- en banketbakkerij en confiserie
5) dieetbakkerij 5) dieetbakkerij
6) gemeenschapsrestauratie 6) gemeenschapsrestauratie
7) grootkeuken 7) grootkeuken
8) restaurant en keuken 8) restaurant en keuken
9) hotelonthaal 9) hotelonthaal
10) restaurantbedrijf en drankenkennis 10) restaurantbedrijf en drankenkennis
11) slagerij en verkoopsklare gerechten 11) slagerij en verkoopsklare gerechten
12) slagerij en vleeswarenbereiding 12) slagerij en vleeswarenbereiding
13) slagerij-fijnkosttraiteur 13) slagerij-fijnkosttraiteur
14) specialiteitenrestaurant 14) specialiteitenrestaurant
15) wereldgastronomie 15) wereldgastronomie
4° Groupe 4° : 4° Groupe 4° :
a) discipline habillement et confection : a) discipline habillement et confection :
1) mode - verkoop 1) mode - verkoop
2) moderealisatie en -presentatie 2) moderealisatie en -presentatie
3) moderealisatie en -verkoop 3) moderealisatie en -verkoop
4) modespecialisatie en trendstudie 4) modespecialisatie en trendstudie
5) mode- en maatkleding heren 5) mode- en maatkleding heren
6) modevormgeving 6) modevormgeving
b) discipline techniques de soins : b) discipline techniques de soins :
1) haarstilist 1) haarstilist
2) haarzorg 2) haarzorg
5° Groupe 5° : 5° Groupe 5° :
a) discipline techniques graphiques : a) discipline techniques graphiques :
1) bedrijfsgrafiek 1) bedrijfsgrafiek
2) drukken en afwerken 2) drukken en afwerken
3) drukken en voorbereiden 3) drukken en voorbereiden
4) drukvoorbereiding 4) drukvoorbereiding
5) grafische opmaaksystemen 5) grafische opmaaksystemen
6) meerkleurendruk-drukwerkveredeling 6) meerkleurendruk-drukwerkveredeling
7) publiciteit en illustratie 7) publiciteit en illustratie
8) publiciteitsgrafiek 8) publiciteitsgrafiek
9) zeefdruk 9) zeefdruk
6° Groupe 6° : 6° Groupe 6° :
a) discipline travail du verre : a) discipline travail du verre :
1) glasinstrumentenbouw 1) glasinstrumentenbouw
2) labo-glasinstrumentenbouw 2) labo-glasinstrumentenbouw
b) discipline or-bijoux : b) discipline or-bijoux :
1) diamantbewerking 1) diamantbewerking
2) geautomatiseerde diamantbewerking en kwaliteitsanalyse 2) geautomatiseerde diamantbewerking en kwaliteitsanalyse
3) goud en juwelen 3) goud en juwelen
4) juwelencreatie 4) juwelencreatie
5) uurwerkherstelling 5) uurwerkherstelling
6) uurwerkmaken 6) uurwerkmaken
c) discipline bois et construction : c) discipline bois et construction :
1) bedrijfsvloeren en waterdichte bekuipingen 1) bedrijfsvloeren en waterdichte bekuipingen
2) bijzondere schrijnwerkconstructies 2) bijzondere schrijnwerkconstructies
3) bio-ecologische bouwafwerking 3) bio-ecologische bouwafwerking
4) bouw 4) bouw
5) bouw historische muziekinstrumenten 5) bouw historische muziekinstrumenten
6) bouwplaatsmachinist 6) bouwplaatsmachinist
7) dakwerken 7) dakwerken
8) duurzaam wonen 8) duurzaam wonen
9) hout 9) hout
10) houtbewerking 10) houtbewerking
11) houtbewerking-snijwerk 11) houtbewerking-snijwerk
12) industriële houtbewerking 12) industriële houtbewerking
13) interieurinrichting 13) interieurinrichting
14) mechanische en hydraulische kranen 14) mechanische en hydraulische kranen
15) meubelgarneren 15) meubelgarneren
16) modelmakerij 16) modelmakerij
17) muziekinstrumentenbouw 17) muziekinstrumentenbouw
18) restauratie van meubelen 18) restauratie van meubelen
19) restauratie van schrijnwerk 19) restauratie van schrijnwerk
20) restauratie muziekinstrumenten 20) restauratie muziekinstrumenten
21) restauratie bouw 21) restauratie bouw
22) renovatie bouw 22) renovatie bouw
23) ruwbouw 23) ruwbouw
24) ruwbouwafwerking 24) ruwbouwafwerking
25) stijl- en designmeubelen 25) stijl- en designmeubelen
26) wegenbouwmachines 26) wegenbouwmachines
d) discipline travail du marbre : d) discipline travail du marbre :
1) steen- en marmerbewerking 1) steen- en marmerbewerking
e) discipline métal : e) discipline métal :
1) auto-elektriciteit 1) auto-elektriciteit
2) auto 2) auto
3) basismechanica 3) basismechanica
4) bedrijfsvoertuigen 4) bedrijfsvoertuigen
5) carrosserie en spuitwerk 5) carrosserie en spuitwerk
6) carrosserie 6) carrosserie
7) centrale verwarming en sanitaire installaties 7) centrale verwarming en sanitaire installaties
8) composietverwerking 8) composietverwerking
9) computergestuurde werktuigmachines 9) computergestuurde werktuigmachines
10) diesel- en lpg-motoren 10) diesel- en lpg-motoren
11) fotolassen 11) fotolassen
12) industrieel onderhoud 12) industrieel onderhoud
13) koelinstallaties 13) koelinstallaties
14) koeltechnische installaties 14) koeltechnische installaties
15) kunststofverwerking 15) kunststofverwerking
16) lassen-constructie 16) lassen-constructie
17) matrijzenbouw 17) matrijzenbouw
18) mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen 18) mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen
19) mechanisch onderhoud 19) mechanisch onderhoud
20) metaal- en kunststofschrijnwerk 20) metaal- en kunststofschrijnwerk
21) non-ferro-metalen dakbedekkingen 21) non-ferro-metalen dakbedekkingen
22) pijpfitten-lassen-monteren 22) pijpfitten-lassen-monteren
23) productie-operator 23) productie-operator
24) tweewielers en lichte verbrandingsmotoren 24) tweewielers en lichte verbrandingsmotoren
25) verwarmingsinstallaties 25) verwarmingsinstallaties
26) werktuigmachines 26) werktuigmachines
f) discipline navigation rhénane et intérieure : f) discipline navigation rhénane et intérieure :
1) beperkte kustvaart 1) beperkte kustvaart
2) maritieme vorming 2) maritieme vorming
3) Rijn- en binnenvaart 3) Rijn- en binnenvaart
4) scheeps- en havenwerk 4) scheeps- en havenwerk
5) schipper-motorist 5) schipper-motorist
g) discipline textile : g) discipline textile :
1) instellen van textielmachines 1) instellen van textielmachines
2) textiel 2) textiel
7° Groupe 7° : 7° Groupe 7° :
a) discipline chauffeur de poids lourds : a) discipline chauffeur de poids lourds :
1) vrachtwagenchauffeur 1) vrachtwagenchauffeur
2) bijzonder transport 2) bijzonder transport
8° Groupe 8° : 8° Groupe 8° :
a) discipline nursing : a) discipline nursing :
1) verpleegkunde 1) verpleegkunde
C) pour l'enseignement secondaire artistique : C) pour l'enseignement secondaire artistique :
1° Groupe 1° : 1° Groupe 1° :
a) discipline arts plastiques : a) discipline arts plastiques :
1) architecturale en binnenhuiskunst 1) architecturale en binnenhuiskunst
2) beeldende en architecturale kunsten 2) beeldende en architecturale kunsten
3) architecturale vormgeving 3) architecturale vormgeving
4) architecturale vorming 4) architecturale vorming
5) artistieke opleiding 5) artistieke opleiding
6) audio-visuele vormgeving 6) audio-visuele vormgeving
7) audio-visuele vorming 7) audio-visuele vorming
8) beeldende en architecturale vorming 8) beeldende en architecturale vorming
9) beeldende vorming 9) beeldende vorming
10) bijzondere beeldende vorming 10) bijzondere beeldende vorming
11) grafische vormgeving 11) grafische vormgeving
12) industriële kunst 12) industriële kunst
13) industriële vormgeving 13) industriële vormgeving
14) ruimtelijke vormgeving 14) ruimtelijke vormgeving
15) toegepaste beeldende kunst 15) toegepaste beeldende kunst
16) vrije beeldende kunst 16) vrije beeldende kunst
2° Groupe 2° : 2° Groupe 2° :
a) discipline arts de la parole : a) discipline arts de la parole :
1) bijzondere vorming woordkunst-drama 1) bijzondere vorming woordkunst-drama
2) woordkunst-drama 2) woordkunst-drama
3° Groupe 3° : 3° Groupe 3° :
a) discipline danse : a) discipline danse :
1) ballet 1) ballet
2) bijzondere vorming dans 2) bijzondere vorming dans
3) dans 3) dans
4) modern ballet 4) modern ballet
4° Groupe 4° : 4° Groupe 4° :
a) discipline musique : a) discipline musique :
1) bijzondere muzikale vorming 1) bijzondere muzikale vorming
2) muziek 2) muziek
D) pour l'enseignement secondaire général : D) pour l'enseignement secondaire général :
a) discipline études classiques : a) discipline études classiques :
toutes les subdivisions structurelles dont le nom comporte au moins toutes les subdivisions structurelles dont le nom comporte au moins
une des composantes suivantes : "Grieks", "Latijn" une des composantes suivantes : "Grieks", "Latijn"
b) discipline études modernes : b) discipline études modernes :
toutes les subdivisions structurelles qui ne sont pas classées dans la toutes les subdivisions structurelles qui ne sont pas classées dans la
discipline "études classiques". discipline "études classiques".
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre
2012 modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à 2012 modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à
l'enseignement secondaire. l'enseignement secondaire.
Bruxelles, le 7 septembre 2012. Bruxelles, le 7 septembre 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité
des Chances et des Affaires bruxelloises, des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET P. SMET
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