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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
1er JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 1er JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5
juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de
l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les
fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et
subventionné par la Communauté française subventionné par la Communauté française
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions Vu le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions
dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné
par la Communauté française, article 10, § 2, alinéa 5 ; par la Communauté française, article 10, § 2, alinéa 5 ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014
relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10
du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions
dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné
par la Communauté française ; par la Communauté française ;
Vu les propositions rendues les 31 août 2021, 26 octobre 2021, 11 Vu les propositions rendues les 31 août 2021, 26 octobre 2021, 11
janvier 2022, janvier 2022,
8 mars 2022, 3 mai 2022, 21 juin 2022 par la Commission visée à 8 mars 2022, 3 mai 2022, 21 juin 2022 par la Commission visée à
l'article 38 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les l'article 38 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les
fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et
subventionné par la Communauté française ; subventionné par la Communauté française ;
Vu le test « genre » du 20 octobre 2022 établit en application de Vu le test « genre » du 20 octobre 2022 établit en application de
l'article 4, alinéa 2, 1°, du décret du 7 janvier 2016 relatif à l'article 4, alinéa 2, 1°, du décret du 7 janvier 2016 relatif à
l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques
de la Communauté française ; de la Communauté française ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 9 décembre 2022 ; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 9 décembre 2022 ;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 19 janvier 2023 ; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 19 janvier 2023 ;
Vu le protocole de négociation du 13 mars 2023 du Comité de secteur Vu le protocole de négociation du 13 mars 2023 du Comité de secteur
IX, du Comité des Services publics provinciaux et locaux, section II, IX, du Comité des Services publics provinciaux et locaux, section II,
et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de
l'enseignement libre subventionné ; l'enseignement libre subventionné ;
Vu le protocole de négociation du 15 mars 2023 du Comité de Vu le protocole de négociation du 15 mars 2023 du Comité de
concertation entre le Gouvernement de la Communauté française et les concertation entre le Gouvernement de la Communauté française et les
organes de représentation et de coordination des pouvoirs organes de représentation et de coordination des pouvoirs
organisateurs de l'enseignement en ce compris Wallonie Bruxelles organisateurs de l'enseignement en ce compris Wallonie Bruxelles
Enseignement et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés Enseignement et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés
reconnus par le Gouvernement ; reconnus par le Gouvernement ;
Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au
Conseil d'Etat le 7 avril 2023, en application de l'article 84, § 1er, Conseil d'Etat le 7 avril 2023, en application de l'article 84, § 1er,
alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12
janvier 1973 : janvier 1973 :
Considérant l'absence de communication d'un avis dans ce délai ; Considérant l'absence de communication d'un avis dans ce délai ;
Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat,
coordonnées le 12 janvier 1973 ; coordonnées le 12 janvier 1973 ;
Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement de Promotion Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement de Promotion
sociale et de la Ministre de l'Education ; sociale et de la Ministre de l'Education ;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française

Article 1er.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française
du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution
de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et
fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et
subventionné par la Communauté, les modifications suivantes sont subventionné par la Communauté, les modifications suivantes sont
apportées à l'annexe 1re: apportées à l'annexe 1re:
1° les lignes reprises en annexe 1A au présent arrêté sont ajoutées 1° les lignes reprises en annexe 1A au présent arrêté sont ajoutées
dans les parties suivantes : dans les parties suivantes :
? AI - PARTIE 3 - FOO OBS DOMINANTES ? AI - PARTIE 3 - FOO OBS DOMINANTES
? AI - PARTIE 4-1 - OBG SECTEUR AGRONOMIE ? AI - PARTIE 4-1 - OBG SECTEUR AGRONOMIE
? AI - PARTIE 4-2 - OBG SECTEUR INDUSTRIE ? AI - PARTIE 4-2 - OBG SECTEUR INDUSTRIE
? AI - PARTIE 4-3 - OBG SECTEUR CONSTRUCTION ? AI - PARTIE 4-3 - OBG SECTEUR CONSTRUCTION
? AI - PARTIE 4-4 - OBG SECTEUR HOTELLERIE ? AI - PARTIE 4-4 - OBG SECTEUR HOTELLERIE
? AI - PARTIE 4-5 - OBG SECTEUR HABILLEMENT ? AI - PARTIE 4-5 - OBG SECTEUR HABILLEMENT
? AI - PARTIE 4-7 - OBG ECONOMIE ? AI - PARTIE 4-7 - OBG ECONOMIE
? AI - PARTIE 4-8A - OBG SECTEUR SERVICES AUX PERSONNES 2ème ET 3ème ? AI - PARTIE 4-8A - OBG SECTEUR SERVICES AUX PERSONNES 2ème ET 3ème
DEGRE DEGRE
? AI - PARTIE 5-A -ACTIVITES AU CHOIX DI ? AI - PARTIE 5-A -ACTIVITES AU CHOIX DI
? AI - PARTIE 5-B -ACTIVITES AU CHOIX DS ? AI - PARTIE 5-B -ACTIVITES AU CHOIX DS
? AI - PARTIE 6-1 - FORMATION CEFA 45 DI ? AI - PARTIE 6-1 - FORMATION CEFA 45 DI
? AI - PARTIE 6-2 - FORMATION CEFA 45 DS ? AI - PARTIE 6-2 - FORMATION CEFA 45 DS
? AI - PARTIE 6-3 - MESURES URGENTES CEFA ? AI - PARTIE 6-3 - MESURES URGENTES CEFA
2° les lignes reprises en annexe 1B au présent arrêté sont supprimées 2° les lignes reprises en annexe 1B au présent arrêté sont supprimées
dans les parties suivantes : dans les parties suivantes :
? AI - PARTIE 4-2 - OBG SECTEUR INDUSTRIE ? AI - PARTIE 4-2 - OBG SECTEUR INDUSTRIE
? AI - PARTIE 4-4 - OBG SECTEUR HOTELLERIE ? AI - PARTIE 4-4 - OBG SECTEUR HOTELLERIE
? AI - PARTIE 5-A -ACTIVITES AU CHOIX DI ? AI - PARTIE 5-A -ACTIVITES AU CHOIX DI
3° les lignes reprises en annexe 1C au présent arrêté sont ajoutées. 3° les lignes reprises en annexe 1C au présent arrêté sont ajoutées.

Art. 2.Dans le même arrêté, les modifications suivantes sont

Art. 2.Dans le même arrêté, les modifications suivantes sont
apportées à apportées à
l'annexe 2 : l'annexe 2 :
1° les lignes reprises en annexe 2A au présent arrêté sont ajoutées 1° les lignes reprises en annexe 2A au présent arrêté sont ajoutées
dans les parties suivantes : dans les parties suivantes :
? AII - PARTIE 1 - FORME 1 ? AII - PARTIE 1 - FORME 1
? AII - PARTIE 2 - FORME 2 ? AII - PARTIE 2 - FORME 2
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - FORMATION DE BASE ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - FORMATION DE BASE
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 1 : AGRONOMIE ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 1 : AGRONOMIE
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 3 : CONSTRUCTION ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 3 : CONSTRUCTION
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 6 : ARTS APPLIQUES ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 6 : ARTS APPLIQUES
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 7 : ECONOMIE ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 7 : ECONOMIE
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 8 : SERVICES AUX PERSONNES ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 8 : SERVICES AUX PERSONNES
2° les lignes reprises en annexe 2B au présent arrêté sont supprimées 2° les lignes reprises en annexe 2B au présent arrêté sont supprimées
dans la partie suivante : dans la partie suivante :
? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 6 : ARTS APPLIQUES. ? AII - PARTIE 3 - FORME 3 - SECTEUR 6 : ARTS APPLIQUES.

Art. 3.Dans le même arrêté, à l'annexe 3, les modifications suivantes

Art. 3.Dans le même arrêté, à l'annexe 3, les modifications suivantes
sont apportées : sont apportées :
1° les lignes reprises en annexe 3 chapitre A au présent arrêté sont 1° les lignes reprises en annexe 3 chapitre A au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 0 ? PARTIE 0
? PARTIE 1 ? PARTIE 1
? PARTIE 2 ? PARTIE 2
? PARTIE 3 ? PARTIE 3
? PARTIE 4 ? PARTIE 4
? PARTIE 5 ? PARTIE 5
? PARTIE 6 ? PARTIE 6
? PARTIE 7 ? PARTIE 7
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
? PARTIE 9 ? PARTIE 9
2° les lignes reprises en annexe 3 chapitre B au présent arrêté sont 2° les lignes reprises en annexe 3 chapitre B au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 2 ? PARTIE 2
? PARTIE 3 ? PARTIE 3
? PARTIE 4 ? PARTIE 4
? PARTIE 7 ? PARTIE 7
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
? PARTIE 9 ? PARTIE 9
3° les lignes reprises en annexe 3 chapitre C au présent arrêté sont 3° les lignes reprises en annexe 3 chapitre C au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 1 ? PARTIE 1
? PARTIE 4 ? PARTIE 4
4° les lignes reprises en annexe 3 chapitre D au présent arrêté sont 4° les lignes reprises en annexe 3 chapitre D au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 2 ? PARTIE 2
? PARTIE 7 ? PARTIE 7
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
5° les lignes reprises en annexe 3 chapitre E au présent arrêté sont 5° les lignes reprises en annexe 3 chapitre E au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 3 ? PARTIE 3
? PARTIE 5 ? PARTIE 5
? PARTIE 6 ? PARTIE 6
? PARTIE 7 ? PARTIE 7
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
6° les lignes reprises en annexe 3 chapitre F au présent arrêté sont 6° les lignes reprises en annexe 3 chapitre F au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 2 ? PARTIE 2
? PARTIE 6 ? PARTIE 6
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
7° les lignes reprises en annexe 3 chapitre G au présent arrêté sont 7° les lignes reprises en annexe 3 chapitre G au présent arrêté sont
supprimées dans les parties suivantes : supprimées dans les parties suivantes :
? PARTIE 0 ? PARTIE 0
? PARTIE 2 ? PARTIE 2
? PARTIE 6 ? PARTIE 6
? PARTIE 7 ? PARTIE 7
? PARTIE 8 ? PARTIE 8
? PARTIE 9 ? PARTIE 9
8° les lignes reprises en annexe 3 chapitre H au présent arrêté sont 8° les lignes reprises en annexe 3 chapitre H au présent arrêté sont
ajoutées dans les parties suivantes : ajoutées dans les parties suivantes :
? PARTIE 8. ? PARTIE 8.

Art. 4.L'article 3, 8°, produit ses effets au 1er octobre 2018, les

Art. 4.L'article 3, 8°, produit ses effets au 1er octobre 2018, les
articles 1, 1°, 2° et 3°, 2, 1° et 2°, et 3, 7°, produisent leurs articles 1, 1°, 2° et 3°, 2, 1° et 2°, et 3, 7°, produisent leurs
effets au 29 août 2022, l'article 3, 1°, produit ses effets au 1er effets au 29 août 2022, l'article 3, 1°, produit ses effets au 1er
septembre 2021, l'article 3, 2°, produit ses effets au septembre 2021, l'article 3, 2°, produit ses effets au
1er novembre 2021, l'article 3, 3°, produit ses effets au 1er février 1er novembre 2021, l'article 3, 3°, produit ses effets au 1er février
2022, 2022,
l'article 3, 4°, produit ses effets au 1er avril 2022, l'article 3, l'article 3, 4°, produit ses effets au 1er avril 2022, l'article 3,
5°, produit ses effets au 1er juin 2022, et l'article 3, 6°, produit 5°, produit ses effets au 1er juin 2022, et l'article 3, 6°, produit
ses effets au 1er juillet 2022. ses effets au 1er juillet 2022.

Art. 5.Les Ministres qui ont l'enseignement obligatoire et

Art. 5.Les Ministres qui ont l'enseignement obligatoire et
l'enseignement de promotion sociale, chacun dans leurs attributions, l'enseignement de promotion sociale, chacun dans leurs attributions,
sont chargés de l'exécution du présent arrêté. sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 1er juin 2023. Bruxelles, le 1er juin 2023.
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
P.-Y. JEHOLET P.-Y. JEHOLET
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de
Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la
Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sport et de la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sport et de la
Promotion de Bruxelles, Promotion de Bruxelles,
V. GLATIGNY V. GLATIGNY
La Ministre de l'Education, La Ministre de l'Education,
C. DESIR C. DESIR
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
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