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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 30/01/2009
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
30 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 30 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9
juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle à un membre du juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle à un membre du
personnel d'une Ecole supérieure des Arts personnel d'une Ecole supérieure des Arts
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu le décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à Vu le décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à
l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des
Arts, notamment l'article 82, § 2; Arts, notamment l'article 82, § 2;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet
2002 créant la commission de reconnaissance de notoriété pour les 2002 créant la commission de reconnaissance de notoriété pour les
membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts
organisées ou subventionnées par la Communauté française; organisées ou subventionnées par la Communauté française;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet
2008 accordant une notoriété professionnelle à M. Eugène Sawitzkaja, 2008 accordant une notoriété professionnelle à M. Eugène Sawitzkaja,
né le 26 février 1955, reconnaissance en relation avec la fonction de né le 26 février 1955, reconnaissance en relation avec la fonction de
professeur de cours généraux et avec la fonction de professeur de professeur de cours généraux et avec la fonction de professeur de
cours techniques; cours techniques;
Vu l'avis favorable de la commission de reconnaissance de notoriété du Vu l'avis favorable de la commission de reconnaissance de notoriété du
27 mai 2008; 27 mai 2008;
Considérant que l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du Considérant que l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du
9 juillet 2008 contient une erreur matérielle, le mot « Savitzakaya » 9 juillet 2008 contient une erreur matérielle, le mot « Savitzakaya »
devant être remplacé par le mot « Sawitzkaja », devant être remplacé par le mot « Sawitzkaja »,
Considérant qu'il convient de rectifier cette erreur; Considérant qu'il convient de rectifier cette erreur;
Arrête : Arrête :

Article 1er.L'article 1er de l' arrêté du Gouvernement de la

Article 1er.L'article 1er de l' arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété Communauté française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété
professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours
généraux à M. Eugène Sawitzkaja est modifié comme suit : généraux à M. Eugène Sawitzkaja est modifié comme suit :
Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de
professeur de cours généraux est reconnue à M. Eugène Sawitzkaja, pour professeur de cours généraux est reconnue à M. Eugène Sawitzkaja, pour
les cours suivants : les cours suivants :
Littérature/Analyse de texte Littérature/Analyse de texte
Littérature/Générale Littérature/Générale
Littérature/Contemporaine Littérature/Contemporaine
Littérature/Histoire Littérature/Histoire
Littérature/Langue et lettre Littérature/Langue et lettre
Dramaturgie/Générale Dramaturgie/Générale

Art. 2.L'article 2 de l' arrêté du Gouvernement de la Communauté

Art. 2.L'article 2 de l' arrêté du Gouvernement de la Communauté
française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle en française du 9 juillet 2008 accordant une notoriété professionnelle en
relation avec la fonction de professeur de cours techniques à M. relation avec la fonction de professeur de cours techniques à M.
Eugène Sawitzkaja est modifié comme suit : Eugène Sawitzkaja est modifié comme suit :
Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de
professeur de cours techniques est reconnue à M. Eugène Sawitzkaja, professeur de cours techniques est reconnue à M. Eugène Sawitzkaja,
pour les cours suivants : pour les cours suivants :
Ecriture de scénario Ecriture de scénario
Ecriture de texte et mise en récit Ecriture de texte et mise en récit
Bruxelles, le 30 janvier 2009. Bruxelles, le 30 janvier 2009.
Pour le Gouvernement de la Communauté française : Pour le Gouvernement de la Communauté française :
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique
et des Relations internationales, et des Relations internationales,
Mme M.-D. SIMONET Mme M.-D. SIMONET
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