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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 28/05/2008
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
28 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 28 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement
de l'Architecture de l'Architecture
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu la loi relative à l'organisation de l'enseignement de Vu la loi relative à l'organisation de l'enseignement de
l'architecture du 18 février 1977, les articles 11.1 à 11.12; l'architecture du 18 février 1977, les articles 11.1 à 11.12;
Vu le décret du 17 juillet 2002 visant à promouvoir la participation Vu le décret du 17 juillet 2002 visant à promouvoir la participation
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs; équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 2004 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 2004
portant règlement du fonctionnement du Gouvernement, l'article 12, portant règlement du fonctionnement du Gouvernement, l'article 12,
10°, a) ; 10°, a) ;
Vu l'arrêté du Gouvernement du 20 mars 2008 fixant la répartition des Vu l'arrêté du Gouvernement du 20 mars 2008 fixant la répartition des
compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté
française; française;
Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur, Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil supérieur de

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil supérieur de

l'Enseignement de l'Architecture : l'Enseignement de l'Architecture :
1° En qualité de membres effectifs représentant les pouvoirs 1° En qualité de membres effectifs représentant les pouvoirs
organisateurs : organisateurs :
a) M. Jean-Louis Genard; a) M. Jean-Louis Genard;
b) M. Jean-Paul Verleyen; b) M. Jean-Paul Verleyen;
c) M. Roberto Galuccio. c) M. Roberto Galuccio.
2° En qualité de membres suppléants représentant les pouvoirs 2° En qualité de membres suppléants représentant les pouvoirs
organisateurs : organisateurs :
a) M. Patrick Burniat; a) M. Patrick Burniat;
b) Mme Sylvie Leroy; b) Mme Sylvie Leroy;
c) M. Pierre Stassart. c) M. Pierre Stassart.
3° En qualité de membres effectifs représentant les membres du 3° En qualité de membres effectifs représentant les membres du
personnel des instituts supérieurs d'architecture : personnel des instituts supérieurs d'architecture :
a) M. Guy Pilate; a) M. Guy Pilate;
b) Mme Irène Lund; b) Mme Irène Lund;
c) M. Philippe Gruloos; c) M. Philippe Gruloos;
d) Mme. Brigitte Degroof; d) Mme. Brigitte Degroof;
e) M. Bernard Wittevrongel; e) M. Bernard Wittevrongel;
f) Mme. Annie Boutefeu; f) Mme. Annie Boutefeu;
g) M. Charles Goossens; g) M. Charles Goossens;
h) M. Luc Deleuze. h) M. Luc Deleuze.
4° En qualité de membres suppléants représentant les membres du 4° En qualité de membres suppléants représentant les membres du
personnel des instituts supérieurs d'architecture : personnel des instituts supérieurs d'architecture :
a) M. Geoffrey Grulois; a) M. Geoffrey Grulois;
b) Mme. Suzanne Giovannini; b) Mme. Suzanne Giovannini;
c) M. François Nizet; c) M. François Nizet;
d) Mme. Yvette Pelsser; d) Mme. Yvette Pelsser;
e) Mme. Anne Croegaert; e) Mme. Anne Croegaert;
f) M. Norbert Nelles; f) M. Norbert Nelles;
g) M. Nicolas Percsy; g) M. Nicolas Percsy;
h) M. Gérard Van Goolen. h) M. Gérard Van Goolen.
5° En qualité de membres effectifs représentant les étudiants des 5° En qualité de membres effectifs représentant les étudiants des
instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations
représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire : représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire :
a) M. Antoine Van Durme; a) M. Antoine Van Durme;
b) Mme Andrée Laurin; b) Mme Andrée Laurin;
c) M. Gaëtan Desneux; c) M. Gaëtan Desneux;
d) Mme. Audrey Dewael. d) Mme. Audrey Dewael.
6° En qualité de membres suppléants représentant les étudiants des 6° En qualité de membres suppléants représentant les étudiants des
instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations
représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire : représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire :
a) M. Lionel Van Leeuw; a) M. Lionel Van Leeuw;
b) Mme Amélie Louwette; b) Mme Amélie Louwette;
c) Mme. Caroline Rentiers; c) Mme. Caroline Rentiers;
d) M. Yan Lecocq. d) M. Yan Lecocq.
7° En qualité de membres effectifs représentant les organisations 7° En qualité de membres effectifs représentant les organisations
syndicales et interprofessionnelles : syndicales et interprofessionnelles :
a) M. Michel Proces; a) M. Michel Proces;
b) Mme. Anne-Françoise Vangansbergt; b) Mme. Anne-Françoise Vangansbergt;
c) Mme. Christiane Cornet; c) Mme. Christiane Cornet;
d) M. Jean Dassesse. d) M. Jean Dassesse.
8° En qualité de membres suppléants représentant les organisations 8° En qualité de membres suppléants représentant les organisations
syndicales et interprofessionnelles : syndicales et interprofessionnelles :
a) Mme Sylvie Kwaschin; a) Mme Sylvie Kwaschin;
b) M. Eric Van Overstraeten; b) M. Eric Van Overstraeten;
c) Mme Valérie Denayer; c) Mme Valérie Denayer;
d) Mme Isabelle Wargnies. d) Mme Isabelle Wargnies.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 28 mai 2008. Bruxelles, le 28 mai 2008.
Pour le Gouvernement de la Communauté française : Pour le Gouvernement de la Communauté française :
La Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la La Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la
Recherche scientifique et des Relations internationales, Recherche scientifique et des Relations internationales,
Mme M.-D. SIMONET Mme M.-D. SIMONET
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