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| Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française | Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française |
|---|---|
| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
| 14 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française | 14 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française |
| modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 | modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 |
| juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre | juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre |
| d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles | d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles |
| supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté | supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté |
| française | française |
| Le Gouvernement de la Communauté française, | Le Gouvernement de la Communauté française, |
| Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur | Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur |
| artistique, tel que modifié en dernier lieu par le décret du 23 mars | artistique, tel que modifié en dernier lieu par le décret du 23 mars |
| 2004 adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique | 2004 adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique |
| en vue de son intégration à l'espace européen; | en vue de son intégration à l'espace européen; |
| Vu le décret du 19 novembre 2003 créant l'Ecole des Arts du Cirque ; | Vu le décret du 19 novembre 2003 créant l'Ecole des Arts du Cirque ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet |
| 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de | 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de |
| cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des | cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des |
| Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; | Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; |
| Vu les avis n° 15 et n° 16 du Conseil supérieur de l'Enseignement | Vu les avis n° 15 et n° 16 du Conseil supérieur de l'Enseignement |
| supérieur artistique adoptés respectivement les 19 janvier 2004 et 18 | supérieur artistique adoptés respectivement les 19 janvier 2004 et 18 |
| mars 2004; | mars 2004; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 28 avril 2004; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 28 avril 2004; |
| Vu l'accord du Ministre du Budget donné le 3 mai 2004; | Vu l'accord du Ministre du Budget donné le 3 mai 2004; |
| Considérant l'urgence de disposer de la liste des cours obligatoires | Considérant l'urgence de disposer de la liste des cours obligatoires |
| et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement pour la | et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement pour la |
| prochaine rentrée académique; | prochaine rentrée académique; |
| Vu la concertation avec les organisations représentatives des | Vu la concertation avec les organisations représentatives des |
| étudiants menée le 5 mai 2004; | étudiants menée le 5 mai 2004; |
| Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai | Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai |
| 2004 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un | 2004 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un |
| délai de cinq jours ouvrables; | délai de cinq jours ouvrables; |
| Vu l'avis 37.212/2 du Conseil d'Etat donné le 18 mai 2004 en | Vu l'avis 37.212/2 du Conseil d'Etat donné le 18 mai 2004 en |
| application de l'article 84, alinéa 1er, 2° des lois coordonnées sur | application de l'article 84, alinéa 1er, 2° des lois coordonnées sur |
| le Conseil d'Etat; | le Conseil d'Etat; |
| Vu le protocole de négociation du 12 mai 2004 du Comité de Secteur IX | Vu le protocole de négociation du 12 mai 2004 du Comité de Secteur IX |
| et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, | et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, |
| réunis conjointement; | réunis conjointement; |
| Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Enseignement supérieur; | Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Enseignement supérieur; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.L'article 9 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté |
Article 1er.L'article 9 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté |
| française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et | française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et |
| le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les | le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les |
| Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la | Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la |
| Communauté française est modifié de la manière suivante : | Communauté française est modifié de la manière suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| " Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | " Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 2.L'article 10 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 2.L'article 10 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 3.L'article 11 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 3.L'article 11 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 4.L'article 12 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 4.L'article 12 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 5.L'article 13 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 5.L'article 13 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 6.L'article 14 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 6.L'article 14 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 7.L'article 15 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 7.L'article 15 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 8.L'article 16 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 8.L'article 16 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 9.L'article 17 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
Art. 9.L'article 17 du même arrêté est modifié de la manière suivante |
| : | : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne | minimale sont organisées chaque année d'études. A condition de ne |
| modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours | modifier ni le total/année, ni la répartition cours généraux/cours |
| artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant | artistiques, elles peuvent néanmoins être groupées différemment durant |
| le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : | le cycle." est remplacé par l'alinéa suivant : |
| "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties | "Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties |
| sur les trois années d'études.". | sur les trois années d'études.". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "225" est remplacé par le |
| nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". | nombre "1080" et le nombre "315" est remplacé par le nombre "1620". |
Art. 10.A l'article 18 du même arrêté, le nombre "1800" est remplacé |
Art. 10.A l'article 18 du même arrêté, le nombre "1800" est remplacé |
| par le nombre "900". | par le nombre "900". |
Art. 11.L'article 19 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 11.L'article 19 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont réparties sur les deux année d'études." est supprimé. | minimale sont réparties sur les deux année d'études." est supprimé. |
| 3° Dans le troisième alinéa, les mots "900 à 1080" sont remplacés par | 3° Dans le troisième alinéa, les mots "900 à 1080" sont remplacés par |
| les mots "450 à 540". | les mots "450 à 540". |
Art. 12.L'article 20 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 12.L'article 20 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire | 2° Le deuxième alinéa : "Les heures comprises dans la grille horaire |
| minimale sont réparties sur les deux année d'études." est supprimé. | minimale sont réparties sur les deux année d'études." est supprimé. |
| 3° Dans le troisième alinéa, les mots "900 à 1080" sont remplacés par | 3° Dans le troisième alinéa, les mots "900 à 1080" sont remplacés par |
| les mots "450 à 540". | les mots "450 à 540". |
Art. 13.L'article 22 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 13.L'article 22 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 14.L'article 23 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 14.L'article 23 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 15.L'article 24 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 15.L'article 24 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 16.L'article 25 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 16.L'article 25 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 17.L'article 26 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 17.L'article 26 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 18.L'article 27 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 18.L'article 27 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 19.L'article 28 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 19.L'article 28 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "480". | "480". |
Art. 20.L'article 29 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 20.L'article 29 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Au premier alinéa, les mots "Les deux premières années d'études" | 1° Au premier alinéa, les mots "Les deux premières années d'études" |
| sont remplacés par les mots "La première année d'études". | sont remplacés par les mots "La première année d'études". |
| 2° Au second alinéa, les mots "Les deux premières années d'études" | 2° Au second alinéa, les mots "Les deux premières années d'études" |
| sont remplacés par les mots "La première année d'études". | sont remplacés par les mots "La première année d'études". |
Art. 21.L'article 30 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 21.L'article 30 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "160". | "160". |
Art. 22.L'article 31 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 22.L'article 31 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "160". | "160". |
Art. 23.L'article 32 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 23.L'article 32 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "400" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "400" est remplacé par le nombre |
| "200". | "200". |
Art. 24.L'article 33 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 24.L'article 33 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "160". | "160". |
Art. 25.L'article 34 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 25.L'article 34 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "160". | "160". |
Art. 26.L'article 35 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 26.L'article 35 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "320" est remplacé par le nombre |
| "160". | "160". |
Art. 27.L'article 36 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 27.L'article 36 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "400" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "400" est remplacé par le nombre |
| "200". | "200". |
Art. 28.L'article 38 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 28.L'article 38 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". | 2° Au deuxième alinéa, le mot "deux" est remplacé par le mot "trois". |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "600" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "600" est remplacé par le nombre |
| "900". | "900". |
Art. 29.L'article 40 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 29.L'article 40 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le deuxième alinéa est supprimé. | 2° Le deuxième alinéa est supprimé. |
| 3° Au troisième alinéa, le nombre "600" est remplacé par le nombre | 3° Au troisième alinéa, le nombre "600" est remplacé par le nombre |
| "300". | "300". |
Art. 30.L'article 42 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 30.L'article 42 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° le premier alinéa est complété par le tableau suivant : | 1° le premier alinéa est complété par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Au dernier alinéa, les mots "810 heures de cours" sont remplacés | 2° Au dernier alinéa, les mots "810 heures de cours" sont remplacés |
| par les mots "1080 heures de cours pour l'option des Arts du cirque et | par les mots "1080 heures de cours pour l'option des Arts du cirque et |
| 810 heures de cours pour les autres options laissées à la liberté du | 810 heures de cours pour les autres options laissées à la liberté du |
| pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts". | pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts". |
Art. 31.A l'article 43 du même arrêté, le nombre "1620" est remplacé |
Art. 31.A l'article 43 du même arrêté, le nombre "1620" est remplacé |
| par le nombre "2430". | par le nombre "2430". |
Art. 32.L'article 44 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 32.L'article 44 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Dans le second alinéa, les mots "les deux années" sont remplacés | 2° Dans le second alinéa, les mots "les deux années" sont remplacés |
| par les mots "les trois années". | par les mots "les trois années". |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "540" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "540" est remplacé par le |
| nombre "810". | nombre "810". |
Art. 33.L'article 45 du même arrêté est modifié de la manière |
Art. 33.L'article 45 du même arrêté est modifié de la manière |
| suivante : | suivante : |
| 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : | 1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant : |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| 2° Le second alinéa est supprimé. | 2° Le second alinéa est supprimé. |
| 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "540" est remplacé par le | 3° Dans le troisième alinéa, le nombre "540" est remplacé par le |
| nombre "270". | nombre "270". |
Art. 34.Le présent arrêté produit ses effets progressivement, par |
Art. 34.Le présent arrêté produit ses effets progressivement, par |
| année d'étude, à partir du 15 septembre 2004, à l'exception de | année d'étude, à partir du 15 septembre 2004, à l'exception de |
| l'article 30 qui entre en vigueur le 15 septembre 2003. | l'article 30 qui entre en vigueur le 15 septembre 2003. |
Art. 35.La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses |
Art. 35.La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses |
| attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. | attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 14 juin 2004. | Bruxelles, le 14 juin 2004. |
| Par le Gouvernement de la Communauté française : | Par le Gouvernement de la Communauté française : |
| La Ministre de l'Enseignement supérieur, | La Ministre de l'Enseignement supérieur, |
| Mme F. DUPUIS | Mme F. DUPUIS |