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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 14/12/1998
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de membres du Conseil de la Jeunesse d'Expression française Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de membres du Conseil de la Jeunesse d'Expression française
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
14 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 14 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
portant nomination de membres du Conseil de la Jeunesse d'Expression portant nomination de membres du Conseil de la Jeunesse d'Expression
française française
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu l'arrêté royal du 28 août 1977 remplaçant l'arrêté royal du 26 Vu l'arrêté royal du 28 août 1977 remplaçant l'arrêté royal du 26
février 1970 portant création du Conseil de la Jeunesse d'Expression février 1970 portant création du Conseil de la Jeunesse d'Expression
française; française;
Considérant que l'article 2 de l'arrêté royal précité prévoit que le Considérant que l'article 2 de l'arrêté royal précité prévoit que le
Conseil se compose d'un représentant de chaque organisation de Conseil se compose d'un représentant de chaque organisation de
jeunesse reconnue; jeunesse reconnue;
Considérant que l'article 4 de l'arrêté royal précité prévoit que le Considérant que l'article 4 de l'arrêté royal précité prévoit que le
mandat a une durée de trois ans; mandat a une durée de trois ans;
Considérant que les membres proposés remplissent les conditions de Considérant que les membres proposés remplissent les conditions de
nomination; nomination;
Arrête : Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil de la Jeunesse

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil de la Jeunesse

d'Expression française pour une durée de trois ans. d'Expression française pour une durée de trois ans.
Membre effectif : Membre effectif :
* M. Hugues Bayet * M. Hugues Bayet
rue Emile Vandervelde 106 rue Emile Vandervelde 106
6240 Farciennes. 6240 Farciennes.
Membre suppléant : Membre suppléant :
* Mme Anka Stenten * Mme Anka Stenten
rue les Pindants 15 rue les Pindants 15
5060 Tamines. 5060 Tamines.
Pour représenter Oxyjeunes. Pour représenter Oxyjeunes.

Art. 2.Le présent arrêté entrera en vigueur le 17 décembre 1998.

Art. 2.Le présent arrêté entrera en vigueur le 17 décembre 1998.

Bruxelles, le 14 décembre 1998. Bruxelles, le 14 décembre 1998.
Pour le Gouvernement de la Communauté française : Pour le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre de la Culture et de l'Education permanente, Le Ministre de la Culture et de l'Education permanente,
C. PICQUE C. PICQUE
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