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| Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat 2021-2023 | Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat 2021-2023 |
|---|---|
| REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| 7 DECEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de | 7 DECEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de | Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides | Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides |
| pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat | pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat |
| 2021-2023 | 2021-2023 |
| Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, | Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, |
| Vu l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions | Vu l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions |
| applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle, les articles | applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle, les articles |
| 92 à 95 ; | 92 à 95 ; |
| Vu l'ordonnance du 31 mai 2018 relative à l'octroi de subsides aux | Vu l'ordonnance du 31 mai 2018 relative à l'octroi de subsides aux |
| investissements en infrastructures sportives communales, notamment ses | investissements en infrastructures sportives communales, notamment ses |
| articles 13 à 16 ; | articles 13 à 16 ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement du 18 juillet 2000 portant règlement de | Vu l'arrêté du Gouvernement du 18 juillet 2000 portant règlement de |
| son fonctionnement et réglant la signature des actes du Gouvernement, | son fonctionnement et réglant la signature des actes du Gouvernement, |
| l'article 5, § 14° ; | l'article 5, § 14° ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 |
| avril 2019 fixant les modalités d'octroi des subsides visés par | avril 2019 fixant les modalités d'octroi des subsides visés par |
| l'ordonnance du 31 mai 2018 relative à l'octroi de subsides aux | l'ordonnance du 31 mai 2018 relative à l'octroi de subsides aux |
| investissements en infrastructures sportives communales, notamment ses | investissements en infrastructures sportives communales, notamment ses |
| articles 6 à 12 ; | articles 6 à 12 ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 |
| juillet 2019 fixant la répartition des compétences entre les ministres | juillet 2019 fixant la répartition des compétences entre les ministres |
| du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ; | du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 |
| décembre 2021 relatif au contrôle budgétaire, à l'établissement du | décembre 2021 relatif au contrôle budgétaire, à l'établissement du |
| budget, aux modifications du budget et au monitoring de l'exécution du | budget, aux modifications du budget et au monitoring de l'exécution du |
| budget de l'entité régionale ; | budget de l'entité régionale ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 |
| décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides pour le programme | décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides pour le programme |
| triennal d'investissement sportif pour le triennat 2021-2023 ; | triennal d'investissement sportif pour le triennat 2021-2023 ; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances; |
| Vu l'accord du Ministre du Budget; | Vu l'accord du Ministre du Budget; |
| Vu le test Egalité des chances du 6 novembre 2023 ; | Vu le test Egalité des chances du 6 novembre 2023 ; |
| Considérant l'appel à projets transmis aux communes le 01 mars 2023 | Considérant l'appel à projets transmis aux communes le 01 mars 2023 |
| par le Ministre en charge des Pouvoirs locaux; | par le Ministre en charge des Pouvoirs locaux; |
| Considérant que 18 projets ont été déposés en réponse à cet appel à | Considérant que 18 projets ont été déposés en réponse à cet appel à |
| projets, et que ceux-ci ont été classés sur base des critères | projets, et que ceux-ci ont été classés sur base des critères |
| d'éligibilité et de sélection repris à l'appel à projets ; | d'éligibilité et de sélection repris à l'appel à projets ; |
| Sur proposition du Ministre en charge des Pouvoirs locaux; | Sur proposition du Ministre en charge des Pouvoirs locaux; |
| Après en avoir délibéré ; | Après en avoir délibéré ; |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.A l'article 1, § 1, alinéa 1, de l'arrêté du Gouvernement |
Article 1er.A l'article 1, § 1, alinéa 1, de l'arrêté du Gouvernement |
| de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à | de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à |
| l'octroi de subsides pour le programme triennal d'investissement | l'octroi de subsides pour le programme triennal d'investissement |
| sportif pour le triennat 2021-2023, la phrase " des subsides sont | sportif pour le triennat 2021-2023, la phrase " des subsides sont |
| octroyés pour un montant global de 16 547 292,00 euros, aux communes | octroyés pour un montant global de 16 547 292,00 euros, aux communes |
| bruxelloises » est remplacée par " des subsides sont octroyés pour un | bruxelloises » est remplacée par " des subsides sont octroyés pour un |
| montant global de 37 849 667,00 euros, aux communes bruxelloises ». | montant global de 37 849 667,00 euros, aux communes bruxelloises ». |
Art. 2.A l'article 1, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Art. 2.A l'article 1, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides | Bruxelles-Capitale du 15 décembre 2022 relatif à l'octroi de subsides |
| pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat | pour le programme triennal d'investissement sportif pour le triennat |
| 2021-2023, le tableau des projets sélectionnés est remplacé par | 2021-2023, le tableau des projets sélectionnés est remplacé par |
| celui-ci. | celui-ci. |
| Communes/Gemeenten | Communes/Gemeenten |
| Projet/Project | Projet/Project |
| Lieu/Plaats | Lieu/Plaats |
| Enveloppe maximale (en euros)/Maximaal beschikbaar budget (in euro) | Enveloppe maximale (en euros)/Maximaal beschikbaar budget (in euro) |
| Anderlecht | Anderlecht |
| Construction d'un pôle sportif au Peterbos/Bouw van een sportcentrum | Construction d'un pôle sportif au Peterbos/Bouw van een sportcentrum |
| in Peterbos | in Peterbos |
| Parc du Peterbos (entre les numéro 7, 9 et 12), 1070 | Parc du Peterbos (entre les numéro 7, 9 et 12), 1070 |
| Anderlecht/Peterbospark (tussen nummers 7, 9 en 12), 1070 Anderlecht | Anderlecht/Peterbospark (tussen nummers 7, 9 en 12), 1070 Anderlecht |
| 5.000.000 | 5.000.000 |
| Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem | Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem |
| Rénovation des éclairages des terrains synthétiques du centre sportif | Rénovation des éclairages des terrains synthétiques du centre sportif |
| /Vernieuwing van de verlichting van de synthetische terreinen van het | /Vernieuwing van de verlichting van de synthetische terreinen van het |
| sportcomplex | sportcomplex |
| Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 | Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 |
| te 1082 Sint-Agatha-Berchem | te 1082 Sint-Agatha-Berchem |
| 150.000 | 150.000 |
| Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem | Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem |
| Rénovation et création des sanitaires et vestiaires du centre | Rénovation et création des sanitaires et vestiaires du centre |
| sportif./ Vernieuwing en bouw van sanitaire voorzieningen en | sportif./ Vernieuwing en bouw van sanitaire voorzieningen en |
| kleedkamers in het sportcomplex | kleedkamers in het sportcomplex |
| Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 | Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 |
| te 1082 Sint-Agatha-Berchem | te 1082 Sint-Agatha-Berchem |
| 385.000 | 385.000 |
| Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem | Berchem-Sainte-Agathe /Sint-Agatha-Berchem |
| Auvent sur l'un des terrains extérieurs du centre sportif (pouvant | Auvent sur l'un des terrains extérieurs du centre sportif (pouvant |
| éventuellement supporter des panneaux solaires dans le cadre | éventuellement supporter des panneaux solaires dans le cadre |
| solarclick)/Luifel over een van de buitenterreinen van het | solarclick)/Luifel over een van de buitenterreinen van het |
| sportcomplex (waarop eventueel zonnepanelen aangebracht kunnen worden | sportcomplex (waarop eventueel zonnepanelen aangebracht kunnen worden |
| in het kader van SolarClick) | in het kader van SolarClick) |
| Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 | Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 |
| te 1082 Sint-Agatha-Berchem | te 1082 Sint-Agatha-Berchem |
| 420.000 | 420.000 |
| Berchem-Sainte-Agathe/Sint-Agatha-Berchem | Berchem-Sainte-Agathe/Sint-Agatha-Berchem |
| Rénovation d'un des terrains extérieurs du centre sportif (Ancien | Rénovation d'un des terrains extérieurs du centre sportif (Ancien |
| terrains de Tennis)/Vernieuwing van een van de buitenterreinen van het | terrains de Tennis)/Vernieuwing van een van de buitenterreinen van het |
| sportcomplex (het vroegere tennisveld) | sportcomplex (het vroegere tennisveld) |
| Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 | Rue des Chalets n° 1 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe/Lusthuizenstraat 1 |
| te 1082 Sint-Agatha-Berchem | te 1082 Sint-Agatha-Berchem |
| 60.000 | 60.000 |
| (Ville de) Bruxelles/(Stad) Brussel | (Ville de) Bruxelles/(Stad) Brussel |
| Parc Maximilien - Max sur senne - Aménagement de différentes surfaces | Parc Maximilien - Max sur senne - Aménagement de différentes surfaces |
| de sports /Maximiliaanpark - Max-sur-Zenne - Aanleg van verschillende | de sports /Maximiliaanpark - Max-sur-Zenne - Aanleg van verschillende |
| sportvelden | sportvelden |
| Avenue de l'héliport 42/46, 1000 Bruxelles /Helihavenlaan 42/46, 1000 | Avenue de l'héliport 42/46, 1000 Bruxelles /Helihavenlaan 42/46, 1000 |
| Brussel | Brussel |
| 315.000 | 315.000 |
| (Ville de) Bruxelles/(Stad) Brussel | (Ville de) Bruxelles/(Stad) Brussel |
| Extension de la salle omnisport et création d'un gymnase au complexe | Extension de la salle omnisport et création d'un gymnase au complexe |
| sportif de Lombartzyde/Uitbreiding van de omnisportzaal en bouw van | sportif de Lombartzyde/Uitbreiding van de omnisportzaal en bouw van |
| een gymzaal in het sportcomplex van Lombartzyde | een gymzaal in het sportcomplex van Lombartzyde |
| rue de Lombartzyde 120 - 1120 Neder-Over-Hembeek/Lombartzydestraat 120 | rue de Lombartzyde 120 - 1120 Neder-Over-Hembeek/Lombartzydestraat 120 |
| - 1120 Neder-Over-Heembeek | - 1120 Neder-Over-Heembeek |
| 4.235.000 | 4.235.000 |
| Etterbeek | Etterbeek |
| Ernest Richard (site ISFCE) - Rénovation salle de sports phase II | Ernest Richard (site ISFCE) - Rénovation salle de sports phase II |
| /Ernest Richard (ISFCE-site) - Renovatie sportzaal fase II | /Ernest Richard (ISFCE-site) - Renovatie sportzaal fase II |
| Rue Joseph Buedts 18-20 - 1040 Etterbeek /Joseph Buedtsstraat 18-20 - | Rue Joseph Buedts 18-20 - 1040 Etterbeek /Joseph Buedtsstraat 18-20 - |
| 1040 Etterbeek | 1040 Etterbeek |
| 173.635 | 173.635 |
| Etterbeek | Etterbeek |
| Salle de sports de combat à Etterbeek + vestiaires et salles/Zaal voor | Salle de sports de combat à Etterbeek + vestiaires et salles/Zaal voor |
| gevechtssporten in Etterbeek + kleedkamers en zalen | gevechtssporten in Etterbeek + kleedkamers en zalen |
| Rue Baron Dhanis 6, 1040 Etterbeek. Sur le site du stade Guy | Rue Baron Dhanis 6, 1040 Etterbeek. Sur le site du stade Guy |
| Thys/Baron Dhanisstraat 6, 1040 Etterbeek. Op de site van het Guy | Thys/Baron Dhanisstraat 6, 1040 Etterbeek. Op de site van het Guy |
| Thys-stadium | Thys-stadium |
| 1.835.090 | 1.835.090 |
| Evere | Evere |
| Aménagement de deux terrains de padel en lieu et place d'un terrain de | Aménagement de deux terrains de padel en lieu et place d'un terrain de |
| tennis à l'arrière de la piscine Triton./ Aanleg van twee | tennis à l'arrière de la piscine Triton./ Aanleg van twee |
| padelterreinen ter vervanging van een tennisterrein achter het | padelterreinen ter vervanging van een tennisterrein achter het |
| Triton-zwembad. | Triton-zwembad. |
| Avenue des Anciens Combattants 260/Oudstrijderslaan 260 | Avenue des Anciens Combattants 260/Oudstrijderslaan 260 |
| 189.000 | 189.000 |
| Evere | Evere |
| Construction d'un espace sportif et associatif./Bouw van een sport- en | Construction d'un espace sportif et associatif./Bouw van een sport- en |
| verenigingsruimte | verenigingsruimte |
| rue E. Deknoop 3 à 9 à 1140 Evere/E. Deknoopstraat 3 tot 9 te 1140 | rue E. Deknoop 3 à 9 à 1140 Evere/E. Deknoopstraat 3 tot 9 te 1140 |
| Evere | Evere |
| 1.333.930 | 1.333.930 |
| Evere | Evere |
| Transformation du terrain de hockey n° 2 en terrain de type "mouillé" | Transformation du terrain de hockey n° 2 en terrain de type "mouillé" |
| et construction d'un bloc sanitaire./Omvorming van het hockeyveld nr. | et construction d'un bloc sanitaire./Omvorming van het hockeyveld nr. |
| 2 tot een "nat" hockeyveld en bouw van een sanitair blok | 2 tot een "nat" hockeyveld en bouw van een sanitair blok |
| avenue des Anciens Combattants 350 à 1140 Evere/Oudstrijderslaan 350 | avenue des Anciens Combattants 350 à 1140 Evere/Oudstrijderslaan 350 |
| te 1140 Evere | te 1140 Evere |
| 1.190.000 | 1.190.000 |
| Forest/Vorst | Forest/Vorst |
| Bertelson : construction d'une piste d'athlétisme et de l'ensemble des | Bertelson : construction d'une piste d'athlétisme et de l'ensemble des |
| épreuves sportives connexes/Bertelson: aanleg van een atletiekpiste en | épreuves sportives connexes/Bertelson: aanleg van een atletiekpiste en |
| alle bijhorende sportvoorzieningen | alle bijhorende sportvoorzieningen |
| Avenue du Globe 46, 1190 Forest /Globelaan 46, 1190 Vorst | Avenue du Globe 46, 1190 Forest /Globelaan 46, 1190 Vorst |
| 2.086.000 | 2.086.000 |
| Ganshoren | Ganshoren |
| Construction d'un terrain synthétique sur le terrain en herbe -Rue au | Construction d'un terrain synthétique sur le terrain en herbe -Rue au |
| Bois/Aanleg van een kunstgrasveld op het grasveld - Bosstraat | Bois/Aanleg van een kunstgrasveld op het grasveld - Bosstraat |
| Rue au Bois 12, 1083 Ganshoren/Bosstraat 12, 1083 Ganshoren | Rue au Bois 12, 1083 Ganshoren/Bosstraat 12, 1083 Ganshoren |
| 465.850 | 465.850 |
| Ganshoren | Ganshoren |
| Terrain de football Re-lighting - Rue au bois/Relighting voetbalveld - | Terrain de football Re-lighting - Rue au bois/Relighting voetbalveld - |
| Bosstraat | Bosstraat |
| Rue au Bois 12, 1083 Ganshoren/Bosstraat 121083 Ganshoren | Rue au Bois 12, 1083 Ganshoren/Bosstraat 121083 Ganshoren |
| 33.880 | 33.880 |
| Ganshoren | Ganshoren |
| Terrain de football synthétique Re-lighting - Rue Roobaert/Relighting | Terrain de football synthétique Re-lighting - Rue Roobaert/Relighting |
| synthetisch voetbalveld - Roobaertstraat | synthetisch voetbalveld - Roobaertstraat |
| Rue Roobaert 1083 Ganshoren/Roobaertstraat 1083 Ganshoren | Rue Roobaert 1083 Ganshoren/Roobaertstraat 1083 Ganshoren |
| 25.410 | 25.410 |
| Jette | Jette |
| Démolition et reconstruction du bâtiment 1 du Stade Communal/ Afbraak | Démolition et reconstruction du bâtiment 1 du Stade Communal/ Afbraak |
| en wederopbouw van gebouw 1 van Gemeentelijke Voetbalstadion | en wederopbouw van gebouw 1 van Gemeentelijke Voetbalstadion |
| Avenue de l'Exposition n° 257 à 1090 Jette/Tentoonstellingslaan 257 te | Avenue de l'Exposition n° 257 à 1090 Jette/Tentoonstellingslaan 257 te |
| 1090 Jette | 1090 Jette |
| 2.062.290 | 2.062.290 |
| Koekelberg | Koekelberg |
| Installation d'une nouvelle tribune dans la salle omnisports/Plaatsing | Installation d'une nouvelle tribune dans la salle omnisports/Plaatsing |
| van een nieuwe tribune in de omnisportzaal | van een nieuwe tribune in de omnisportzaal |
| Rue de Ganshoren 12 à 1081 Koekelberg/Ganshorenstraat 12 te 1081 | Rue de Ganshoren 12 à 1081 Koekelberg/Ganshorenstraat 12 te 1081 |
| Koekelberg | Koekelberg |
| 79.860 | 79.860 |
| Molenbeek-Saint-Jean/Sint-Jans-Molenbeek | Molenbeek-Saint-Jean/Sint-Jans-Molenbeek |
| Construction d'une annexe pour le matériel sportif de la salle de | Construction d'une annexe pour le matériel sportif de la salle de |
| sport Louis Namèche/Bouw van een bijgebouw voor het sportmateriaal van | sport Louis Namèche/Bouw van een bijgebouw voor het sportmateriaal van |
| de sportzaal Louis Namèche | de sportzaal Louis Namèche |
| Rue Van Kalck 93 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean/Van Kalckstraat 93 te | Rue Van Kalck 93 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean/Van Kalckstraat 93 te |
| 1080 Sint-Jans-Molenbeek | 1080 Sint-Jans-Molenbeek |
| 258.335 | 258.335 |
| Molenbeek-Saint-Jean/Sint-Jans-Molenbeek | Molenbeek-Saint-Jean/Sint-Jans-Molenbeek |
| Acquisition d'un rez-de-chaussée au coin de la rue des Fuchsias et de | Acquisition d'un rez-de-chaussée au coin de la rue des Fuchsias et de |
| l'Avenue du Sippelberg pour l'installation d'un dojo /Aankoop van een | l'Avenue du Sippelberg pour l'installation d'un dojo /Aankoop van een |
| gelijkvloerse verdieping op de hoek van de Fuchsiasstraat en de | gelijkvloerse verdieping op de hoek van de Fuchsiasstraat en de |
| Sippelberglaan met het oog op de inrichting van een dojo | Sippelberglaan met het oog op de inrichting van een dojo |
| Au coin de la rue des Fuchsias et de l'Avenue du Sippelberg/Op de hoek | Au coin de la rue des Fuchsias et de l'Avenue du Sippelberg/Op de hoek |
| van de Fuchsiasstraat en de Sippelberglaan | van de Fuchsiasstraat en de Sippelberglaan |
| 501.151 | 501.151 |
| Saint-Gilles/Sint-Gillis | Saint-Gilles/Sint-Gillis |
| Rénovation et restauration de la piscine Victor Boin /Renovatie en | Rénovation et restauration de la piscine Victor Boin /Renovatie en |
| restauratie van het Victor Boin-zwembad | restauratie van het Victor Boin-zwembad |
| Rue de la Perche 38 - 1060 Saint-Gilles /Wipstraat 38 - 1060 | Rue de la Perche 38 - 1060 Saint-Gilles /Wipstraat 38 - 1060 |
| Sint-Gillis | Sint-Gillis |
| 5.000.000 | 5.000.000 |
| Schaerbeek/Schaarbeek | Schaerbeek/Schaarbeek |
| Pôle sportif Ecole 1/Sportpool School 1 | Pôle sportif Ecole 1/Sportpool School 1 |
| Rue Josaphat 241 et Avenue Louis Bertrand 31-35 - 1030 | Rue Josaphat 241 et Avenue Louis Bertrand 31-35 - 1030 |
| Schaerbeek/Josaphatstraat 241 en Louis Bertrandlaan 31-35 - 1030 | Schaerbeek/Josaphatstraat 241 en Louis Bertrandlaan 31-35 - 1030 |
| Schaarbeek | Schaarbeek |
| 922.835 | 922.835 |
| Schaerbeek/Schaarbeek | Schaerbeek/Schaarbeek |
| Site Josaphat - acquisition terrain en vue de la construction d'une | Site Josaphat - acquisition terrain en vue de la construction d'une |
| salle omnisport/Josaphatsite - aankoop van grond met het oog op de | salle omnisport/Josaphatsite - aankoop van grond met het oog op de |
| bouw van een omnisportzaal | bouw van een omnisportzaal |
| Site Josaphat/Josaphatsite | Site Josaphat/Josaphatsite |
| 1.110.320 | 1.110.320 |
| Schaerbeek/Schaarbeek | Schaerbeek/Schaarbeek |
| Réaménagement du parc de la Jeunesse/Heraanleg van het Jeugdpark | Réaménagement du parc de la Jeunesse/Heraanleg van het Jeugdpark |
| parc de la Jeunesse : enclave du parc Josaphat séparée par l'avenue | parc de la Jeunesse : enclave du parc Josaphat séparée par l'avenue |
| Louis Bertrand./Jeugdpark: deel van het Josaphatpark dat wordt | Louis Bertrand./Jeugdpark: deel van het Josaphatpark dat wordt |
| afgescheiden door de Louis Bertrandlaan. | afgescheiden door de Louis Bertrandlaan. |
| 328.850 | 328.850 |
| Schaerbeek/Schaarbeek | Schaerbeek/Schaarbeek |
| CQD Stephenson - rénovation/reconstruction de l'équipement sportif | CQD Stephenson - rénovation/reconstruction de l'équipement sportif |
| Queensbury/DWC Stephenson - renovatie/wederopbouw van de | Queensbury/DWC Stephenson - renovatie/wederopbouw van de |
| sportinfrastructuur Queensbury | sportinfrastructuur Queensbury |
| Rue Stephenson 62-64/Stephensenstraat 62-64 | Rue Stephenson 62-64/Stephensenstraat 62-64 |
| 2.000.000 | 2.000.000 |
| Schaerbeek/Schaarbeek | Schaerbeek/Schaarbeek |
| Remplacement du terrain synthétique du site du Crossing/Vervanging van | Remplacement du terrain synthétique du site du Crossing/Vervanging van |
| het synthetisch veld van de Crossingsite | het synthetisch veld van de Crossingsite |
| Avenue du Suffrage Universel n° 22 à 1030 Schaerbeek/Algemeen | Avenue du Suffrage Universel n° 22 à 1030 Schaerbeek/Algemeen |
| Stemrechtlaan 22 te 1030 Schaarbeek | Stemrechtlaan 22 te 1030 Schaarbeek |
| 285.000 | 285.000 |
| Uccle/Ukkel | Uccle/Ukkel |
| Complexe Stroobant - Rénovation complète de la salle /Stroobantcomplex | Complexe Stroobant - Rénovation complète de la salle /Stroobantcomplex |
| - Volledige vernieuwing van de zaal | - Volledige vernieuwing van de zaal |
| Avenue Paul Stroobant 43, 1180 Uccle /Paul Stroobantlaan 43, 1180 | Avenue Paul Stroobant 43, 1180 Uccle /Paul Stroobantlaan 43, 1180 |
| Ukkel | Ukkel |
| 2.676.520 | 2.676.520 |
| Uccle/Ukkel | Uccle/Ukkel |
| Neerstalle - Remplacement du revêtement semi synthétique par du 100% | Neerstalle - Remplacement du revêtement semi synthétique par du 100% |
| synthétique /Neerstalle - Vervanging van de semisynthetische bekleding | synthétique /Neerstalle - Vervanging van de semisynthetische bekleding |
| door volledig synthetische bekleding | door volledig synthetische bekleding |
| Complexe Neerstalle - Chaussée de Neerstalle 1180 Uccle | Complexe Neerstalle - Chaussée de Neerstalle 1180 Uccle |
| /Neerstallecomplex Neerstallesteenweg 1180 Ukkel | /Neerstallecomplex Neerstallesteenweg 1180 Ukkel |
| 629.999 | 629.999 |
| Watermael-Boitsfort/Watermaal-Bosvoorde | Watermael-Boitsfort/Watermaal-Bosvoorde |
| Construction de deux terrains de Padel Couverts et d'un terrain de | Construction de deux terrains de Padel Couverts et d'un terrain de |
| basket. Aménagements des accès pour personnes à mobilité | basket. Aménagements des accès pour personnes à mobilité |
| réduite/Aanleg van twee overdekte padelterreinen en een basketveld. | réduite/Aanleg van twee overdekte padelterreinen en een basketveld. |
| Aanpassing van de toegangen voor personen met beperkte mobiliteit | Aanpassing van de toegangen voor personen met beperkte mobiliteit |
| Parc Sportif des Trois Tilleuls /Sportcomplex Drie Linden | Parc Sportif des Trois Tilleuls /Sportcomplex Drie Linden |
| 351.712 | 351.712 |
| Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe | Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe |
| Cité de l'Amitié - Terrain de Rugby - Aménagement d'un terrain | Cité de l'Amitié - Terrain de Rugby - Aménagement d'un terrain |
| synthétique Rugby-Football /Vriendschapswijk - Rugbyterrein - Aanleg | synthétique Rugby-Football /Vriendschapswijk - Rugbyterrein - Aanleg |
| van een kunstgrasveld voor rugby en voetbal | van een kunstgrasveld voor rugby en voetbal |
| Cité de l'Amitié, accès via rue de la Limite, Woluwe-Saint-Pierre | Cité de l'Amitié, accès via rue de la Limite, Woluwe-Saint-Pierre |
| /Vriendschapswijk, toegang via Grensstraat, Sint-Pieters-Woluwe | /Vriendschapswijk, toegang via Grensstraat, Sint-Pieters-Woluwe |
| 1.050.000 | 1.050.000 |
| Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe | Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe |
| Centre Sportif - Sportcity - Installation d'un skatepark/Sportcentrum | Centre Sportif - Sportcity - Installation d'un skatepark/Sportcentrum |
| - Sportcity - Bouw van een skatepark | - Sportcity - Bouw van een skatepark |
| Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Salomélaan 2 - | Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Salomélaan 2 - |
| Sint-Pieters-Woluwe | Sint-Pieters-Woluwe |
| 105.000 | 105.000 |
| Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe | Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe |
| Club de Hockey l'Ombrage - Renouvellement du terrain de Hockey/Ombrage | Club de Hockey l'Ombrage - Renouvellement du terrain de Hockey/Ombrage |
| Hockey Club - Vernieuwing van het hockeyveld | Hockey Club - Vernieuwing van het hockeyveld |
| Av. Edmond Parmentier 81 - Woluwe-Saint-Pierre/Edmond Parmentierlaan | Av. Edmond Parmentier 81 - Woluwe-Saint-Pierre/Edmond Parmentierlaan |
| 81 - Sint-Pieters-Woluwe | 81 - Sint-Pieters-Woluwe |
| 280.000 | 280.000 |
| Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe | Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe |
| Centre Sportif - Sportcity - Aménagement des abords du terrain de | Centre Sportif - Sportcity - Aménagement des abords du terrain de |
| Hockey de l'Orée/Sportcentrum - Sportcity - Aanleg van de directe | Hockey de l'Orée/Sportcentrum - Sportcity - Aanleg van de directe |
| omgeving van het hockeyveld van Orée | omgeving van het hockeyveld van Orée |
| Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Sportcity - | Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Sportcity - |
| Salomélaan 2 - Sint-Pieters-Woluwe | Salomélaan 2 - Sint-Pieters-Woluwe |
| 210.000 | 210.000 |
| Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe | Woluwe-Saint-Pierre/Sint-Pieters-Woluwe |
| Centre Sportif - Sportcity - Inversion du terrain de Football et | Centre Sportif - Sportcity - Inversion du terrain de Football et |
| création d'un nouveau terrain de Hockey/Sportcentrum - Sportcity - | création d'un nouveau terrain de Hockey/Sportcentrum - Sportcity - |
| Omvorming van het voetbalveld en aanleg van een nieuw hockeyveld | Omvorming van het voetbalveld en aanleg van een nieuw hockeyveld |
| Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Salomélaan 2 - | Sportcity - Avenue Salomé 2 - Woluwe-Saint-Pierre/Salomélaan 2 - |
| Sint-Pieters-Woluwe | Sint-Pieters-Woluwe |
| 2.100.000 | 2.100.000 |
Art. 3.Le Ministre chargé des Pouvoirs locaux est chargée de |
Art. 3.Le Ministre chargé des Pouvoirs locaux est chargée de |
| l'exécution du présent arrêté. | l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 7 décembre 2023. | Bruxelles, le 7 décembre 2023. |
| Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : | Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : |
| R. VERVOORT, | R. VERVOORT, |
| Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
| B. CLERFAYT, | B. CLERFAYT, |
| Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé | Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé |
| des Pouvoirs locaux . | des Pouvoirs locaux . |