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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale du 04/05/2023
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Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2023 de Bruxelles Environnement Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2023 de Bruxelles Environnement
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
4 MAI 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de 4 MAI 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2023 de Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2023 de
Bruxelles Environnement Bruxelles Environnement
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Vu l'article 40, § 1er, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative Vu l'article 40, § 1er, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative
aux institutions bruxelloises et l'article 87 de la loi spéciale du 8 aux institutions bruxelloises et l'article 87 de la loi spéciale du 8
août 1980 de réformes institutionnelles; août 1980 de réformes institutionnelles;
Vu l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant Bruxelles Environnement; Vu l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant Bruxelles Environnement;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21
mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des
organismes d'intérêt public de la Région Bruxelles-Capitale, et organismes d'intérêt public de la Région Bruxelles-Capitale, et
notamment les articles 18 et 19; notamment les articles 18 et 19;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22
juillet 2019 fixant la répartition des compétences entre les ministres juillet 2019 fixant la répartition des compétences entre les ministres
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale; du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16
décembre 2021 fixant le plan de personnel pour l'année 2022 de décembre 2021 fixant le plan de personnel pour l'année 2022 de
Bruxelles Environnement; Bruxelles Environnement;
Vu la Circulaire du 15 décembre 2022 relative à l'élaboration et au Vu la Circulaire du 15 décembre 2022 relative à l'élaboration et au
suivi de l'exécution d'un plan de personnel sur la base de l'enveloppe suivi de l'exécution d'un plan de personnel sur la base de l'enveloppe
de personnel; de personnel;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 9 février 2023; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 9 février 2023;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances du 9 février 2023; Vu l'avis de l'Inspection des Finances du 9 février 2023;
Vu l'accord du Ministre de la Fonction Publique, donné le 9 février Vu l'accord du Ministre de la Fonction Publique, donné le 9 février
2023 ; 2023 ;
Sur proposition du Ministre chargé de la Transition Climatique, de Sur proposition du Ministre chargé de la Transition Climatique, de
l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative; l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le plan du personnel de Bruxelles Environnement est fixé

Article 1er.Le plan du personnel de Bruxelles Environnement est fixé
comme suit: comme suit:
Rang Rang
Grade Grade
S + mandataires S + mandataires
C C
CA CA
CE CE
CR CR
Total Total
Rang Rang
Graad Graad
S + mandataires S + mandataires
C C
CA CA
CE CE
CR CR
Totaal Totaal
A1 A1
ATTACHE ATTACHE
102,3 102,3
1 1
0 0
316,35 316,35
9,5 9,5
429,15 429,15
A1 A1
ATTACHE ATTACHE
102,3 102,3
1 1
0 0
316,35 316,35
9,5 9,5
429,15 429,15
INGENIEUR INGENIEUR
29,8 29,8
0 0
0 0
41,3 41,3
1 1
72,1 72,1
INGENIEUR INGENIEUR
29,8 29,8
0 0
0 0
41,3 41,3
1 1
72,1 72,1
A2 A2
PREMIER ATTACHE PREMIER ATTACHE
48,6 48,6
0 0
0 0
0 0
0 0
48,6 48,6
A2 A2
EERSTE ATTACHE EERSTE ATTACHE
48,6 48,6
0 0
0 0
0 0
0 0
48,6 48,6
PREMIER INGENIEUR PREMIER INGENIEUR
21,5 21,5
0 0
0 0
0 0
0 0
21,5 21,5
EERSTE INGENIEUR EERSTE INGENIEUR
21,5 21,5
0 0
0 0
0 0
0 0
21,5 21,5
A3 A3
DIRECTEUR DIRECTEUR
8,8 8,8
0 0
0 0
0 0
0 0
8,8 8,8
A3 A3
DIRECTEUR DIRECTEUR
8,8 8,8
0 0
0 0
0 0
0 0
8,8 8,8
INGENIEUR DIRECTEUR INGENIEUR DIRECTEUR
11,8 11,8
0 0
0 0
0 0
0 0
11,8 11,8
INGENIEUR DIRECTEUR INGENIEUR DIRECTEUR
11,8 11,8
0 0
0 0
0 0
0 0
11,8 11,8
A4 A4
DIRECTEUR-CHEF DE SERVICE DIRECTEUR-CHEF DE SERVICE
7 7
0 0
0 0
0 0
0 0
7 7
A4 A4
DIRECTEUR DIENSTHOOFD DIRECTEUR DIENSTHOOFD
7 7
0 0
0 0
0 0
0 0
7 7
A4+ A4+
DIRECTEUR GENERAL ADJOINT A.I. DIRECTEUR GENERAL ADJOINT A.I.
1 1
0 0
0 0
0 0
0 0
1 1
A4+ A4+
ADJUNCT DIRECTEUR-GENERAAL A.I. ADJUNCT DIRECTEUR-GENERAAL A.I.
1 1
0 0
0 0
0 0
0 0
1 1
A5 A5
DIRECTEUR GENERAL A.I. DIRECTEUR GENERAL A.I.
2 2
0 0
0 0
0 0
0 0
2 2
A5 A5
DIRECTEUR-GENERAAL A.I. DIRECTEUR-GENERAAL A.I.
2 2
0 0
0 0
0 0
0 0
2 2
B1 B1
ASSISTANT ASSISTANT
30 30
0 0
0 0
68,8 68,8
2,5 2,5
101,3 101,3
B1 B1
ASSISTENT ASSISTENT
30 30
0 0
0 0
68,8 68,8
2,5 2,5
101,3 101,3
B2 B2
ASSISTANT PRINCIPAL ASSISTANT PRINCIPAL
27,2 27,2
0 0
0 0
0 0
0 0
27,2 27,2
B2 B2
EERSTE ASSISTENT EERSTE ASSISTENT
27,2 27,2
0 0
0 0
0 0
0 0
27,2 27,2
C1 C1
ADJOINT ADJOINT
41,8 41,8
26 26
1 1
76 76
5,6 5,6
150,4 150,4
C1 C1
ADJUNCT ADJUNCT
41,8 41,8
26 26
1 1
76 76
5,6 5,6
150,4 150,4
C2 C2
ADJOINT PRINCIPAL ADJOINT PRINCIPAL
28 28
0 0
0 0
0 0
0 0
28 28
C2 C2
EERSTE ADJUNCT EERSTE ADJUNCT
28 28
0 0
0 0
0 0
0 0
28 28
D1 D1
COMMIS COMMIS
57,4 57,4
42 42
0 0
279,97 279,97
2 2
381,37 381,37
D1 D1
KLERK KLERK
57,4 57,4
42 42
0 0
279,97 279,97
2 2
381,37 381,37
D2 D2
COMMIS PRINCIPAL COMMIS PRINCIPAL
25,3 25,3
0 0
0 0
0 0
0 0
25,3 25,3
D2 D2
EERSTE KLERK EERSTE KLERK
25,3 25,3
0 0
0 0
0 0
0 0
25,3 25,3
ToT ToT
442,5 442,5
69 69
1 1
782,42 782,42
20,6 20,6
1315,52 1315,52
TOT TOT
442,5 442,5
69 69
1 1
782,42 782,42
20,6 20,6
1315,52 1315,52
Stat. et mand. : statutaires et mandataires Stat. et mand. : statutaires et mandataires
CTAS : Contractuels Tâches Auxiliaires et Spécifiques CTAS : Contractuels Tâches Auxiliaires et Spécifiques
CPE : Contrats Premier Emploi CPE : Contrats Premier Emploi
CBET : Contractuels Besoins Exceptionnels et Temporaires CBET : Contractuels Besoins Exceptionnels et Temporaires

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du
16 décembre 2021 fixant le plan de personnel pour l'année 2022 de 16 décembre 2021 fixant le plan de personnel pour l'année 2022 de
Bruxelles-Environnement est abrogé. Bruxelles-Environnement est abrogé.

Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du

Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du
présent arrêté. présent arrêté.
Bruxelles, le 4 mai 2023. Bruxelles, le 4 mai 2023.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale :
Le Ministre-Président chargé du Développement territorial et de la Le Ministre-Président chargé du Développement territorial et de la
Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de
Bruxelles et du Biculturel d'Intérêt régional, Bruxelles et du Biculturel d'Intérêt régional,
R. VERVOORT R. VERVOORT
Le Ministre chargé des de la Transition Climatique, Le Ministre chargé des de la Transition Climatique,
de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative,
A. MARON A. MARON
Le Ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de Le Ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de
la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal, la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal,
B. CLERFAYT B. CLERFAYT
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