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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale du 21/04/2016
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Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au transfert de membres du personnel de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à « Bruxelles Gaz Electricité » Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au transfert de membres du personnel de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à « Bruxelles Gaz Electricité »
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
21 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de 21 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale relatif au transfert de membres du personnel de Bruxelles-Capitale relatif au transfert de membres du personnel de
l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à « Bruxelles l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à « Bruxelles
Gaz Electricité » (BRUGEL) Gaz Electricité » (BRUGEL)
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Vu l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché Vu l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché
de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale, l'article de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale, l'article
30quinquies; 30quinquies;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27
mars 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des mars 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des
organismes d'intérêt public de la Région Bruxelles-Capitale; organismes d'intérêt public de la Région Bruxelles-Capitale;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27
mars 2014 portant réglementation de la situation administrative et mars 2014 portant réglementation de la situation administrative et
pécuniaire des membres du personnel contractuel des organismes pécuniaire des membres du personnel contractuel des organismes
d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale; d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27
mars 2014 fixant le régime de mobilité au sein de certaines mars 2014 fixant le régime de mobilité au sein de certaines
institutions de la Région de Bruxelles-Capitale. institutions de la Région de Bruxelles-Capitale.
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23
mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de
Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL); Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL);
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23
mai 2014 portant réglementation de la situation administrative et mai 2014 portant réglementation de la situation administrative et
pécuniaire des membres du personnel contractuel de Bruxelles Gaz pécuniaire des membres du personnel contractuel de Bruxelles Gaz
Electricité (BRUGEL); Electricité (BRUGEL);
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 22 octobre 2015; Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 22 octobre 2015;
Vu le protocole du Comité de Secteur XV du 1er février 2016; Vu le protocole du Comité de Secteur XV du 1er février 2016;
Vu la concertation avec les organisations représentatives du Vu la concertation avec les organisations représentatives du
personnel; personnel;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 18 février 2016; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 18 février 2016;
Vu la décision du Conseil d'administration de « Bruxelles Gaz Vu la décision du Conseil d'administration de « Bruxelles Gaz
Electricité » (BRUGEL) du 19 février 2016 fixant le plan du personnel; Electricité » (BRUGEL) du 19 février 2016 fixant le plan du personnel;
Vu l'accord du Ministre de la Fonction publique, donné le 9 mars 2016; Vu l'accord du Ministre de la Fonction publique, donné le 9 mars 2016;
Vu l'avis 59.025/3 du Conseil d'Etat, donné le 16 mars 2016, en Vu l'avis 59.025/3 du Conseil d'Etat, donné le 16 mars 2016, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le
Conseil d'Etat coordonnées le 12 janvier 1973; Conseil d'Etat coordonnées le 12 janvier 1973;
Considérant que les personnes travaillant pour BRUGEL ont actuellement Considérant que les personnes travaillant pour BRUGEL ont actuellement
le statut de chargés de missions de l'Institut bruxellois pour la le statut de chargés de missions de l'Institut bruxellois pour la
gestion de l'environnement (IBGE); que ceci s'explique par des motifs gestion de l'environnement (IBGE); que ceci s'explique par des motifs
historiques, étant la création de BRUGEL, organisme autonome doté de historiques, étant la création de BRUGEL, organisme autonome doté de
la personnalité juridique, comme régulateur du marché bruxellois du la personnalité juridique, comme régulateur du marché bruxellois du
gaz et de l'électricité, qui s'est notamment vu confier l'exercice de gaz et de l'électricité, qui s'est notamment vu confier l'exercice de
compétences anciennement exercées par l'IBGE; compétences anciennement exercées par l'IBGE;
Considérant que l'entrée en vigueur des arrêtés du Gouvernement de la Considérant que l'entrée en vigueur des arrêtés du Gouvernement de la
Région de Bruxelles-Capitale du 23 mai 2014 portant le statut Région de Bruxelles-Capitale du 23 mai 2014 portant le statut
administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Electricité administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Electricité
(BRUGEL) et portant réglementation de la situation administrative et (BRUGEL) et portant réglementation de la situation administrative et
pécuniaire des membres du personnel contractuel de Bruxelles Gaz pécuniaire des membres du personnel contractuel de Bruxelles Gaz
Electricité (BRUGEL) appelle le transfert définitif de ces membres du Electricité (BRUGEL) appelle le transfert définitif de ces membres du
personnel de l'IBGE à BRUGEL; personnel de l'IBGE à BRUGEL;
Considérant, toutefois, que ce cas de figure particulier n'est pas Considérant, toutefois, que ce cas de figure particulier n'est pas
réglé par les dispositions de l'arrêté du Gouvernement de la Région de réglé par les dispositions de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 27 mars 2014 fixant le régime de mobilité au Bruxelles-Capitale du 27 mars 2014 fixant le régime de mobilité au
sein de certaines institutions de la Région de Bruxelles-Capitale; sein de certaines institutions de la Région de Bruxelles-Capitale;
qu'il ne peut pas, en effet, être recouru à un transfert d'office, les qu'il ne peut pas, en effet, être recouru à un transfert d'office, les
membres du personnel de l'IBGE concernés n'ayant pas perdu toute membres du personnel de l'IBGE concernés n'ayant pas perdu toute
affectation à un emploi, comme le prévoit l'article 14, 1°, de affectation à un emploi, comme le prévoit l'article 14, 1°, de
l'arrêté du 27 mars 2014 précité; que les hypothèses visées aux 2° et l'arrêté du 27 mars 2014 précité; que les hypothèses visées aux 2° et
3° du même article ne trouvent pas non plus à s'appliquer en l'espèce; 3° du même article ne trouvent pas non plus à s'appliquer en l'espèce;
qu'il ne peut pas, non plus, être recouru à une mesure de mobilité qu'il ne peut pas, non plus, être recouru à une mesure de mobilité
externe, dès lors que BRUGEL ne peut pas être qualifié, aux termes de externe, dès lors que BRUGEL ne peut pas être qualifié, aux termes de
l'article 23, littera c), du même arrêté, d'organisme d'intérêt public l'article 23, littera c), du même arrêté, d'organisme d'intérêt public
dépendant de la Région de Bruxelles-Capitale, s'agissant d'un dépendant de la Région de Bruxelles-Capitale, s'agissant d'un
organisme autonome et indépendant du Gouvernement; organisme autonome et indépendant du Gouvernement;
Considérant, par conséquent, qu'il convient d'adopter un arrêté Considérant, par conséquent, qu'il convient d'adopter un arrêté
particulier réglant le transfert des membres de l'IBGE concernés vers particulier réglant le transfert des membres de l'IBGE concernés vers
BRUGEL; que, dans un souci de protection de ces membres du personnel, BRUGEL; que, dans un souci de protection de ces membres du personnel,
il s'impose que ceux-ci bénéficient de garanties de maintien des il s'impose que ceux-ci bénéficient de garanties de maintien des
droits acquis; droits acquis;
Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Environnement et de Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Environnement et de
l'Energie; l'Energie;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre
par : par :
1° Institut : l'Institut bruxellois pour la Gestion de 1° Institut : l'Institut bruxellois pour la Gestion de
l'Environnement, créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant l'Environnement, créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant
l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement; l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement;
2° BRUGEL : Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL), créé par l'ordonnance 2° BRUGEL : Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL), créé par l'ordonnance
du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de
l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale; l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale;
3° membres du personnel : les membres du personnel statutaire et 3° membres du personnel : les membres du personnel statutaire et
contractuel transférés de l'Institut à BRUGEL. contractuel transférés de l'Institut à BRUGEL.

Art. 2.Les membres du personnel de l'Institut figurant dans la liste

Art. 2.Les membres du personnel de l'Institut figurant dans la liste
nominative jointe en annexe au présent arrêté sont transférés à nominative jointe en annexe au présent arrêté sont transférés à
BRUGEL. BRUGEL.

Art. 3.Les droits et obligations de l'Institut à l'égard des membres

Art. 3.Les droits et obligations de l'Institut à l'égard des membres
du personnel sont transférés à BRUGEL. du personnel sont transférés à BRUGEL.

Art. 4.Les membres du personnel transférés continuent à bénéficier,

Art. 4.Les membres du personnel transférés continuent à bénéficier,
de la part du Service social compétent pour le personnel de BRUGEL, de la part du Service social compétent pour le personnel de BRUGEL,
d'avantages au moins équivalents à ceux dont ils bénéficiaient de la d'avantages au moins équivalents à ceux dont ils bénéficiaient de la
part du Service social de l'Institut. part du Service social de l'Institut.

Art. 5.Les membres du personnel conservent, après leur transfert, la

Art. 5.Les membres du personnel conservent, après leur transfert, la
dernière évaluation qui leur a été attribuée. Celle-ci demeure valable dernière évaluation qui leur a été attribuée. Celle-ci demeure valable
jusqu'à l'attribution d'une nouvelle évaluation. jusqu'à l'attribution d'une nouvelle évaluation.

Art. 6.Une convention est conclue entre l'Institut, BRUGEL et chaque

Art. 6.Une convention est conclue entre l'Institut, BRUGEL et chaque
membre du personnel contractuel, prévoyant la fin du contrat avec membre du personnel contractuel, prévoyant la fin du contrat avec
l'Institut et la conclusion d'un contrat de travail avec BRUGEL. l'Institut et la conclusion d'un contrat de travail avec BRUGEL.
Le membre du personnel contractuel emporte dans son nouveau contrat de Le membre du personnel contractuel emporte dans son nouveau contrat de
travail toutes les anciennetés acquises dans son contrat précédent. travail toutes les anciennetés acquises dans son contrat précédent.

Art. 7.Le transfert emporte de plein droit nomination au grade de

Art. 7.Le transfert emporte de plein droit nomination au grade de
l'emploi dans lequel le membre du personnel est transféré. l'emploi dans lequel le membre du personnel est transféré.
L'agent transféré conserve les anciennetés administrative et L'agent transféré conserve les anciennetés administrative et
pécuniaire qu'il a acquises avant son transfert. pécuniaire qu'il a acquises avant son transfert.

Art. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le même jour que l'arrêté

Art. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le même jour que l'arrêté
du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 mai 2014 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 mai 2014
portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles
Gaz Electricité (BRUGEL). Gaz Electricité (BRUGEL).

Art. 9.Le ministre qui a la Fonction publique dans ses attributions

Art. 9.Le ministre qui a la Fonction publique dans ses attributions
et la ministre qui a l'Energie dans ses attributions sont chargés, et la ministre qui a l'Energie dans ses attributions sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 21 avril 2016. Bruxelles, le 21 avril 2016.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale :
Le Ministre Président du Gouvernement de la Région de Le Ministre Président du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale, Bruxelles-Capitale,
R. VERVOORT R. VERVOORT
La Ministre du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et La Ministre du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et
de l'Energie, de l'Energie,
Mme C. FREMAULT Mme C. FREMAULT
Annexe Annexe
Liste des membres du personnel de l'Institut bruxellois pour la Liste des membres du personnel de l'Institut bruxellois pour la
Gestion de l'Environnement transférés à Bruxelles Gaz Electrictié Gestion de l'Environnement transférés à Bruxelles Gaz Electrictié
(BRUGEL) (BRUGEL)
Membres du personnel statutaire Membres du personnel statutaire
Naam - Voornaam Naam - Voornaam
Nom - Prénom Nom - Prénom
Graad Graad
Grade Grade
Weddeschaal Weddeschaal
Echelle de traitement Echelle de traitement
Taalrol Taalrol
Rôle linguistique Rôle linguistique
Lesne, Alain Lesne, Alain
Eerste attaché, expert van hoog niveau / Premier attaché, expert de Eerste attaché, expert van hoog niveau / Premier attaché, expert de
haut niveau haut niveau
A 210 A 210
F F
Misselyn, Pascal Misselyn, Pascal
Eerste ingenieur / Premier ingénieur Eerste ingenieur / Premier ingénieur
A 220 A 220
F F
Membres du personnel contractuel Membres du personnel contractuel
Naam - Voornaam Naam - Voornaam
Nom - Prénom Nom - Prénom
Graad Graad
Grade Grade
Weddeschaal Weddeschaal
Echelle de traitement Echelle de traitement
Taalrol Taalrol
Rôle linguistique Rôle linguistique
Bourgeois, Nadine Bourgeois, Nadine
Adjunct / Adjoint Adjunct / Adjoint
C 101 C 101
N N
Brouwet, Bernadette Brouwet, Bernadette
Assistent / Assistant Assistent / Assistant
B 101 B 101
F F
Chihi, Bekay Chihi, Bekay
Attaché Attaché
A 101 A 101
F F
Ekofo, Sandrine Ekofo, Sandrine
Attaché Attaché
A 101 A 101
N N
El Khabbabi, Farida El Khabbabi, Farida
Assistent / Assistant Assistent / Assistant
B 101 B 101
F F
Fodil-Pacha, Farid Fodil-Pacha, Farid
Ingenieur / Ingénieur Ingenieur / Ingénieur
A 111 A 111
F F
Hayette, Julie Hayette, Julie
Attaché Attaché
A 101 A 101
F F
Jablonka, Ariane Jablonka, Ariane
Attaché Attaché
A 101 A 101
F F
Laenens, Dimitri Laenens, Dimitri
Attaché Attaché
A 101 A 101
N N
Lambert, Régis Lambert, Régis
Ingenieur / Ingénieur Ingenieur / Ingénieur
A 111 A 111
N N
Lizati, Warda Lizati, Warda
Assistent / Assistant Assistent / Assistant
B 101 B 101
F F
Sargsyan, Karine Sargsyan, Karine
Attaché Attaché
A 101 A 101
F F
Stassen, Carine Stassen, Carine
Attaché Attaché
A 101 A 101
F F
Tieterickx, Renaud Tieterickx, Renaud
Adjunct / Adjoint Adjunct / Adjoint
C 101 C 101
F F
Umuhizi, Raymond Umuhizi, Raymond
Ingenieur / Ingénieur Ingenieur / Ingénieur
A 111 A 111
F F
Van Den Abeele, Jérémie Van Den Abeele, Jérémie
Eerste attaché / Premier attaché Eerste attaché / Premier attaché
A 200 A 200
F F
Van Der Schrick, Anne Van Der Schrick, Anne
Assistent / Assistant Assistent / Assistant
B 101 B 101
F F
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